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Plan regional de formation 2023-2026 dispositif Projet Pro

Suivre ce marché

Marché public ou privé
Référence du marché : 6479870

Date de clôture estimée : 18/02/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/11/21)
21-156297
JOUE (30/11/21)
611544-2021

Département(s) de publication : 31, 34
Annonce No 21-156297

I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Conseil Régional Occitanie, Hotel de Region 22 boulevard du Maréchal juin, 31406, Toulouse, F, Courriel : projetpro@laregion.fr, Code NUTS : FRJ
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.laregion.fr Adresse du profil acheteur : https://marchesformation.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30&orgAcronyme=u6i

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchesformation.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30&orgAcronyme=u6i
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : https://marchesformation.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30&orgAcronyme=u6i
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Plan regional de formation 2023-2026 dispositif Projet Pro
		Numéro de référence : 23PROJ
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : La présente consultation concerne les actions du dispositif PROJET PRO.
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui
		Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassins de Pamiers St Girons - Forfait parcours
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 60 parcours prévisionnels annuels - 360 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassins de Foix Lavelanet - Forfait parcours
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 80 parcours prévisionnels annuels -480 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Rodez - Forfait parcours
		Lot nº : 3
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 90 parcours prévisionnels annuels - 540 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassins de Decazeville et de Villefranche - Forfait parcours
		Lot nº : 4
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 95 parcours prévisionnels annuels - 570 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Millau - Forfait parcours
		Lot nº : 5
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 100 parcours prévisionnels annuels - 600 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Narbonne - Forfait parcours
		Lot nº : 6
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 290 parcours prévisionnels annuels - 1740 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Carcassonne - Forfait parcours
		Lot nº : 7
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 270 parcours prévisionnels annuels - 1620 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Castelnaudary - Forfait parcours
		Lot nº : 8
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 60 parcours prévisionnels annuels - 360 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Limoux - Forfait parcours
		Lot nº : 9
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 70 parcours prévisionnels annuels - 420 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Bagnols sur Cèze - Forfait parcours
		Lot nº : 10
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 230 parcours prévisionnels annuels - 1380 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin d'Alès- La Grand Combe - Forfait parcours
		Lot nº : 11
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 260 parcours prévisionnels annuels - 1560 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Nîmes Vauvert , en dehors du littoral gardois - Forfait parcours
		Lot nº : 12
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires -550 parcours prévisionnels annuels - 3300 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Nîmes Vauvert - Forfait parcours
		Lot nº : 13
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 55 parcours prévisionnels annuels - 330 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Beaucaire - Forfait parcours
		Lot nº : 14
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 90 parcours prévisionnels annuels - 540 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Toulouse 1 - Forfait parcours
		Lot nº : 15
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 200 parcours prévisionnels annuels - 1200 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Toulouse 2 - Forfait parcours
		Lot nº : 16
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 230 parcours prévisionnels annuels - 1380 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Toulouse 3 - Forfait parcours
		Lot nº : 17
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 150 parcours prévisionnels annuels - 900 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Muret - Forfait parcours
		Lot nº : 18
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 160 parcours prévisionnels annuels - 960 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Toulouse 4 - Forfait parcours
		Lot nº : 19
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 80 parcours prévisionnels annuels - 480 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro- Bassin de Toulouse 5 - Forfait parcours
		Lot nº : 20
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 320 parcours prévisionnels annuels - 1920 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Toulouse 6 - Forfait parcours
		Lot nº : 21
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 140 parcours prévisionnels annuels - 840 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Toulouse 7 - Forfait parcours
		Lot nº : 22
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 125 parcours prévisionnels annuels - 750 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Toulouse 8 - Forfait parcours
		Lot nº : 23
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 90 parcours prévisionnels annuels - 540 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Toulouse 9 - Forfait parcours
		Lot nº : 24
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 200 parcours prévisionnels annuels - 1200 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de St Gaudens 1 - Forfait parcours
		Lot nº : 25
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 30 parcours prévisionnels annuels - 180 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de St Gaudens 2 - Forfait parcours
		Lot nº : 26
