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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Crous de Toulouse-Occitanie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Description: FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Identifiant de la procédure: 36e40908-7acd-43b4-904d-60ae9dd58f74
Identifiant interne: 2026-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Divers départements
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TOULOUSE : FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Description: FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Identifiant interne: 2026-01.01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse et son agglomération
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 - Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 - Prix Critère 2 - Echantillons de vins Critère 3 -Logistique de livraison Critère 4 - Politique d’achats écoresponsables et écoconception Critère 5 - Politique sociale et environnementale de l’entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ALBI : FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Description: FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Identifiant interne: 2026-01.02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Albi
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 - Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 - Prix Critère 2 - Echantillons de vins Critère 3 -Logistique de livraison Critère 4 - Politique d’achats écoresponsables et écoconception Critère 5 - Politique sociale et environnementale de l’entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CASTRES : FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Description: FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Identifiant interne: 2026-01.03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Castres
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 - Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 - Prix Critère 2 - Echantillons de vins Critère 3 -Logistique de livraison Critère 4 - Politique d’achats écoresponsables et écoconception Critère 5 - Politique sociale et environnementale de l’entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FIGEAC : FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Description: FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Identifiant interne: 2026-01.04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Figeac
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 - Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 - Prix Critère 2 - Echantillons de vins Critère 3 -Logistique de livraison Critère 4 - Politique d’achats écoresponsables et écoconception Critère 5 - Politique sociale et environnementale de l’entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: RODEZ : FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Description: FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Identifiant interne: 2026-01.05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rodez
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 - Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 - Prix Critère 2 - Echantillons de vins Critère 3 -Logistique de livraison Critère 4 - Politique d’achats écoresponsables et écoconception Critère 5 - Politique sociale et environnementale de l’entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: AUCH : FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Description: FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Identifiant interne: 2026-01.06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Auch
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 - Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 - Prix Critère 2 - Echantillons de vins Critère 3 -Logistique de livraison Critère 4 - Politique d’achats écoresponsables et écoconception Critère 5 - Politique sociale et environnementale de l’entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: TARBES : FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Description: FOURNITURES POUR LE CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE DE DENREES ALIMENTAIRES A TEMPERATURE AMBIANTE : BOISSONS
Identifiant interne: 2026-01.07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Tarbes
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 - Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 - Prix Critère 2 - Echantillons de vins Critère 3 -Logistique de livraison Critère 4 - Politique d’achats écoresponsables et écoconception Critère 5 - Politique sociale et environnementale de l’entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE BOISSONS LOIRE SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01.01
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE BOISSONS LOIRE SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01.02
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE BOISSONS LOIRE SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01.03
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE BOISSONS SUD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01.04
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE BOISSONS SUD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01.05
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE BOISSONS LOIRE SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01.06
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE BOISSONS LOIRE SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01.07
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Organisation qui signe le contrat: Crous de Toulouse-Occitanie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Crous de Toulouse-Occitanie
Numéro d’enregistrement: 18310007200259
Ville: Toulouse
Code postal: 31070
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561125454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: FRANCE BOISSONS LOIRE SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32296924700350
Ville: BEYCHAC ET CAILLAU
Code postal: 33750
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0006, LOT-0007
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FRANCE BOISSONS SUD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31850662300020
Ville: Bouc Bel Air
Code postal: 13320
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d13b6788-7186-4419-a300-3e91ee39b3de - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/06/2026 13:31:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 389379-2026
Numéro de publication au JO S: 108/2026
Date de publication: 08/06/2026