Centrale des marchés
Acquisition de deux équipements d'imagerie du petit animal II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de deux équipements d'imagerie du petit animal. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livrai...
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Acquisition de deux équipements d'imagerie du petit animal

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Marché public ou privé
Référence du marché : 852621

Date de clôture estimée : 19/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/10/13)
345788-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
31024
Toulouse Cedex 3
Mme Vilayphone Vongsa ou Mme Graziella Eclapier
+33 562748357
FRANCE
+33 561319752
INSERM délégation régionale Midi-Pyrénées Limousin – bureau achats et marchés
Délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin CHU Purpan – BP 3048
Institut national de la santé et de la recherche médicale
achats.dr-toulouse@inserm.fr

Adresse(s) internet:

http://www.inserm.fr/

http://www.achats-epst.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Santé
Autre: Recherche médicale

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de deux équipements d'imagerie du petit animal.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: L'équipement du lot n° 1 sera installé dans les locaux du Centre de Recherches en Cancérologie de Toulouse (CRCT) sis à l'adresse suivante :
Inserm UMR 1037-CRCT
Secteur A2 zootechnie Rangueil - Inserm UMS006
1 avenue Jean Poulhès - Hôpital Rangueil
Bâtiment L5
31432 Toulouse Cedex04
L'équipement du lot n° 2 sera installé dans les locaux du Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan sis à l'adresse suivante :
Inserm UMR 1043-CPTP
Secteur A2 zootechnie Purpan
CHU Purpan - bât B - pavillon Lefebvre
allée des Arènes Romaines - 31 300 Toulouse.
Haute-Garonne
FR623


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet l'acquisition, la livraison et la mise en service de deux équipements d'imagerie du petit animal, l'un pour le centre de recherche Inserm UMR 1037 CRCT et l'autre pour le centre de recherche Inserm UMR 1043 CPTP.
Le présent marché est passé conformément aux articles 11, 12 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 et les articles 28 et 29 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 et est dit Appel d'Offre ouvert.
Le marché qui résultera est susceptible d'être complété, dans le cadre de son exécution, par un (ou des) marché(s) négocié(s) tel(s) que prévu(s) à l'article 33-II-6 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005.
Le(s) titulaire(s) fournit(ssent) des équipements répartis en deux lots et trois prestations supplémentaires éventuelles (PSE), qui pourraient être levées ou pas par l'Inserm.
sont incluses les PSE obligatoires suivantes :
PSE n° 1 pour le lot 1 : prestation de déménagement
PSE n° 2 pour les lots 1 et 2 : contrat de maintenance préventive
PSE n° 3 pour les lots 1 et 2 : un module d'anesthésie gazeuse

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33110000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
L'acquisition, la livraison et la mise en service de deux équipements d'imagerie du petit animal, l'un pour le centre de recherche Inserm UMR 1037 CRCT et l'autre pour le centre de recherche Inserm UMR 1043 CPTP.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Système d'imagerie du petit animal CRCT
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33110000
3)
Quantité ou étendue
1
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Critères d'analyse des offres :
Critère n°1 : Qualité de la proposition technique, coeff 45%
Sous-critères :
1.1 Robustesse et évolutivité de l'ensemble du système, 50%
1.2 Sensibilité du système de détection, 30%
1.3 Qualité du module d'anesthésie gazeuse, 5%
1.4 Qualité de l'offre logicielle (ergonomie, évolutivité) et performance de la station du travail, 15%
Critère n° 2 : Proposition financière, Coeff 25%
Sous-critères :
2.1 Prix de l'équipement, 80%
2.2 Prix de la prestation de déménagement, 5%
2.3 Prix du module, 5%
2.4 Prix du contrat de maintenance, 10%
Critère n° 3 : Service Après Vente, Coeff 25%
Sous-critères:
3.1 Qualité du contrat de maintenance (y compris assistance à distance), 60%
3.2 Délai d'intervention sur site en cas de panne, 40%
Critère n° 4 : Délai de livraison/exécution, Coeff 5%
Sous-critères:
4.1 Délai de livraison-Installation, 80%
4.2 Délai de mise en service et formation, 20%

1)
Description succincte
Système d'imagerie du petit animal CPTP
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
33110000
3)
Quantité ou étendue
1
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Critères d'analyse des offres :
Critère n°1 : Qualité de la proposition technique, Coeff 45%
Sous-critères :
1.1 Robustesse et évolutivité de l'ensemble du système, 50%
1.2 Sensibilité du système de détection, 20%
1.3 Qualité du module d'anesthésie gazeuse, 15%
1.4 Qualité de l'offre logicielle (ergonomie, évolutivité) et performance de la station du travail, 15%
Critère n° 2 : Proposition financière, Coeff 25%
Sous-critères :
2.1 Prix de l'équipement, 80%
2.2 Prix du module, 10%
2.4 Prix du contrat de maintenance, 10%
Critère n° 3 : Service Après Vente, Coeff 25%
Sous-critères:
3.1 Qualité du contrat de maintenance (y compris assistance à distance), 60%
3.2 Délai d'intervention sur site en cas de panne, 40%
Critère n° 4 : Délai de livraison/exécution, Coeff 5%
Sous-critères:
4.1 Délai de livraison-Installation, 80%
4.2 Délai de mise en service et formation, 20%

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le mode de règlement applicable au présent marché est celui du virement par mandat administratif. Le financement des prestations est assuré sur le budget de l'Inserm et par un financement de l'agence nationale pour la recherche - investissements d'avenir. Le délai de paiement, fixé à 30 jours (conformément à l'article 2 du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique), se décompte à partir de la date de réception de la facture par les services financiers de l'Inserm.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: a) Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1.
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 22 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005:
- la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
- le mandataire,
- si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
b) Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
c) En application de l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
d) Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation – annexe n° 1 – dûment complété, daté et signé, et reprenant l'ensemble des déclarations et attestations énumérées au document.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
-en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
-des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Il est toutefois accepté d'autres preuves
de mesures équivalentes de garantie de la qualité si le prestataire de services n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique de l'offre (voir annexe B). Pondération 45
2. Proposition financière (voir annexe B). Pondération 25
3. Service Après Vente (voir annexe B). Pondération 25
4. Délai de livraison/exécution (voir annexe B). Pondération 5

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
Imagerie UMR1043-1037 AOO N°4 2013
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19.11.2013 - 14:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
http://www.achats-epst.fr

Pour ce faire, les candidats complètent, en ligne, un formulaire d'identification où ils précisent: le nom de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Il y a 2 modalités de transmission des candidatures et des offres: soit par voie dématérialisée, ou soit par voie papier.
Les plis contenant la candidature et l'offre sont transmis au choix du candidat:
http://www.achats-epst.fr

- soit par lettre recommandée avec accusé de réception ou encore déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Inserm, Délégation régionale Midi Pyrénées, Limousin, à l'attention du responsable achats-marchés, CHU Purpan BP 3048, 31024 Toulouse Cedex 03, France.
(Les réceptions sont assurées: - du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30; - le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:00).

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
31068
Toulouse
+33 562735757
FRANCE
http://www.ta-toulouse.juradm.fr
Tribunal administratif
68 rue Raymond IV, BP 7007
+33 562735740
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
31024
Toulouse Cedex 3
+33 562748389
FRANCE
http://www.toulouse-limoges.inserm.fr
Mme Graziella Eclapier, bureau des achats-marchés de l'Inserm Midi-Pyrénées / Limousin
CHU Purpan, BP 3048
+33 561319752
achats.dr-toulouse@inserm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
10.10.2013
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