A proximité de Toulouse 31055 Haute Garonne
Acheteur : Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
10 avenue Edouard Belin
31055 Toulouse
Tel : 0561338080
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 05/10/2026  
Secteurs d'activité
Machines diverses à usage spécifique.

Machine robotisée multiaxe évolutive de placement de fibres composites / dépose de bandes composites

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/08/2026
JOUE - 596344-2026
596344-2026 - Mise en concurrence
France – Machines diverses à usage spécifique – Machine robotisée multiaxe évolutive de placement de fibres composites / dépose de bandes composites
OJ S 166/2026 28/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielInstitut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Adresse électroniquemarches@isae.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMachine robotisée multiaxe évolutive de placement de fibres composites / dépose de bandes composites
Description<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Machine robotisée multiaxe évolutive de placement de fibres composites / dépose de bandes composites <br/>
Identifiant de la procédure20f16c46-4694-4829-94c2-dcbd55078d79
Identifiant interne2026FCS0025
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
Nomenclature complémentaire (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMachine robotisée multiaxe évolutive de placement de fibres composites / dépose de bandes composites
Description<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Machine robotisée multiaxe évolutive de placement de fibres composites / dépose de bandes composites <br/>
Identifiant interneF-PF-1865236
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
Nomenclature complémentaire (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
Options
Description des optionsRenvoi au Rc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 avenue Marc Pélegrin  
VilleToulouse
Code postal31055
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/11/2026
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture05/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement745B36E3-92C7-594A-AECD1FCEA72432D8
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielInstitut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Numéro d’enregistrement65014
Adresse postale10 Avenue Marc Pélegrin
VilleToulouse
Code postal31055
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactBAROUX Marie-Hélène
Adresse électroniquemarches@isae.fr
Téléphone0561338080
Adresse internethttps://www.isae-supaero.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement745B372D-A096-38DF-2ADF8B726876B6B3
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement745B373F-A92E-91D1-205BEA557FAD7F3D
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisaf94869e-fffb-4965-8967-07292977067a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/08/2026 18:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis596344-2026
Numéro de publication au JO S166/2026
Date de publication28/08/2026