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 110 parcours prévisionnels annuels - 660 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin d'Auch - Forfait parcours
		Lot nº : 27
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 100 parcours prévisionnels annuels - 600 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : "Projet Pro - Bassins de Condom et de l'Isle Jourdain - Forfait parcours
		Lot nº : 28
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 60 parcours prévisionnels annuels - 360 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Béziers - Forfait parcours
		Lot nº : 29
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 370 parcours prévisionnels annuels - 2220 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin d'Agde- Pézenas - Forfait parcours
		Lot nº : 30
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 80 parcours prévisionnels annuels - 480 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin d'Agde- Pézenas - Forfait parcours
		Lot nº : 31
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 120 parcours prévisionnels annuels - 720 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Ganges/Le Vigan - Forfait parcours
		Lot nº : 32
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 70 parcours prévisionnels annuels - 420 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Lodève - Forfait parcours
		Lot nº : 33
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 180 parcours prévisionnels annuels - 1080 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Lunel / Montpellier - Forfait parcours
		Lot nº : 34
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 110 parcours prévisionnels annuels - 660 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Montpellier, Montpellier Littoral - Forfait parcours
		Lot nº : 35
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 85 parcours prévisionnels annuels - 510 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : "Projet Pro - Bassin de Montpellier, hors littoral - Forfait parcours
		Lot nº : 36
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 3 attributaires - 670 parcours prévisionnels annuels - 4020 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Sète - Forfait parcours
		Lot nº : 37
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 150 parcours prévisionnels annuels - 900 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassins de Figeac et Souillac - Forfait parcours
		Lot nº : 38
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 90 parcours prévisionnels annuels - 540 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Cahors - Forfait parcours
		Lot nº : 39
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 100 parcours prévisionnels annuels - 600 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de la Lozère - Forfait parcours
		Lot nº : 40
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 40 parcours prévisionnels annuels - 240 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Tarbes - Forfait parcours
		Lot nº : 41
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 250 parcours prévisionnels annuels - 1500 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Lannemezan - Forfait parcours
		Lot nº : 42
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 40 parcours prévisionnels annuels - 240 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : "Projet Pro - Bassin de Lourdes - Forfait parcours
		Lot nº : 43
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 40 parcours prévisionnels annuels - 240 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet-Pro - Bassin de Céret - Forfait parcours
		Lot nº : 44
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 140 parcours prévisionnels annuels - 840 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Perpignan - Forfait parcours
		Lot nº : 45
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 3 attributaires - 880 parcours prévisionnels annuels - 5280 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Prades - Forfait parcours
		Lot nº : 46
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 60 parcours prévisionnels annuels - 360 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : "Projet Pro - Bassin d'Albi Carmaux - Forfait parcours
		Lot nº : 47
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 210 parcours prévisionnels annuels - 1260 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : "Projet Pro - Bassin de Graulhet Gaillac - Forfait parcours
		Lot nº : 48
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 110 parcours prévisionnels annuels - 660 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : "Projet Pro - Bassin de Castres Mazamet - Forfait parcours
		Lot nº : 49
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 220 parcours prévisionnels annuels - 1320 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Castelsarrasin - Forfait parcours
		Lot nº : 50
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 130 parcours prévisionnels annuels - 780 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Montauban 1 - Forfait parcours
		Lot nº : 51
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 210 parcours prévisionnels annuels - 1260 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Bassin de Montauban 1 - Forfait parcours
		Lot nº : 52
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 50 parcours prévisionnels annuels - 300 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Numérique - eformation - Région Occitanie - HGRO
		Lot nº : 53
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 4500 HGRO prévionnelles annuelles - 27 000 Heures Groupe maximum sur 4 ans
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Projet Pro - Expérimentation - eformation - Région Occitanie - HGRO
		Lot nº : 54
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 80530000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 900 HGRO prévisionnelles annuelles - 5 400 Heures Groupe maximum sur 4 ans
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions : Se reporter au Règlement de consultation
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Liste et description succincte des critères de sélection : Se reporter au Règlement de consultation
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Se reporter au Règlement de consultation
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :

