A proximité de Toulouse 31400 Haute Garonne
Acheteur : MERCATOR OCEAN
2 avenue de l'aerodrome de Montaudran
31400 Toulouse
Tel : 0561393855
  Reste 18 jours - Date de clôture estimée : 09/06/2026  
5 Lots
Lot 1
LOT 1 - APPLICATION OCEAN VIRTUEL
Lot 2
LOT 2 - APPLICATION DE DERIVE DES ICEBERG
Lot 3
LOT 3 - APPLICATION DE GESTION SPATIALE DES STOCKS DE POISSONS
Lot 4
LOT 4 - APPLICATION AIRE MARINE PROTEGEE
Lot 5
LOT 5 - APPLICATION TELEPHONE MOBILE
Secteurs d'activité
Services de développement de logiciels.
Services d'océanographie et d'hydrologie.
Services de programmation de logiciels d'application.
Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie.

COPERNICUS MARINE – USER – APPLICATION MOBILE ET APPLICATIONS WEB POUR DÉMONTRER LES AVANTAGES DU JUMEAU NUMERIQUE DE L’OCEAN DANS LA PRISE DE DÉCISION

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/04/2026
JOUE - 292098-2026
292098-2026 - Mise en concurrence
France – Services de développement de logiciels – COPERNICUS MARINE – USER – APPLICATION MOBILE ET APPLICATIONS WEB POUR DÉMONTRER LES AVANTAGES DU JUMEAU NUMERIQUE DE L’OCEAN DANS LA PRISE DE DÉCISION
OJ S 83/2026 29/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMERCATOR OCEAN
Adresse électroniquetenders@mercator-ocean.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCOPERNICUS MARINE – USER – APPLICATION MOBILE ET APPLICATIONS WEB POUR DÉMONTRER LES AVANTAGES DU JUMEAU NUMERIQUE DE L’OCEAN DANS LA PRISE DE DÉCISION
DescriptionL'objectif de ce contrat est de développer 4 applications web et 1 application mobile qui présentent des données océanographiques et des cas d'utilisation associés dans le cadre du programme Copernicus. Les applications WEB seront hébergées sur le jumeau numérique de l'océan de l'UE (EU-DTO) et devraient servir à démontrer comment le service Copernicus Marine et le jumeau numérique européen de l'océan (DTO) peuvent faciliter la prise de décision. L'application Mobile vise à faciliter l'accès mobile aux données et produits de Copernicus Marine et à améliorer la diffusion des services auprès d'un public élargi.
Identifiant de la procédurefcf34514-15c3-4f53-81cf-0ed4a997c428
Identifiant interne26467L00-COP-APP EU DTO-8000
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72262000 Services de développement de logiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212000 Services de programmation de logiciels d'application, 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA550 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1 - APPLICATION OCEAN VIRTUEL
DescriptionL'objectif de ce contrat est de développer 4 applications web et 1 application mobile qui présentent des données océanographiques et des cas d'utilisation associés dans le cadre du programme Copernicus. Les applications WEB seront hébergées sur le jumeau numérique de l'océan de l'UE (EU-DTO) et devraient servir à démontrer comment le service Copernicus Marine et le jumeau numérique européen de l'océan (DTO) peuvent faciliter la prise de décision. L'application Mobile vise à faciliter l'accès mobile aux données et produits de Copernicus Marine et à améliorer la diffusion des services auprès d'un public élargi.
Identifiant interne26467L01-COP-WEB APP VIRTUAL-8000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72262000 Services de développement de logiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212000 Services de programmation de logiciels d'application, 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée17 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme Européen COPERNICUS
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/696 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentaires"Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français ; Anglais Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français ; Anglais"
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres09/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2 - APPLICATION DE DERIVE DES ICEBERG
DescriptionL'objectif de ce contrat est de développer 4 applications web et 1 application mobile qui présentent des données océanographiques et des cas d'utilisation associés dans le cadre du programme Copernicus. Les applications WEB seront hébergées sur le jumeau numérique de l'océan de l'UE (EU-DTO) et devraient servir à démontrer comment le service Copernicus Marine et le jumeau numérique européen de l'océan (DTO) peuvent faciliter la prise de décision. L'application Mobile vise à faciliter l'accès mobile aux données et produits de Copernicus Marine et à améliorer la diffusion des services auprès d'un public élargi.
