Centrale des marchés
F-Toulouse: Travaux de peinture et de vitrerie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services nº 1: Se...
Promologis 31000Toulouse 0561105033
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F-Toulouse: Travaux de peinture et de vitrerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74439

Date de clôture estimée : 16/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
108050-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Toulouse Cedex 6
+33 561105033
FRANCE
Promologis
M. Ducasse Gilles
2 rue Docteur Sanieres, BP 90718
31007
g.ducasse@promologis.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Toulouse Cedex 6
+33 561105033
FRANCE
Promologis
pour les pièces administratives: le service achats - pour les documents techniques: les agences décentralisées - pour la clause d'insertion: le service achats et/ou la chargée de mission "clause d'insertion "
2 rue du Docteur Sanières - BP 90718
31007

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Toulouse Cedex 6
+33 561105033
FRANCE
Promologis
service achats
2 rue du Docteur Sanières - bP 90718
31007

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Toulouse Cedex 6
+33 561105033
FRANCE
Promologis
service achats
2 rue du Docteur Sanières - BP 90718
31007


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Autre: entreprise sociale de l'habitat
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Toulouse - Montauban - Tarbes, 31000 Toulouse, FRANCE.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Contrat de prestations de services: peinture - papiers peints - vitrerie.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture et de vitrerie
45440000

Travaux de pose de papier peint
45432220


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 18 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Agence de Montauban - quercy - garonne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture et de vitrerie
45440000

Travaux de pose de papier peint
45432220


3)
Quantité ou étendue
2509 logements
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Agence du Grand Toulouse.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture et de vitrerie
45440000

Travaux de pose de papier peint
45432220


3)
Quantité ou étendue
5190 logements
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Agence de Muret - sud Garonne -.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture et de vitrerie
45440000

Travaux de pose de papier peint
45432220


3)
Quantité ou étendue
5542 logements
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Agence de Pyrénées - bigorre.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture et de vitrerie
45440000

Travaux de pose de papier peint
45432220


3)
Quantité ou étendue
3523 logements
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements et formalités sont précisés dans le réglement de consultation.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements et formalités sont précisés dans le réglement de consultation.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 60
2. Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique. Pondération 40

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
HA CONTENT 2012-01
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Le présent marché comporte une clause d'insertion professionnelle dont le respect est obligatoire. Les agences du Sud Toulousain et du Grand Toulouse uniquement sont concernées par cette clause. La décomposition des heures obligatoirement dédiées à cette démarche est précisée dans les différentes pièces du marché dont le réglement de consultation et l'annexe à l'acte d'engagement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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