III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Type de procédure
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
		Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
		Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
		Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
		Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)		Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)		Information sur la négociation
IV.1.6)		Enchère électronique :
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
		18 février 2022 - 12:00
IV.2.3)		Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français
IV.2.6)		Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		L'offre doit être valable jusqu'au :
		ou
		Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)		Modalité d'ouverture des offres
		Date : 16 mars 2022 - 11:00
		Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.critères de jugement des offres :Critère 1 : Partenariats et communication : 10 pointscritère 2 : Capacités de mise en œuvre : 23 pointscritère 3 : Mise en œuvre de l'action : 47 pointscritère 4 - prix : 20 points
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV BP 7007, 31068, Toulouse, F, Adresse internet : http://Toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré contractuel (L 551-1 Code de justice administrative) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,Référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23 Code de justice administrative) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution,Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, Recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		25 novembre 2021

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A proximité de Toulouse

31000 Haute-Garonne

Acheteur : Conseil Régional Occitanie

Adresse :
Hotel de Region 22 boulevard du Maréchal juin
31406 Toulouse

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 18/02/22

Liste des lots :

Projet Pro - Expérimentation - eformation - Région Occitanie - HGRO Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 900 HGRO prévisionnelles annuelles - 5 400 Heures Groupe maximum sur 4 ans
Projet Pro - Numérique - eformation - Région Occitanie - HGRO Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 4500 HGRO prévionnelles annuelles - 27 000 Heures Groupe maximum sur 4 ans
Projet Pro - Bassin de Montauban 1 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 50 parcours prévisionnels annuels - 300 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Montauban 1 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 210 parcours prévisionnels annuels - 1260 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Castelsarrasin - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 130 parcours prévisionnels annuels - 780 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
'Projet Pro - Bassin de Castres Mazamet - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 220 parcours prévisionnels annuels - 1320 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
'Projet Pro - Bassin de Graulhet Gaillac - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 110 parcours prévisionnels annuels - 660 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
'Projet Pro - Bassin d'Albi Carmaux - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 210 parcours prévisionnels annuels - 1260 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Prades - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 60 parcours prévisionnels annuels - 360 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Perpignan - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 3 attributaires - 880 parcours prévisionnels annuels - 5280 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet-Pro - Bassin de Céret - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 140 parcours prévisionnels annuels - 840 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
'Projet Pro - Bassin de Lourdes - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 40 parcours prévisionnels annuels - 240 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Lannemezan - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 40 parcours prévisionnels annuels - 240 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Tarbes - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 250 parcours prévisionnels annuels - 1500 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de la Lozère - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 40 parcours prévisionnels annuels - 240 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Cahors - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 100 parcours prévisionnels annuels - 600 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassins de Figeac et Souillac - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 90 parcours prévisionnels annuels - 540 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Sète - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 150 parcours prévisionnels annuels - 900 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
'Projet Pro - Bassin de Montpellier, hors littoral - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 3 attributaires - 670 parcours prévisionnels annuels - 4020 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Montpellier, Montpellier Littoral - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 85 parcours prévisionnels annuels - 510 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Lunel / Montpellier - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 110 parcours prévisionnels annuels - 660 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Lodève - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 180 parcours prévisionnels annuels - 1080 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Ganges/Le Vigan - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 70 parcours prévisionnels annuels - 420 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin d'Agde- Pézenas - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 120 parcours prévisionnels annuels - 720 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin d'Agde- Pézenas - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 80 parcours prévisionnels annuels - 480 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Béziers - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 370 parcours prévisionnels annuels - 2220 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
'Projet Pro - Bassins de Condom et de l'Isle Jourdain - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 60 parcours prévisionnels annuels - 360 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin d'Auch - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 100 parcours prévisionnels annuels - 600 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de St Gaudens 2 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 110 parcours prévisionnels annuels - 660 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de St Gaudens 1 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 30 parcours prévisionnels annuels - 180 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Toulouse 9 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 200 parcours prévisionnels annuels - 1200 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Toulouse 8 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 90 parcours prévisionnels annuels - 540 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Toulouse 7 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 125 parcours prévisionnels annuels - 750 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Toulouse 6 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 140 parcours prévisionnels annuels - 840 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro- Bassin de Toulouse 5 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 320 parcours prévisionnels annuels - 1920 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Toulouse 4 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 80 parcours prévisionnels annuels - 480 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Muret - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 160 parcours prévisionnels annuels - 960 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Toulouse 3 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 150 parcours prévisionnels annuels - 900 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Toulouse 2 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 230 parcours prévisionnels annuels - 1380 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Toulouse 1 - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 200 parcours prévisionnels annuels - 1200 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Beaucaire - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 90 parcours prévisionnels annuels - 540 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Nîmes Vauvert - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 55 parcours prévisionnels annuels - 330 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Nîmes Vauvert , en dehors du littoral gardois - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires -550 parcours prévisionnels annuels - 3300 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin d'Alès- La Grand Combe - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 260 parcours prévisionnels annuels - 1560 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Bagnols sur Cèze - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 230 parcours prévisionnels annuels - 1380 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Limoux - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 70 parcours prévisionnels annuels - 420 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Castelnaudary - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 60 parcours prévisionnels annuels - 360 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Carcassonne - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 270 parcours prévisionnels annuels - 1620 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Narbonne - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 2 attributaires - 290 parcours prévisionnels annuels - 1740 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Millau - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 100 parcours prévisionnels annuels - 600 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassins de Decazeville et de Villefranche - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 95 parcours prévisionnels annuels - 570 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassin de Rodez - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 90 parcours prévisionnels annuels - 540 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassins de Foix Lavelanet - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 80 parcours prévisionnels annuels -480 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours
Projet Pro - Bassins de Pamiers St Girons - Forfait parcours Secteurs attendus détaillés dans l'annexe CCTP - 1 attributaire - 60 parcours prévisionnels annuels - 360 parcours maximum sur 4 ans - Forfait parcours

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Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Toulouse
68 Rue Raymond IV BP 7007
31068 Toulouse

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