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Acquisition d'un scanner de lames et ses logiciels associés pour la structure de recherche Inserm UMS 006 à Toulouse II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition d'un scanner de lames et ses logiciels associés pour la structure de recherche Inserm UMS 006 à Toulo...
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Acquisition d'un scanner de lames et ses logiciels associés pour la structure de recherche Inserm UMS 006 à Toulouse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 852619

Date de clôture estimée : 19/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/10/13)
345598-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
31024
Toulouse Cedex 3
Mme Vilayphone Vongsa ou Mme Graziella Eclapier
+33 562748357
FRANCE
+33 561319752
INSERM délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin – bureau achats et marchés
Délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin CHU Purpan – BP 3048
Institut national de la santé et de la recherche médicale
achats.dr-toulouse@inserm.fr

Adresse(s) internet:

http://www.inserm.fr/

http://www.achats-epst.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Santé
Autre: Recherche médicale

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'un scanner de lames et ses logiciels associés pour la structure de recherche Inserm UMS 006 à Toulouse.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Les équipements seront installés dans les locaux de l'Inserm UMS 006 sis à l'adresse suivante :
Inserm - service d'histopathologie de l'UMS 006
Bâtiment F - CHU Purpan - BP 3028
31024 Toulouse Cedex 3
Haute-Garonne
FR623


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché concerne l'acquisition, la livraison et la mise en service d'un scanner de lames et de ses logiciels associés, au service Histopathologie de l'UMS006 (site de Purpan, bât F) à Toulouse.
Le présent marché est passé conformément aux articles 11, 12 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 et les articles 28 et 29 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 et est dit appel d'Offre ouvert.
Le marché qui en résultera est susceptible d'être complété, dans le cadre de son exécution, par un (ou des) marché(s) négocié(s) tel(s) que prévu(s) à l'article 33-II-6 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005. Le titulaire fournit des équipements faisant l'objet d'un lot unique et deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE), qui pourraient être levées oupas par l'Inserm.
Sont incluses les PSE obligatoires suivantes :
PSE n° 1: une extension de garantie de 2 ans
PSE n° 2: un contrat de maintenance préventive.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Scanners
38520000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
L'acquisition, la livraison et la mise en service d'un scanner de lames et de ses logiciels associés, au service Histopathologie de l'UMS006 (site de Purpan, bât F) à Toulouse.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le mode de règlement applicable au présent marché est celui du virement par mandat administratif. Le financement des prestations est assuré en partie sur le budget de l'Inserm. L'acquisition de cet équipement s'inscrit dans le programme opérationnel FEDER 2007-2013 "compétitivité régionale et emploi" dans cadre du projet "Plateforme de recherche ANEXPLO" et est co-financée par FEDER et Région Midi-Pyrénées. Le délai de paiement, fixé à 30 jours (conformément à l'article 2 du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique), se décompte à partir de la date de réception de la facture par les services financiers de l'Inserm.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: a) Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1.
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 22 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005:
- la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
- le mandataire,
- si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
b) Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
c) En application de l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
d) Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation – annexe n° 1 – dûment complété,
daté et signé, et reprenant l'ensemble des déclarations et attestations énumérées au document.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
-en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
-des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Il est toutefois accepté d'autres preuves
de mesures équivalentes de garantie de la qualité si le prestataire de services n'a pas accès à ces certificats
ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Qualité des acquisitions d'images. Pondération 30
2. Rapidité d'acquisition d'images. Pondération 30
3. Ergonomie des logiciels. Pondération 15
4. Service Après Vente. Pondération 15
5. Valeur financière de l'offre. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
Scanner UMS006 AOO N°5 2013
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19.11.2013 - 14:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): L'acquisition de l'équipement s'inscrit dans le programme opérationnel FEDER 2007-2013 "compétitivité régionale et emploi" co-financé par FEDER et Région Midi-Pyrénées.

VI.3) Informations complémentaires
Des démonstrations et tests de performance pourront être réalisés directement sur le site de l'unité à Toulouse à compter de la date d'envoi du présent avis.
florence.capilla@inserm.fr

http://www.achats-epst.fr

Pour ce faire, les candidats complètent, en ligne, un formulaire d'identification où ils précisent: le nom de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Il y a 2 modalités de transmission des candidatures et des offres: soit par voie dématérialisée, ou soit par voie papier.
Les plis contenant la candidature et l'offre sont transmis au choix du candidat:
http://www.achats-epst.fr

- soit par lettre recommandée avec accusé de réception ou encore déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Inserm, Délégation régionale Midi Pyrénées, Limousin, à l'attention du responsable achats-marchés, CHU Purpan BP 3048, 31024 Toulouse Cedex 03, FRANCE.
(Les réceptions sont assurées: - du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30; - le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:00).

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
31068
Toulouse
+33 562735757
FRANCE
http://www.ta-toulouse.juradm.fr
Tribunal administratif
68 rue Raymond IV, BP 7007
+33 562735740
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
31024
Toulouse Cedex 3
+33 562748389
FRANCE
http://www.toulouse-limoges.inserm.fr
Mme Graziella Eclapier, bureau des achats-marchés de l'Inserm Midi-Pyrénées / Limousin
CHU Purpan, BP 3048
+33 561319752
achats.dr-toulouse@inserm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
10.10.2013
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