A proximité de Toulouse 31035 Haute Garonne
Acheteur : DSNA DTI
CS 53584
31035 Toulouse
Tel : 05 62 14 52 81
2 Lots
Lot 1
Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 1: Formations inter-entreprises
Lot 2
Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 2: Formations intra-entreprise
Secteurs d'activité
Services de formation technique.

Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 1: Formations inter-entreprises Lot 2: Formations intra-entreprise

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/12/2024
JOUE - 801221-2024
801221-2024 - Résultats
France – Services de formation technique – Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 1: Formations inter-entreprises Lot 2: Formations intra-entreprise
OJ S 253/2024 31/12/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDSNA/DTI
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités aéroportuaires
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 1: Formations inter-entreprises Lot 2: Formations intra-entreprise
DescriptionOrganisation et réalisation de formations techniques dans le domaine de la navigation aérienne sous forme de cours collectifs ou individuels à destination des agents de la DTI et de ceux dont elle a ponctuellement la charge
Identifiant de la procédureeac2a8f2-ceb3-4123-8622-2ec1867b1547
Identifiant internePA-21006_2024.002.0000279.00.00_2024-002-0000280.00.00
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80531200 Services de formation technique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lotsGLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002
Titre: Lot 1: Formations inter-entreprises Lot 2: Formations intra-entreprise
Description: Organisation et réalisation de formations techniques dans le domaine de la navigation aérienne sous forme de cours collectifs ou individuels à destination des agents de la DTI et de ceux dont elle a ponctuellement la charge
Identifiant interne: PA-21006_2024.002.0000279.00.00_2024-002-0000280.00.00
4.1.1.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 600 000,00 EUR
4.1.3.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix

Critère:
Type: Qualité
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 1: Formations inter-entreprises
Description: Organisation et réalisation de formations techniques dans le domaine de la navigation aérienne sous forme de cours collectifs ou individuels à destination des agents de la DTI et de ceux dont elle a ponctuellement la charge
Identifiant interne: 2024.002.0000279.00.00_PA-21006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80531200 Services de formation technique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début12/11/2024
Durée8 Ans
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 40 %

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 60 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui exécute le paiementDSNA/DTI
Organisation qui signe le marchéDSNA/DTI
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Prestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 2: Formations intra-entreprise
Description: Organisation et réalisation de formations techniques dans le domaine de la navigation aérienne sous forme de cours collectifs ou individuels à destination des agents de la DTI et de ceux dont elle a ponctuellement la charge
Identifiant interne: 2024.002.0000280.00.00_PA-21006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80531200 Services de formation technique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début13/11/2024
Durée8 Ans
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 40 %

Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 60 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui exécute le paiementDSNA/DTI
Organisation qui signe le marchéDSNA/DTI
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres1 600 000,00 EUR
Valeur estimée des accords-cadres dans le groupe de lots: GLO-0001
Lots inclusLOT-0001, LOT-0002
Valeur réestimée des accords-cadres dans un groupe de lots1 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre560 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom de la partie appelanteORSYS Formation
Chef de file du soumissionnaireOrsys Formation
Nom officielOrsys institut
Offre
Identifiant de l’offreLot 1 - 2024.002.0000279.00.00
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 1 - 2024.002.0000279.00.00
TitrePrestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 1: Formations inter-entreprises
Date de conclusion du marché12/11/2024
Organisation qui signe le marchéDSNA/DTI
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 040 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAelion
Offre
Identifiant de l’offreLot 2 - 2024.002.0000280.00.00
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 2 - 2024.002.0000280.00.00
TitrePrestations de formations techniques spécifiques à la Navigation Aérienne Lot 2: Formations intra-entreprise
Date de conclusion du marché13/11/2024
Organisation qui signe le marchéDSNA/DTI
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DSNA/DTI
Numéro d’enregistrement: 12006401900074
Adresse postale: 1 avenue du docteur Maurice Grynfogel cs 53584 
Ville: Toulouse
Code postal: 31035
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 62 14 52 81
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007 
Ville: Toulouse
Code postal: 31038
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 05 62 73 57 40
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Orsys Formation
Numéro d’enregistrement: 48276116000019
Adresse postale: La Grande Arche Paroi Nord  
Ville: Paris la Défense
Code postal: 92044
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: appeldoffres@orsys.fr
Téléphone: 01 49 07 73 73
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Orsys institut
Numéro d’enregistrement: 85302731600019
Adresse postale: La Grande Arche Paroi Nord  
Ville: Paris la Défense
Code postal: 92044
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: appeldoffres@orsys.fr
Téléphone: 01 49 07 73 73
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Aelion
Numéro d’enregistrement: 5341033790002
Adresse postale: 95, chemin de Gabardie  
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: Xavier.rolland@aelion.fr
Téléphone: 05 61 49 42 60
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7ea170fa-7594-4a67-a7ed-f35fed056364 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis: 27/12/2024 18:12:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 801221-2024
Numéro de publication au JO S: 253/2024
Date de publication: 31/12/2024