1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSA de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE 2024-018 : ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D’HELIUM
Description: ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D’HELIUM : Lot n° 1 : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium avec champ magnétique vectoriel. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte du Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO). Lot n° 2 : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte de l’Atelier Interuniversitaire de Micro et nano-Electronique (AIME).
Identifiant de la procédure: 28ec861a-09ee-4ca6-a984-4fed3868bf2f
Avis précédent: 362899-2024
Identifiant interne: 2024-018
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TOULOUSE
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MARCHE 2024-018 : ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D’HELIUM
Description: ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D’HELIUM : Lot n° 1 : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium avec champ magnétique vectoriel. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte du Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO).
Identifiant interne: 2024-018
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 135 Avenue de Rangueil LPCNO
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31077
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir article 4.2 du RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l’offre
Description: Voir article 4.2 du RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Voir article 4.2 du RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison, d’installation et de mise en service des équipements
Description: Voir article 4.2 du RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSA de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INSA de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: INSA de Toulouse
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 350 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATTOCUBE SYSTEMS AG
Offre:
Identifiant de l’offre: ATTOCUBE SYSTEMS AG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 350 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-018
Titre: MARCHE 2024-018 : ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D’HÉLIUM
Date de conclusion du marché: 12/09/2024
Organisation qui signe le marché: INSA de Toulouse
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSA de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 19310152400018
Département: Pôle Marchés
Adresse postale: 135 avenue de rangueil
Ville: Toulouse cedex 4
Code postal: 31077
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33561559558
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville: TOULOUSE CEDEX 07
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33562735757
Télécopieur: +33562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ATTOCUBE SYSTEMS AG
Numéro d’enregistrement: DE - 138094
Adresse postale: Eglfinger Weg 2
Ville: HAAR
Code postal: 85540
Subdivision pays (NUTS): München, Landkreis (DE21H)
Pays: Allemagne
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4699d951-1611-46bf-b4e6-27fa0533de2b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/10/2024 14:20:22 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 603172-2024
Numéro de publication au JO S: 196/2024
Date de publication: 08/10/2024
