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A proximité de Lyon 69007 Rhone
Acheteur : minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
quartier du Général Frère BP 90226
69007 Lyon
Tel : +33 437273005
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 16/02/2024  
Secteurs d'activité
Equipement pour sports de plein air et sur courts.

fourniture et livraison de modules de préparation physique opérationnelle démontables et transportables au profit d'organismes du Ministère des Armées

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/12/2023
JOUE - 771049-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: 22, avenue leclerc
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69007
Pays: France
Courriel: Catherine.hagnier@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 481115025
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de modules de préparation physique opérationnelle démontables et transportables au profit d'organismes du Ministère des Armées

Numéro de référence: DAF_2021_002228
II.1.2)Code CPV principal
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et livraison de modules de préparation physique opérationnelle démontables et transportables au profit d'organismes du Ministère des Armées

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 960 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRM Corse
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de modules de préparation physique opérationnelle démontables et transportables au profit d'organismes du Ministère des Armées

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Service après-vente / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 960 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la présente consultation est conclue pour une période initiale de douze (12) mois courant à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12) mois sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède quarante-huit (48) mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

reconduction : La présente consultation est conclue pour une période initiale de douze (12) mois courant à compter de sa date de notification.L'accord-cadre peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12) mois sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède quarante-huit (48) mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction.Clause de réexamen (explicitées à l'article 6 du Ccp): Le pouvoir adjudicateur central peut, en cours d'exécution, apporter des modifications au présent accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum et un maximum de 2 255 000,00euro(s) HT sur sa durée totale (période ferme et reconductions comprises), soit 2 706 000,00 euro(s)ttc

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 249-619763
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/02/2024
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/02/2024
Heure locale: 11:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché pourra être renouvelé à son terme, soit 48 mois après la notification

VI.3)Informations complémentaires:

relance du lot 1, suite a son classement sans suite lors de la procedure no20-099.Le montant maximum de l'accord-cadre est de 2 255 000,00 euro(s) HT soit 2 706 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur sa durée totale (période ferme et reconductions comprises).Les candidats devront fournir des échantillons tels que prévu à l'article 7-2 du règlement de consultation.L'avis de publicité est rédigé en langue française.Les modalités de sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation ( articles 7-1-1 et 8-2)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Dugesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22, avenue Leclerc Quartier Général Frère BP 90226
Ville: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Pays: France
Courriel: Denis.dervishaj@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 437272773
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/12/2023
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