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A proximité de Toulouse 31010 Haute Garonne
Acheteur : Europolia
21 Bld de la Marquette
31010 Toulouse
Tel : +33 531488300
2 Lots
Lot 1
Études de faisabilité pour des projets de centrales photovoltaïques
Lot 2
Mission de maîtrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques.
Secteurs d'activité
Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation d'études de faisabilité et de missions de maitrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (2 lots).

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/03/2026
JOUE - 198057-2026
198057-2026 - Résultats
France – Études de faisabilité, service de conseil, analyse – Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation d'études de faisabilité et de missions de maitrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (2 lots).
OJ S 57/2026 23/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Europolia
Adresse électronique: achat@oppidea-europolia.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPPIDEA
Adresse électronique: achat@oppidea-europolia.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation d'études de faisabilité et de missions de maitrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (2 lots).
Description: Cette consultation comporte 2 lots : - LOT n° 1 : Étude de faisabilité - LOT n° 2 : Missions maitrise d'oeuvre
Identifiant de la procédure: f3a4ffe8-1d5c-4007-bd87-5fb5ad35079c
Avis précédent: dea3c029-80bf-4c77-9e29-633ab71a2fce-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Études de faisabilité pour des projets de centrales photovoltaïques
Description: Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (2), sans minimum avec un montant maximum fixé à 150 000,00 euros HT.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: En application de l'article R. 2122-1 à R.2122-11 du Code de la commande publique le pouvoir adjudicateur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec les titulaires, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique, sur la base des sous-critères ci-après : - Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations (15 %) ; - Qualité de la méthodologie (15 %) ; - Pertinence de l'organisation (10 %) ; - Qualité des outils proposés (10 %) ; - Compréhension des enjeux de la mission (10 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Europolia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui signe le contrat: Europolia
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour des projets de centrales photovoltaïques.
Description: Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (3), sans minimum avec un montant maximum fixé à 600 000,00 euros HT.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: En application de l'article R. 2122-1 à R.2122-11 du Code de la commande publique le pouvoir adjudicateur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec les titulaires, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique, sur la base des sous-critères ci-après : - Qualité de la méthodologie (15 %) ; - Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations (15 %) ; - Qualité des outils proposés (5 %) ; - Compréhension des enjeux de la mission (10 %). - Pertinence de l'organisation (15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Europolia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui signe le contrat: Europolia
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 750 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 750 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Chef de file du soumissionnaire: Tecsol (Mandataire)
Nom officiel: Phi Structures (cotraitant)
Offre: 
Identifiant de l’offre: 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25-00082-1
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 791993-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Europolia
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: NEPSEN
Offre: 
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25-00082-2
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 791993-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Europolia
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 23
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Chef de file du soumissionnaire: Tecsol (Mandataire)
Nom officiel: Phi Structures (cotraitant)
Offre: 
Identifiant de l’offre: 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25-00083-1
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 791993-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Europolia
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INDDIGO
Offre: 
Identifiant de l’offre: 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25-00083-2
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 791993-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Europolia
Adjudicataire/attributaire: 
Chef de file du soumissionnaire: Sog Solar (Mandataire)
Nom officiel: GINGER Cebtp (cotraitant)
Offre: 
Identifiant de l’offre: 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25-00083-3
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 791993-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Europolia
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 19
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Europolia
Numéro d’enregistrement: 52886168500030
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Ville: Toulouse
Code postal: 31010
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: achat@oppidea-europolia.fr
Téléphone: +33 531488300
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330111000529
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: OPPIDEA
Numéro d’enregistrement: 52899835400039
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Ville: Toulouse
Code postal: 31010
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: achat@oppidea-europolia.fr
Téléphone: +33 531488300
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tecsol (Mandataire)
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 32493878600047
Ville: Perpignan
Code postal: 66101
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Phi Structures (cotraitant)
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 93931357300015
Ville: Perpignan
Code postal: 66380
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: NEPSEN
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 48806910500192
Ville: Vincennes
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: INDDIGO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40225042700026
Ville: Chambery
Code postal: 73024
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Sog Solar (Mandataire)
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 78877979100037
Ville: Mouilleron Le Captif
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GINGER Cebtp (cotraitant)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 41244251901141
Ville: Elancourt
Code postal: 78990
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 05d918f5-c4df-4bdc-bc28-7103daab5ba0  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/03/2026 14:50:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 198057-2026
Numéro de publication au JO S: 57/2026
Date de publication: 23/03/2026