1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché portant sur l’acquisition et la livraison d’équipements en vue de la construction d’un système RIM
Description: Le présent marché a pour objet l’acquisition et la livraison d’équipements en vue de la construction d’un système RIM. A savoir : - Un microscope dédié à l'imagerie en profondeur et système d'illumination dynamique RIM (Lot 1) ; - Des sources laser compatibles avec la technologie RIM (Lot 2) ; - Détecteur, système de synchronisation et une interface homme machine dédiée à la microscopie computationnelle RIM (Lot 3) ; - Un système d'optique adaptative compatible avec les échantillons épais (Lot 4).
Identifiant de la procédure: 7fcb7b36-b30d-4e46-8616-92e9da0186c3
Avis précédent: 132855-2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38515200 Microscope à fluorescence
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Procédure d’appel d’offres ouvert passée en application des articles L.21242 et R.21242 1° et R.21612 à R.21615 du code de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Un microscope dédié à l'imagerie en profondeur et système d'illumination dynamique RIM (Lot 1)
Description: Un microscope dédié à l'imagerie en profondeur et système d'illumination dynamique RIM (Lot 1)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38515200 Microscope à fluorescence
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 1 : VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE (pondéré à 45%) décomposés en 4 sous-critères - Caractéristiques, performances et qualités de l'instrument proposé (65%) - qualité de l'offre informatique et logicielle (5%) - qualité de l'offre de formation et de la documentation (10%) - qualité de l'offre de services pendant la période sous garantie (20)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 2 : PERFORMANCE DE L’OFFRE EN MATIÈRE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 3 : DELAI D’EXECUTION
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n° 4 - PRIX DE L'OFFRE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: - En cas de manquement par l’Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants : • Avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative ; • Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R421-1 et R 421-3 du Code de Justice Administrative Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ; • Un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.511-16 du Code de justice administrative) ; • Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: - Nom officiel: INSERM DR Occitanie Pyrénées - bureau des achats-marchés - Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048 - Ville: Toulouse Cedex 3 - Code postal: 31024 - Pays: France - Courriel: achats.dr-toulouse@inserm.fr - Téléphone: +33 562748389 - Fax: +33 561319752 - Adresse internet: http://www.occitanie-pyrenees.inserm.fr/
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation : Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Organisation qui signe le marché: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Des sources laser compatibles avec la technologie RIM (Lot 2)
Description: Des sources laser compatibles avec la technologie RIM (Lot 2)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636100 Lasers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 1 : VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE (pondéré à 45%) décomposés en 4 sous-critères - Caractéristiques, performances et qualités de l'instrument proposé (65%) - qualité de l'offre informatique et logicielle (5%) - qualité de l'offre de formation et de la documentation (10%) - qualité de l'offre de services pendant la période sous garantie (20%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 2 : PERFORMANCE DE L’OFFRE EN MATIÈRE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 3 : DELAI D'EXECUTION
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n° 4 : PRIX DE L'OFFRE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: - En cas de manquement par l’Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants : • Avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative ; • Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R421-1 et R 421-3 du Code de Justice Administrative Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ; • Un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.511-16 du Code de justice administrative) ; • Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: - Nom officiel: INSERM DR Occitanie Pyrénées - bureau des achats-marchés - Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048 - Ville: Toulouse Cedex 3 - Code postal: 31024 - Pays: France - Courriel: achats.dr-toulouse@inserm.fr - Téléphone: +33 562748389 - Fax: +33 561319752 - Adresse internet: http://www.occitanie-pyrenees.inserm.fr/
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation : Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Organisation qui signe le marché: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Détecteur, système de synchronisation et une interface homme machine dédiée à la microscopie computationnelle RIM (Lot 3)
Description: Détecteur, système de synchronisation et une interface homme machine dédiée à la microscopie computationnelle RIM (Lot 3)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31711100 Composants électroniques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 1 : VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE (pondéré à 45%) décomposés en 4 sous-critères - Caractéristiques, performances et qualités de l'instrument proposé (35%) - qualité de l'offre informatique et logicielle (35%) - qualité de l'offre de formation et de la documentation (10%) - qualité de l'offre de services pendant la période sous garantie (20%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 2 - PERFORMANCE DE L’OFFRE EN MATIÈRE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 3 - DELAI D'EXECUTION
