1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSA de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D'HÉLIUM
Description: ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D'HÉLIUM : Lot n° 1 : 1. L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium avec champ magnétique vectoriel. 2. La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte du Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO). Lot n° 2 : 1. L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium. 2. La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte de l'Atelier Interuniversitaire de Micro et nano-Electronique (AIME).
Identifiant de la procédure: 73530ed5-6486-4d3a-b12c-ccceeee7ec65
Identifiant interne: 2024-018
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium avec champ magnétique vectoriel
Description: 1. L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium avec champ magnétique vectoriel. 2. La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte du Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
Options:
Description des options: PSE obligatoire n° 01 : Extension de garantie pour une période d'une ou plusieurs années supplémentaires à l'issue de la période de garantie de base. PSE facultative n° 01 : Fourniture d'alimentation(s) électrique(s) pour bobine vectorielle 3 axes. o Opération bipolaire (possibilité d'inverser le sens du champ magnétique o Balayage continu au passage à zéro ampère PSE facultative n° 02 : Chambre expérimentale de type « insert » o Enceinte testée sous vide (vide secondaire <1.10-5 mbar), non magnétique, compatible avec fort champ magnétique o Equipée d'un accès optique avec fenêtre de type silice fondue qualité UV avec transmission > 90 % sur 300-1600 nm o Possibilité d'intégration d'un ensemble de moteurs de nano-positionnement - encombrement : largeur = 30mm, longueur L = 30mm, hauteur comprise entre 50 mm et 100 mm o Espace suffisant pour permettre l'insertion d'un objectif de microscope - encombrement d'un objectif : longueur=50mm et diamètre=18.5mm o Passages étanches pour connexions électriques, à savoir vingt-quatre (32) câbles disponibles dans l'enceinte et connectés aux broches du passage étanche dont 12 fils en cuivre pour l'alimentation des nano-positionneurs o Une sortie pour mise sous vide avec notre système interne de pompage (connexion DN25)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 135, Avenue de Rangueil Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO)
Ville: TOULOUSE CEDEX 4
Code postal: 31077
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir les documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Cf. règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Cf. règlement de la consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf. règlement de la consultation.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Valeur fixe (total): 35
Nombre maximal d’offres acceptées: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Valeur fixe (total): 55
Nombre maximal d’offres acceptées: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Qualité du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Valeur fixe (total): 5
Nombre maximal d’offres acceptées: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison, d'installation et de mise en service du matériel
Description: Délai de livraison, d'installation et de mise en service du matériel
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Valeur fixe (total): 5
Nombre maximal d’offres acceptées: 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en garantie de remboursement si versement de l'avance de 40% du montant du marché.
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Cf. règlement de la consultation.
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSA de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INSA de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: INSA de Toulouse
Organisation qui traite les offres: INSA de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: L'acquisition, l'installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium
Description: 1. L'acquisition, l?installation et la mise en service d'un cryostat optique à circuit fermé d'hélium. 2. La formation de base du personnel pour l'utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte de l'Atelier Interuniversitaire de Micro et nano-Electronique (AIME).
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: PSE facultative n° 01 : Extension de garantie pour une période d'une ou plusieurs années supplémentaires à l'issue de la période de garantie de base.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 135, Avenue de Rangueil Atelier Interuniversitaire de Micro et nano-Electronique (AIME)
Ville: TOULOUSE CEDEX 4
Code postal: 31077
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir les documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Cf. Règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf. Règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Cf. Règlement de la consultation.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Valeur fixe (total): 35
Nombre maximal d’offres acceptées: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Valeur fixe (total): 55
Nombre maximal d’offres acceptées: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Qualité du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Valeur fixe (total): 5
Nombre maximal d’offres acceptées: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison, d'installation et de mise en service du matériel
Description: Délai de livraison, d'installation et de mise en service du matériel
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Valeur fixe (total): 5
Nombre maximal d’offres acceptées: 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en garantie de remboursement si acceptation du versement d'une avance de 30%
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Cf. Règlement de la consultation.
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSA de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INSA de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: INSA de Toulouse
Organisation qui traite les offres: INSA de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSA de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 19310152400018
Adresse postale: 135 avenue de rangueil
Ville: Toulouse cedex 4
Code postal: 31077
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 561559558
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue raymond IV
Ville: Toulouse cedex 7
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 562735757
Télécopieur: +33 562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dea9765b-7a01-4fa7-990e-218e91b2641d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2024 16:08:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 362899-2024
Numéro de publication au JO S: 118/2024
Date de publication: 19/06/2024
