Centrale des marchés
F-Toulouse: Vins II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Affaire 11s0275. Achat de vins et autres alcools pour le restaurant administratif. II.1.2) Type de marché et lieu...
Conseil régional Midi-Pyrénées 31000Toulouse 0561335583 0561335135
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F-Toulouse: Vins

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67204

Date de clôture estimée : 21/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102130-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Toulouse
+33 561335135
+33 561335583
FRANCE
Conseil régional Midi-Pyrénées
M. le président de la Région Midi-Pyrénées
22 boulevard du Maréchal Juin
31406
marches.publics@cr-mip.fr

Adresse(s) internet:

http://www.midipyrenees.fr

http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Affaire 11s0275. Achat de vins et autres alcools pour le restaurant administratif.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Affaire 11s0275 Achat de vins et autres alcools pour le restaurant administratif.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vins
15930000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le présent marché implique un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004 qui donnera lieu à un marché public à bons de commande, au sens de l'art. 77 du CMP sans minimum ni maximum se reporter à l'estimation de chacun des lots en euro (TTC) sur la durée du marché.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des options au sens de la directives sont prévues.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Quantité: estimation 3 000 EUR.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vins
15930000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Quantité: estimation 9 500 EUR.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vins
15930000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Quantité estimation 9 500 EUR.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vins
15930000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Quantité: estimation 6 000 EUR.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vins
15930000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Quantité: estimation 8 000 EUR.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vins
15930000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Quantité: estimation 3 000 EUR.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vins
15930000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Quantité: estimation 3 000 EUR.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Vins
15930000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Quantité: estimation 20 000 EUR.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Boissons spiritueuses
15911000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Avance prévue.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Délai de paiement 30 jours financement ressources propres de la collectivité.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se reporter au formulaire DC1.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se reporter au formulaire DC1.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Se reporter au formulaire DC1.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. qualité du produit. Pondération 70
2. Prix. Pondération 30

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
11S0275
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.5.2012 - 23:59
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.

VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics

Marches.publics@cr-mip.fr

Complément critère 1 sur échantillons (lots 1 à 7) sur fiche technique lot 8.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Toulouse
+33 562735740
+33 562735757
FRANCE
http://toulouse.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV, BP 7007
31068
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Selon les dispositions du CDJA.
— référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours (art R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
Chargement en cours...

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