Centrale des marchés
31 acquisition de vingt et un véhicules de collecte des ordures ménagères et de dix-neuf lève-conteneurs - année 2012, pour la Cté Urbaine du Grand Toulouse 31 acquisition de vingt et un véhicules de collecte des ordures ménagères et de dix-neuf lève-conteneurs - année 2012, pour la Cté Urbaine du Grand Toulouse ville : Toulouse Cedex 5 lieu : dir...
Cté Urbaine du Grand Toulouse Inv 31000Toulouse
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

31 acquisition de vingt et un véhicules de collecte des ordures ménagères et de dix-neuf lève-conteneurs - année 2012, pour la Cté Urbaine du Grand Toulouse

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 75156

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66355

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté Urbaine du Grand Toulouse Inv, direction de la Commande Publique - 1 place de la légion d'honneur - B.P. 35821, à l'attention de M. le président du Grand Toulouse, F-31505 Toulouse Cedex 5. Tél. : (+33) 05 81 91 73 41. E-mail : marchespublics@grandtoulouse.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté Urbaine du Grand Toulouse, services Urbains - mission Qualité et Cohérence - gestion consolidée Marchés Publics - 1 place de la légion d'honneur - B.P. 35821, contact : techniques : Domaine Ateliers et Parc Automobile, site Raisin, 7 av Collignon 31200 Toulouse - m. Laurent GOUAUX, tél. 05.62.27.65.47, fax : 05.61.22.34.89 / Administratifs :, à l'attention de M. Georges SEGUELA ou Mme Arlette BIZARRO (Tél. 05.61.22.31.82), F-31505 Toulouse Cedex 5. Tél. : (+33) 05 61 22 39 69. E-mail : su.marches@grandtoulouse.fr. Fax : (+33) 05 61 22 20 05

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Communauté Urbaine du Grand Toulouse - Services Urbains - Mission Qualité et Cohérence - Gestion consolidée Marchés Publics, 1 place de la légion d'honneur - bâtiment Ovale - 5ème étage - porte 511, F-31505 Toulouse Cedex 5. Fax : (+33) 05 61 22 20 05. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_KsR8gpvHVG

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Communauté Urbaine du Grand Toulouse - Direction de la Commande Publique, 6 rue René Leduc - 7ème étage - B.P. 35821, F-31505 Toulouse Cedex 5. URL : http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de vingt et un véhicules de collecte des ordures ménagères et de dix-neuf lève-conteneurs - année 2012 - 12g057ao.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR623.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de vingt et un véhicules de collecte des ordures ménagères et de dix-neuf lève-conteneurs - année 2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34144510, 42418940.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 9 marchés séparés
les variantes proposées devront respecter les exigences minimales telles qu'indiquées dans le Cahier des Charges et notamment les variantes axées sur le développement durable et plus précisément sur des véhicules avec des motorisations " propres " ou énergies alternatives.
Le délai d'exécution pour les lots n° 1, 2, 3, 4, 5 et 6 comprend le délai de livraison indiqué par le candidat à l'article 3.1 de l'acte d'engagement (délai maximal fixé à 250 jours calendaires) augmenté du délai d'admission du matériel de 15 jours calendaires.
Le délai d'exécution pour les lots 7, 8 et 9 comprend le délai de livraison indiqué par le candidat à l'article 3.1 de l'acte d'engagement (délai maximal fixé à 90 jours calendaires).

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Une benne à ordures ménagères de 7 m3
1) Description succincte :
Une benne à ordures ménagères de 7 m3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144510.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Cinq bennes à ordures ménagères de 12 m3
1) Description succincte :
Cinq bennes à ordures ménagères de 12 m3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144510.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Cinq bennes à ordures ménagères de 14 m3
1) Description succincte :
Cinq bennes à ordures ménagères de 14 m3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144510.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Deux bennes à ordures ménagères de 16 m3
1) Description succincte :
Deux bennes à ordures ménagères de 16 m3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144510.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Une benne à ordures ménagères de 16 m3 pour les encombrants
1) Description succincte :
Une benne à ordures ménagères de 16 m3 pour les encombrants

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144510.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Sept bennes à ordures ménagères de 20 m3
1) Description succincte :
Sept bennes à ordures ménagères de 20 m3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144510.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Onze lève-conteneurs double peigne version basse
1) Description succincte :
Onze lève-conteneurs double peigne version basse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42418940.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Six lève-conteneurs simple peigne
1) Description succincte :
Six lève-conteneurs simple peigne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42418940.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Deux lève-conteneurs double peigne version automatique
1) Description succincte :
Deux lève-conteneurs double peigne version automatique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42418940.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5 %.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Art. 86 à 111 du CMP français
modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique
ressources propres Grand Toulouse
Délai global de paiement : 30 jours
prix global forfaitaire, ferme et non actualisable.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise individuelle ou groupement (forme souhaitée : solidaire).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les critères relatifs à la candidature sont :
Garanties financières
capacités techniques et professionnelles
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour lots 1 à 6 : prix des prestations
Pondération : 45.
2. pour lots 1 à 6 : valeur technique appréciée à travers la grille de notation des caractéristiques techniques située en annexe 1
Pondération : 30.
3. pour lots 1 à 6 : performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 20.
4. pour lots 1 à 6 : durée de garantie
Pondération : 3.
5. pour lots 1 à 6 : délai de livraison
Pondération : 2.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12G057AO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11 mai 2012, à 11:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 mai 2012, à 11:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Unité monétaire : Euro
Critères de jugement des offres pour les lots 7 à 9 :
- prix des prestations : 55
- valeur technique : 30
- durée de garantie : 15
pour les lots 1 à 6, les candidats devront notamment fournir les certificats obligatoires garantissant la norme moteur (Euro 5) ou équivalente.
la transmission des offres par voie électronique est préconisée, à l'adresse suivante : www.marchespublics.grandtoulouse.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 62 73 57 57. Fax : (+33) 05 62 73 57 40

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Communauté Urbaine du Grand Toulouse - Direction de la Commande Publique, 6 rue René Leduc - B.P. 35821, F-31505 Toulouse Cedex 5. E-mail : secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00