A proximité de Toulouse 31400 Haute Garonne
Acheteur : MERCATOR OCEAN
2 avenue de l'aerodrome de Montaudran
31400 Toulouse
Tel : 0561393855
  Reste 13 jours - Date de clôture estimée : 02/03/2026  
6 Lots
Lot 1
Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions des viewers, catalogue et tableaux de bord pour le Copernicus Marine Service et WEkEO
Lot 2
Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de la Copernicus Marine Toolbox
Lot 3
Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de MyOcean Health
Lot 4
Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions des Product Quality Dashboard
Lot 5
Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de l'application web Moniqua
Lot 6
Maintenance en conditions opérationnelles et évolutions de MyOcean stories
Secteurs d'activité
Services d'océanographie et d'hydrologie.
Services de conception de sites WWW (World wide web).
Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie.

COPERNICUS MARINE - USER - DEVELPPEMENT WEB D'OUTILS FRONT-END

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/01/2026
JOUE - 52155-2026
52155-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'océanographie et d'hydrologie – COPERNICUS MARINE - USER - DEVELPPEMENT WEB D'OUTILS FRONT-END
OJ S 16/2026 23/01/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMERCATOR OCEAN
Adresse électroniquetenders@mercator-ocean.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCOPERNICUS MARINE - USER - DEVELPPEMENT WEB D'OUTILS FRONT-END
DescriptionL'objet de cette consultation est le développement, la conception et le maintien en condition opérationnelle des outils web frontaux, comprenant l'interface du catalogue des produits, les différents viewers (MyOcean Pro & Light & Learn & UNEP), les tableaux de bord, la boîte à outils, l'outil MyOcean health, le tableau de bord de suivi de la qualité des produits (pour les Copernicus Marine Service, Copernicus WEkEO, Copernicus Arctic hub, Copernicus Coastal hub), ainsi que MyOcean stories.
Identifiant de la procédureae73d6fd-71bd-4515-8167-ee81520d03a4
Identifiant interne25333-COP- FRONT END WEB-7000
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 035 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français ; Anglais ­ Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français ; Anglais
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre6
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions des viewers, catalogue et tableaux de bord pour le Copernicus Marine Service et WEkEO
DescriptionMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions des viewers, catalogue et tableaux de bord pour le Copernicus Marine Service et WEkEO
Identifiant interne25333L01-COP-FRONT END WEB VIEWERS CAT DASH-7000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Date de fin de durée30/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesanglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0002
TitreMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions de la Copernicus Marine Toolbox
DescriptionMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions de la Copernicus Marine Toolbox
Identifiant interne25333L02-COP-FRONT END WEB TOOLBOX-7000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Date de fin de durée30/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme Européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l’Union et l’Agence de l’Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesanglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0003
TitreMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions de MyOcean Health
DescriptionMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions de MyOcean Health
Identifiant interne25333L03-COP-FRONT END WEB MYO HEALTH-7000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Date de fin de durée30/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA385 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l’Union et l’Agence de l’Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesanglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0004
TitreMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions des Product Quality Dashboard
DescriptionMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions des Product Quality Dashboard
Identifiant interne25333L04-COP-FRONT END WEB PQD-7000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Date de fin de durée30/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA305 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l’Union et l’Agence de l’Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesanglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0005
TitreMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions de l'application web Moniqua
DescriptionMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions de l'application web Moniqua
Identifiant interne25333L05-COP-FRONT END WEB MONIQUA-7000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Date de fin de durée30/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA215 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l’Union et l’Agence de l’Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesanglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
5.1.
LotLOT-0006
TitreMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions de MyOcean stories
DescriptionMaintenance en conditions opérationnelles et évolutions de MyOcean stories
Identifiant interne25333L06-COP-FRONT END WEB MYO STORIES-7000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie, 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Date de fin de durée30/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UEProgramme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l’UEMERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l’Union et l’Agence de l’Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesanglais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesanglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMERCATOR OCEAN
Numéro d’enregistrement52291157700024
Adresse postale2 avenue de l'aérodrome de Montaudran
VilleToulouse
Code postal31400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquetenders@mercator-ocean.fr
Téléphone0561393855
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310111400499
Adresse postale2 Allées Jules Guesde
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil1.tjtoulouse@justice.fr
Adresse internethttps://www.justice.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise9e62bad-974a-4c75-b04a-1fd5209bafad  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis22/01/2026 10:43:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis52155-2026
Numéro de publication au JO S16/2026
Date de publication23/01/2026