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n° 4 - PRIX DE L'OFFRE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: - En cas de manquement par l’Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants : • Avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative ; • Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R421-1 et R 421-3 du Code de Justice Administrative Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ; • Un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.511-16 du Code de justice administrative) ; • Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: - Nom officiel: INSERM DR Occitanie Pyrénées - bureau des achats-marchés - Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048 - Ville: Toulouse Cedex 3 - Code postal: 31024 - Pays: France - Courriel: achats.dr-toulouse@inserm.fr - Téléphone: +33 562748389 - Fax: +33 561319752 - Adresse internet: http://www.occitanie-pyrenees.inserm.fr/
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation : Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Organisation qui signe le marché: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Un système d'optique adaptative compatible avec les échantillons épais (Lot 4)
Description: Un système d'optique adaptative compatible avec les échantillons épais (Lot 4)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636100 Lasers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 1 : VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE (pondéré à 45%) décomposés en 4 sous-critères - Caractéristiques, performances et qualités de l'instrument proposé (55%) - qualité de l'offre informatique et logicielle (15%) - qualité de l'offre de formation et de la documentation (10%) - qualité de l'offre de services pendant la période sous garantie (20%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critere n° 2 - PERFORMANCE DE L’OFFRE EN MATIÈRE DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Critere n° 3 - DELAI D'EXECUTION
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Critere n° 4 - PRIX DE L'OFFRE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: - En cas de manquement par l’Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants : • Avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative ; • Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R421-1 et R 421-3 du Code de Justice Administrative Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ; • Un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.511-16 du Code de justice administrative) ; • Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: - Nom officiel: INSERM DR Occitanie Pyrénées - bureau des achats-marchés - Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048 - Ville: Toulouse Cedex 3 - Code postal: 31024 - Pays: France - Courriel: achats.dr-toulouse@inserm.fr - Téléphone: +33 562748389 - Fax: +33 561319752 - Adresse internet: http://www.occitanie-pyrenees.inserm.fr/
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation : Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours : Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Organisation qui signe le marché: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 407 110,10 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GATACA SYSTEMS
Offre:
Identifiant de l’offre: GATACA SYSTEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 202 310,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: l’acquisition et la livraison d’équipements en vue de la construction d’un système RIM - Un microscope dédié à l'imagerie en profondeur et système d'illumination dynamique RIM (Lot 1)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OXXIUS
Offre:
Identifiant de l’offre: OXXIUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 69 170,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: l’acquisition et la livraison d’équipements en vue de la construction d’un système RIM - Des sources laser compatibles avec la technologie RIM (Lot 2)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 19/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INSCOPER
Offre:
Identifiant de l’offre: INSCOPER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 37 700,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: l’acquisition et la livraison d’équipements en vue de la construction d’un système RIM - Détecteur, système de synchronisation et une interface homme machine dédiée à la microscopie computationnelle RIM (Lot 3)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 19/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALPAO
Offre:
Identifiant de l’offre: ALPAO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 57 405,10 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: l’acquisition et la livraison d’équipements en vue de la construction d’un système RIM - Un système d'optique adaptative compatible avec les échantillons épais (Lot 4)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 19/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Numéro d’enregistrement: 18003604801427
Département: 31 - Haute-Garonne
Adresse postale: Inserm - Délégation Régionale Occitanie Pyrénées CHU Purpan BP3048
Ville: Toulouse
Code postal: 31024
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 562748389
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Instance chargée des procédures de recours : Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Département: 31 - Haute-Garonne
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Organe chargé des procédures de médiation : Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 13002927500026
Département: 33 - Gironde
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Ville: MERIGNAC
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 05 55 12 20 47
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GATACA SYSTEMS
Numéro d’enregistrement: 83135041800024
Adresse postale: 37 RUE DU SAULE TRAPU
Ville: MASSY
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: OXXIUS
Numéro d’enregistrement: 44443736200031
Adresse postale: 4, Rue Louis De Broglie
Ville: Lannion
Code postal: 22300
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: INSCOPER
Numéro d’enregistrement: 82290067600047
Adresse postale: 12, Square du Chêne Germain
Ville: Cesson-Sevigne
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ALPAO
Numéro d’enregistrement: 50408934300041
Adresse postale: 727, Rue Aristide Berges
Ville: Montbonnot
Code postal: 38330
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 05d06108-823f-48ae-9122-9c1ad79a0ddd - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/08/2024 12:18:22 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 509070-2024
Numéro de publication au JO S: 165/2024
Date de publication: 26/08/2024
