1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET MONTAGE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA VILLE, DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ET DU CCAS DE LA ROCHELLE
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de la Rochelle, la CDA et le CCAS. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1 à 4 (mono-attributaire) et des marchés subséquents (uniquement pour le lot 5 multi-attributaires) émis par le pouvoir adjudicateur (cf RC)
Identifiant de la procédure: 588d1d81-41bc-44d1-931a-7ecb88307326
Identifiant interne: 2023.FCS.VLR.0281
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sièges, fauteuils de bureau et accessoires associés
Description: Sièges, fauteuils de bureau et accessoires associés
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions établies au sein du Dce
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Bureaux et tables
Description: Bureaux et tables
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions établies au sein du Dce
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Meubles de classement
Description: Meubles de classement
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions établies au sein du Dce
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Mobilier d'espaces communs
Description: Mobilier d'espaces communs
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions établies au sein du Dce
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation
Description: Mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions établies au sein du Dce
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: marcireau
Offre:
Identifiant de l’offre: marcireau
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 35 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_1016
Titre: Sièges, fauteuils de bureau et accessoires associés
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL NEGOCE BUREAU CHARENTAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL NEGOCE BUREAU CHARENTAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 59 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_1017
Titre: Bureaux et tables
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DUO CONCEPT
Offre:
Identifiant de l’offre: DUO CONCEPT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 50 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_1018
Titre: Meubles de classement
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: marcireau
Offre:
Identifiant de l’offre: marcireau
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 100 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_1019
Titre: Mobilier d'espaces communs
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: marcireau
Offre:
Identifiant de l’offre: marcireau
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 23 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_1020
Titre: Fourniture Et Montage De Mobilier De Bureau Pour Les Services De La Ville, De La Communaute D'Agglomeration Et Du Ccas De La Rochelle
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: BLUEDIGO
Offre:
Identifiant de l’offre: BLUEDIGO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 23 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_1020
Titre: Fourniture Et Montage De Mobilier De Bureau Pour Les Services De La Ville, De La Communaute D'Agglomeration Et Du Ccas De La Rochelle
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: REEMPRO
Offre:
Identifiant de l’offre: REEMPRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 23 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024_1020
Titre: Fourniture Et Montage De Mobilier De Bureau Pour Les Services De La Ville, De La Communaute D'Agglomeration Et Du Ccas De La Rochelle
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de La Rochelle
Numéro d’enregistrement: 21170300400013
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville service commande publique
Ville: La Rochelle
Code postal: 17086
Pays: France
Point de contact: Fountaine Jean-François
Téléphone: 0546303501
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMMUNE DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement: 1673862
Adresse postale: Commune De La Rochelle 1 Rue De L'Hotel De Ville, Cs 61541
Ville: La Rochelle
Code postal: 17086
Pays: France
Téléphone: 0546515151
Télécopieur: 0546515192
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement: 1673863
Adresse postale: Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint Michel, Cs 41287
Ville: La Rochelle
Code postal: 17086
Pays: France
Point de contact: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Téléphone: 0546303501
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement: 1673864
Adresse postale: 31 rue Amelot
Ville: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: France
Téléphone: 0546352100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 588998
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: marcireau
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 556 Avenue De Limoges
Ville: Niort
Code postal: 79027
Pays: France
Téléphone: 0549767676
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL NEGOCE BUREAU CHARENTAIS
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rue Louis De Bougainville
Ville: Aytre
Code postal: 17440
Pays: France
Téléphone: 0546566680
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: DUO CONCEPT
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1 Av Bernard Moitessier
Ville: Perigny
Code postal: 17180
Pays: France
Téléphone: 0546303230
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: marcireau
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 556 Avenue De Limoges
Ville: Niort
Code postal: 79027
Pays: France
Téléphone: 0549767676
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: marcireau
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 556 Avenue De Limoges
Ville: Niort
Code postal: 79027
Pays: France
Téléphone: 0549767676
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BLUEDIGO
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 5 Rue Moret
Ville: Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Téléphone: 0616661955
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: REEMPRO
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rue Des Sciences
Ville: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: France
Téléphone: 0320861150
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 284c8b09-a7b2-4cd4-9dbf-daab6a6d05cb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 16:26:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 221239-2024
Numéro de publication au JO S: 74/2024
Date de publication: 15/04/2024
