Centrale des marchés
31 entretien des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des aires de lavage des sites communaux et communautaires au profit de la Cté Urbaibe à Toulouse 31 entretien des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des aires de lavage des sites communaux et communautaires au profit de la Cté Urbaibe à Toulous...
Cté Urbaine du Grand Toulouse 31505Toulouse
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

31 entretien des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des aires de lavage des sites communaux et communautaires au profit de la Cté Urbaibe à Toulouse

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 429847

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/12/12)
12-238036

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté Urbaine du Grand Toulouse, direction de la Commande Publique, 6 rue René Leduc, B.P. 35821, à l'attention de M. le président de la Communauté Urbaine Toulouse Métropole, F-31505 Toulouse Cedex 5. Tél. : (+33) 5 81 91 73 41. E-mail : marchespublics@toulouse-metropole.fr. Fax : (+33) 5 62 27 65 42.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.toulouse-metropole.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
12c028ao - entretien des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures, et nettoyage des aires de lavage des sites communaux et communautaires - année 2013 renouvelable en 2014, 2015 et 2016.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : divers bâtiments de la Ville de Toulouse et de la Communauté Urbaine Toulouse Métropole.
Code NUTS , FR623, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
n° 12c028ao - entretien des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures, et nettoyage des aires de lavage des sites communaux et communautaires - année 2013 renouvelable en 2014, 2015 et 2016 - ad/Hz. Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics français. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes article 8 du Code des Marchés Publics. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande. Le marché s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90460000, 50800000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations - critère en % : 50 %.
2. valeur technique au vu du mémoire technique portant sur la pertinence de l'organisation proposée et la cohérence des moyens humains et matériels mis en place pour assurer les prestations - pondération : 20 %, les moyens mis en oeuvre par le titulaire pour assurer le service d'astreinte - pondération : 15 %, les mesures prises par le candidat pour la valorisation et l'élimination des déchets, ainsi que sur les produits utilisés - pondération : 15 % - critère en % : 50 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12C028AO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 156-260929 du 16/08/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 462

Lot n° : 1

Intitulé : Entretien des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures, et nettoyage des aires de lavage des sites communaux et communautaires - Année 2013 renouvelable en 2014, 2015 et 2016 - 12C028AO - AD/HZ. Marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum pour la Communauté Urbaine Toulouse Métropole (marché n° 12G462) et Ville de Toulouse (marché n° 12V573). Ces conditions seront identiques pour chaque période de reconduction des marchés. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires propre au présent marché.
V.1) Date d'attribution du marché : 5 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
METGE VIDANGE, 16 RN 88, 31380 Garidech.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché a été attribué sur la base d'un détail estimatif en prenant en compte la valeur technique appréciée au regard des plusieurs éléments développés dans un mémoire technique tel que : la pertinence de l'organisation proposée et la cohérence des moyens humains et matériels mis en place pour assurer les prestations, les moyens mis en oeuvre par le titulaire pour assurer le service d'astreinte, les mesures prises par le candidat pour la valorisation et l'élimination des déchets, ainsi que sur les produits utilisés et ce dans le cadre d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 décembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 156 A, annonce n° 164 du 14 août 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, F-31000 Toulouse E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Tél. : (+33) 5 62 73 57 57

Adresse(s) internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Communauté Urbaine Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique, 1, place de la Légion d'honneur,F-,31505 Toulouse Cedex 5, E-mail : secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 décembre 2012.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00