Identifiant interne26467L02-COP-WEB APP ICEBERG-8000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72262000 Services de développement de logiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212000 Services de programmation de logiciels d'application, 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme Européen COPERNICUS
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/696 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentaires"Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français ; Anglais Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français ; Anglais"
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres09/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOT 3 - APPLICATION DE GESTION SPATIALE DES STOCKS DE POISSONS
DescriptionL'objectif de ce contrat est de développer 4 applications web et 1 application mobile qui présentent des données océanographiques et des cas d'utilisation associés dans le cadre du programme Copernicus. Les applications WEB seront hébergées sur le jumeau numérique de l'océan de l'UE (EU-DTO) et devraient servir à démontrer comment le service Copernicus Marine et le jumeau numérique européen de l'océan (DTO) peuvent faciliter la prise de décision. L'application Mobile vise à faciliter l'accès mobile aux données et produits de Copernicus Marine et à améliorer la diffusion des services auprès d'un public élargi.
Identifiant interne26467L03-COP-WEB APP FISHSTOCK -8000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72262000 Services de développement de logiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212000 Services de programmation de logiciels d'application, 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme Européen COPERNICUS
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/696 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentaires"Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français ; Anglais Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français ; Anglais"
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres09/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
5.1.
LotLOT-0004
TitreLOT 4 - APPLICATION AIRE MARINE PROTEGEE
DescriptionL'objectif de ce contrat est de développer 4 applications web et 1 application mobile qui présentent des données océanographiques et des cas d'utilisation associés dans le cadre du programme Copernicus. Les applications WEB seront hébergées sur le jumeau numérique de l'océan de l'UE (EU-DTO) et devraient servir à démontrer comment le service Copernicus Marine et le jumeau numérique européen de l'océan (DTO) peuvent faciliter la prise de décision. L'application Mobile vise à faciliter l'accès mobile aux données et produits de Copernicus Marine et à améliorer la diffusion des services auprès d'un public élargi.
Identifiant interne26467L04-COP-WEB APP MPA-8000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72262000 Services de développement de logiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212000 Services de programmation de logiciels d'application, 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme Européen COPERNICUS
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/696 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentaires"Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français ; Anglais Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français ; Anglais"
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres09/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
5.1.
LotLOT-0005
TitreLOT 5 - APPLICATION TELEPHONE MOBILE
DescriptionL'objectif de ce contrat est de développer 4 applications web et 1 application mobile qui présentent des données océanographiques et des cas d'utilisation associés dans le cadre du programme Copernicus. Les applications WEB seront hébergées sur le jumeau numérique de l'océan de l'UE (EU-DTO) et devraient servir à démontrer comment le service Copernicus Marine et le jumeau numérique européen de l'océan (DTO) peuvent faciliter la prise de décision. L'application Mobile vise à faciliter l'accès mobile aux données et produits de Copernicus Marine et à améliorer la diffusion des services auprès d'un public élargi.
Identifiant interne26467L05-COP-WEB APP MOBILE-8000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72262000 Services de développement de logiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212000 Services de programmation de logiciels d'application, 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/07/2026
Date de fin de durée31/05/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme Européen COPERNICUS
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/696 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentaires"Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français ; Anglais Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français ; Anglais"
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres09/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMERCATOR OCEAN
Numéro d’enregistrement52291157700024
Adresse postale2 avenue de l'aérodrome de Montaudran
VilleTOULOUSE
Code postal31400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquetenders@mercator-ocean.fr
Téléphone05 61 39 38 55
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement17310111400499
Adresse postale2 Allées Jules Guesde
VilleTOULOUSE
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil1.tjtoulouse@justice.fr
Adresse internethttps://www.justice.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9bd1e0ec-a453-4419-8a95-8d7a53d12ecd  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/04/2026 19:22:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis292098-2026
Numéro de publication au JO S83/2026
Date de publication29/04/2026