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A proximité de Ajaccio 20000 Corse Du Sud
Acheteur : Collectivité de Corse
HTTPS://WWW.MARCHES-PUBLICS.INFO
20187 AJACCIO
Tel : 0495202525
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 27/06/2023  
2 Lots
Lot 1
01 : Etude/Enquête sur la politique culturelle de la Collectivité decorse.. Etude/Enquête sur la politique culturelle de la Collectivité deCorse.Le lot 1 est décomposé en 2 phases décrites dans les documents du dossier de consultation
Lot 2
02 : Accompagnement de la Collectivité de Corse dans l'élaboration de dispositifs de coopération.. Accompagnement de la Collectivité de Corse dans l'élaborationde dispositifs de coopération.Le lot 2 est décomposé en 3 phases décrites dans les documents du dossier de consultation
Secteurs d'activité
Services d'études.

Etude/Enquête sur la politique culturelle de la Collectivité de Corse et accompagnement de la Collectivité de Corse dans l'élaboration de dispositifs de coopération

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 06/06/2023
BOAMP - 23-77321

Département(s) de publication : 20A, 20B
Annonce No 23-77321
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
COLLECTIVITE DE CORSE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20007695800012
Ville :
AJACCIO
Code Postal :
20187
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 20A, 20B

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1300696
Identifiant interne de la consultation :
2023-8dc-0120
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
https://www.marches-publics.info
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
27 juin 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Valeur technique : 70%Prix : 30%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Etude/Enquête sur la politique culturelle de la Collectivité de Corse et accompagnement de la Collectivité de Corse dans l'élaboration de dispositifs de coopération
Code CPV principal
Descripteur principal : 79311000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La mission a pour objet la réalisation d'une étude/enquête sur la politique culturelle de la Collectivité de Corse et l'accompagnement de la Collectivité de Corse dans l'élaboration de dispositifs de coopération culturelle. Elle couvre l'ensemble du territoire insulaire et concerne le champ de l'action culturelle au sens des arts vivants, du cinéma et de l'audiovisuel, du livre et de la lecture publique et des arts plastiques et visuels. S'agissant plus particulièrement de la langue et cultures corses, cette question sera étudiée dans le cadre de l'usage de la langue dans les pratiques culturelles. Enfin, la mission exclue le sujet de la protection, de la conservation et la valorisation du patrimoine
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire de la Corse. 20000 - Ajaccio
Durée du marché (en mois) :
24
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Etude

Section 5 : Lots

OBJET : Etude/Enquête sur la politique culturelle de la Collectivité de Corse et accompagnement de la Collectivité de Corse dans l'élaboration de dispositifs de coopération
Description du lot : 01 : Etude/Enquête sur la politique culturelle de la Collectivité decorse.. Etude/Enquête sur la politique culturelle de la Collectivité deCorse.Le lot 1 est décomposé en 2 phases décrites dans les documents du dossier de consultation
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79311000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Corse.20000Ajaccio

Description du lot : 02 : Accompagnement de la Collectivité de Corse dans l'élaboration de dispositifs de coopération.. Accompagnement de la Collectivité de Corse dans l'élaborationde dispositifs de coopération.Le lot 2 est décomposé en 3 phases décrites dans les documents du dossier de consultation
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79311000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Corse.20000Ajaccio

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc.- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).- Les prix sont révisables.- Une avance au taux de 30% : Corsica Business Act.Le critère Valeur Technique est décomposé en sous-critères qui sont énoncés dans le Règlement de la Consultation
Date d'envoi du présent avis :
6 juin 2023
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