1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MERCATOR OCEAN
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: COPERNICUS MARINE - USER- DÉVELOPPEMENT D'APPLICATIONS WEB POUR LE PAVILLON OCÉAN NUMÉRIQUE DE L'UE À LA CONFÉRENCE DES NATIONS UNIES OCEAN 2025
Description: L'objet de cette consultation est de développer 6 applications web qui présentent des données océanographiques et des cas d'utilisation associés et qui seront présentées au Pavillon numérique de l'océan de l'UE créé lors de la Conférence des Nations Unies sur les océans 2025, qui est prévue à Nice, en France, du 9 au 13 juin 2025. Ces activités sont coordonnées par le département Marchés et Services de Mercator Océan International, qui s'occupe du service, des outils front-end et des portails web, du support aux utilisateurs, du learning, du marketing et des activités de communication.
Identifiant de la procédure: 536f5858-9f31-4d5f-8912-83c3b6fd8d00
Avis précédent: eee910f6-c7f2-49f7-92e2-6f0099560654-01
Identifiant interne: 24322-COP-WEB APP UNOC 2025-8000
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Application d'évaluation des risques côtiers
Description: Application d'évaluation des risques côtiers
Identifiant interne: 24322L01-COP-WEB APP UNOC 2025 COASTAL RISK-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/12/2024
Date de fin de durée: 23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Application sur l'évaluation de l'impact de solutions fondées sur la nature
Description: Application sur l'évaluation de l'impact de solutions fondées sur la nature
Identifiant interne: 24322L02-COP-WEB APP UNOC 2025 NATURE-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/12/2024
Date de fin de durée: 23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Application sur l'évaluation de l'impact des systèmes d'observation
Description: Application sur l'évaluation de l'impact des systèmes d'observation
Identifiant interne: 24322L03-COP-WEB APP UNOC 2025 IMPACT-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/12/2024
Date de fin de durée: 23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Application sur la génération automatisée de prévisions avec IA
Description: Application sur la génération automatisée de prévisions avec IA
Identifiant interne: 24322L04-COP-WEB APP UNOC 2025 AI-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/12/2024
Date de fin de durée: 23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Application MyOcean Learn - DTO Edition
Description: Application MyOcean Learn - DTO Edition
Identifiant interne: 24322L05-COP-WEB APP UNOC 2025 MY OCEAN LEARN V2-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/12/2024
Date de fin de durée: 23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Application web de surveillance de la situation océanique
Description: Application web de surveillance de la situation océanique
Identifiant interne: 24322L06-COP-WEB APP UNOC 2025 SITU ROOM-8000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72421000 Services de développement des applications client internet ou intranet, 71351922 Services d'océanographie physique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/12/2024
Date de fin de durée: 23/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 397 675,17 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOMATYS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GEOMATYS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 59 050,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24322L01-COP-WEB APP UNOC 2025 COASTAL RISK-8000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/12/2024
Date de conclusion du marché: 14/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UE: MERCATOR OCEAN shall finance this contract by means of European funds (Regulation No 2021/696 of the European Parliament and of the Council of 28 April 2021 establishing the Union's space programme and the European Union Agency for the Space Programme and repealing Regulations (EU) No 912/2010, (EU) No 1285/2013 and (EU) No 377/2014 and Decision No 541/2014/EU)
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOMATYS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GEOMATYS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 58 050,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24322L02-COP-WEB APP UNOC 2025 NATURE-8000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/12/2024
Date de conclusion du marché: 14/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UE: MERCATOR OCEAN shall finance this contract by means of European funds (Regulation No 2021/696 of the European Parliament and of the Council of 28 April 2021 establishing the Union's space programme and the European Union Agency for the Space Programme and repealing Regulations (EU) No 912/2010, (EU) No 1285/2013 and (EU) No 377/2014 and Decision No 541/2014/EU)
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Advanced Programming Solutions
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ADVANCED PROGRAMMING SOLUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 48 760,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24322L03-COP-WEB APP UNOC 2025 IMPACT-8000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/12/2024
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UE: MERCATOR OCEAN shall finance this contract by means of European funds (Regulation No 2021/696 of the European Parliament and of the Council of 28 April 2021 establishing the Union's space programme and the European Union Agency for the Space Programme and repealing Regulations (EU) No 912/2010, (EU) No 1285/2013 and (EU) No 377/2014 and Decision No 541/2014/EU)
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LOBELIA EARTH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOBELIA EARTH LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 39 960,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24322L04-COP-WEB APP UNOC 2025 AI-8000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/12/2024
Date de conclusion du marché: 15/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UE: MERCATOR OCEAN shall finance this contract by means of European funds (Regulation No 2021/696 of the European Parliament and of the Council of 28 April 2021 establishing the Union's space programme and the European Union Agency for the Space Programme and repealing Regulations (EU) No 912/2010, (EU) No 1285/2013 and (EU) No 377/2014 and Decision No 541/2014/EU)
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TALAN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TALAN LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 149 870,17 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24322L05-COP-WEB APP UNOC 2025 MY OCEAN LEARN V2-8000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/12/2024
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UE: MERCATOR OCEAN shall finance this contract by means of European funds (Regulation No 2021/696 of the European Parliament and of the Council of 28 April 2021 establishing the Union's space programme and the European Union Agency for the Space Programme and repealing Regulations (EU) No 912/2010, (EU) No 1285/2013 and (EU) No 377/2014 and Decision No 541/2014/EU)
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LOBELIA EARTH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOBELIA EARTH LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 41 085,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24322L06-COP-WEB APP UNOC 2025 SITU ROOM-8000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/12/2024
Date de conclusion du marché: 15/01/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UE: MERCATOR OCEAN shall finance this contract by means of European funds (Regulation No 2021/696 of the European Parliament and of the Council of 28 April 2021 establishing the Union's space programme and the European Union Agency for the Space Programme and repealing Regulations (EU) No 912/2010, (EU) No 1285/2013 and (EU) No 377/2014 and Decision No 541/2014/EU)
Organisation qui signe le marché: MERCATOR OCEAN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MERCATOR OCEAN
Numéro d’enregistrement: 52291157700016
Adresse postale: 2 Avenue de l'Aérodrome de Montaudran
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561393855
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310111400499
Adresse postale: 2 allées Jules Guesde
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561337000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GEOMATYS
Numéro d’enregistrement: 484 766 308
Adresse postale: 24 rue Pierre Renaudel
Ville: Arles
Code postal: 13200
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Advanced Programming Solutions
Numéro d’enregistrement: B57608960
Adresse postale: Isaac Newton S/N Edificio Naorte, local 10 b, Parc Bit
Ville: Palma
Code postal: 07121
Subdivision pays (NUTS): La Palma (ES707)
Pays: Espagne
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LOBELIA EARTH
Numéro d’enregistrement: ESB67590687
Adresse postale: Doctor Trueta, 113
Ville: Barcelone
Code postal: 08005
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TALAN
Numéro d’enregistrement: 488601337
Adresse postale: 14 Rue Pergolèse
Ville: Paris
Code postal: 75116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7687b507-bc87-4db0-be49-e9d5c8f91d1c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/01/2025 19:27:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 74888-2025
Numéro de publication au JO S: 24/2025
Date de publication: 04/02/2025
