Centrale des marchés
Marché de formation dispositif QUALIF PRO 2019_2 Cette consultation concerne les actions du dispositif QUALIF PRO 2019_2. adresse : 22 boulevard du maréchal Juin cp : 31406 designation : Conseil Régional Occitanie mel : qualifpro@laregio...
Conseil Régional Occitanie 31406Toulouse qualifpro@laregion.fr
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Marché de formation dispositif QUALIF PRO 2019_2

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4337348

Date de clôture estimée : 25/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/02/19)
19-26480
JOUE (20/02/19)
081567-2019

Département(s) de publication : 31, 34
Annonce No 19-26480
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Régional Occitanie, 22 boulevard du maréchal Juin, 31406, Toulouse, F, Courriel : qualifpro@laregion.fr, Code NUTS : FRJ
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.laregion.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchesformation.laregion.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchesformation.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23&orgAcronyme=u6i
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchesformation.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23&orgAcronyme=u6i
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Marché de formation dispositif QUALIF PRO 2019_2
Numéro de référence : 2019_QUAL_2
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Cette consultation concerne les actions du dispositif QUALIF PRO 2019_2.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AGRICULTURE - METIERS DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D'ENGINS AGRICOLES - DEPARTEMENT DES PYRENEES -ORIENTALES - HSTA
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métiers de la conduite et de la maintenance : tractoriste, machiniste... - 1 attributaire -4 200 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AGRICULTURE - METIERS DE L' ENTRETIEN DE L'ESPACE NATUREL ET RURAL- DEPARTEMENTS DU GARD ET DE L'HERAULT - HSTA
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métier d'ouvrier de l'entretien du paysage (berges de rivière, à la réouverture paysagère et lutte contre les inondations) - 1 attributaire - 8 000 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AGRICULTURE - METIERS DE L' AMENAGEMENT PAYSAGER/HORTICULTURE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE - HSTA
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métier de jardinier paysagiste ou de maraîcher horticulteur - 1 attributaire - 12 800 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BOIS - METIERS DE LA FORET - OPERATEUR DE SCIERIE - DEPARTEMENT DE LA LOZERE - HSTA
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métier d'opérateur de scierie, d'affûteur... - 1 attributaire - 12 000heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BATIMENT- METIERS DU GROS OEUVRE -DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE - HSTA
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etancheur- 1 attributaire-4 200 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BATIMENT- METIERS DU SECOND OeUVRE FINITIONS -DEPARTEMENT DU LOT ET/OU DE L'AVEYRON - HSTA
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fabricant poseur menuiserie- 1 attributaire-6 000 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENS FORMATION - LANGUES DES SIGNES FRANCAISE - REGION OCCITANIE - HSTA
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Intervenant auprès d'un public sourd ou malentendant - 2 attributaires - 10 800 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENS FORMATION - PREPARATION CONCOURS ADMINISTRATIFS - DEPARTEMENT DE L'AUDE - HSTA
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Préparation aux concours administratifs Fonction Publique Territoriale, Etat et filière administrative de la Fonction Publique Hospitalière : Catégorie A, B, C - 1 attributaire - 1 500 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENS FORMATION - PREPARATION CONCOURS ADMINISTRATIFS - DEPARTEMENT LOZERE - HSTA
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Préparation aux concours administratifs Fonction Publique Territoriale, Etat et filière administrative de la Fonction Publique Hospitalière : Catégorie A, B, C - 1 attributaire - 1 500 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENS FORMATION - PREPARATION CONCOURS ADMINISTRATIFS - DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES - HSTA
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Préparation aux concours administratifs Fonction Publique Territoriale, Etat et filière administrative de la Fonction Publique Hospitalière : Catégorie A, B, C - 1 attributaire - 2 250 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENS FORMATION - PREPARATION CONCOURS DU SANITAIRE ET SOCIAL - DEPARTEMENT DU LOT - HSTA
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Préparation aux concours ou examens d'entrée en formation diplômante du secteur sanitaire et social - 2 attributaires - 4 680 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AERO MECA - METIERS DE LA MECANIQUE AUTOMOBILE - DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - HSTA
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métiers de l'automobile : mécanicien, contrôleur technique... -1 attributaire- 9 840 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AERO MECA - METIERS DE LA MECANIQUE AUTOMOBILE - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métiers de l'automobile : mécanicien, contrôleur technique... -1 attributaire- 9 840 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AERO MECA - METIERS DE LA MECANIQUE AUTOMOBILE - DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE - HSTA
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métier de contrôleur technique... -1 attributaire-7 560 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AERO MECA - METIERS DE LA MECANIQUE AUTOMOBILE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - HSTA
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Contrôleur technique - 1 attributaire - 20 400 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AERO MECA - METIERS DE LA MECANIQUE AUTOMOBILE - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Mécanicien des vehicules à moteur thermique (auto-moto) - 1 attributaire - 11 400 heures stagiaires-
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AERO MECA - METIERS DE LA MECANIQUE AUTOMOBILE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - HSTA
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Technicien d'exploitation et de maintenance de vehicule - 1 attributaire - 10 800 heures stagiaires -
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AERO MECA - METIERS DU TRAVAIL DES METAUX - DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE - HSTA
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Soudeur - 1 attributaire-1 820 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AERO MECA - METIERS DU TRAVAIL DES METAUX - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Soudeur - 1 attributaire-840 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AERO MECA - METIERS DU TRAVAIL DES METAUX - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Soudeur - 1 attributaire-1 400 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AERO MECA - METIERS DU TRAVAIL DES METAUX - DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE - HSTA
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Peintre industriel -1 attributaire-5 040 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AERO MECA - TECHNICIEN DE MAINTENANCE INDUSTRIELLE - DEPARTEMENT DE L'AUDE - HSTA
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Technicien de maintenance industrielle - 1 attributaire - 14 400 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENERGIE ELEC - METIERS DE L'ELECTRICITE-DEPARTEMENT DE L'AVEYRON-HSTA
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Habilitations électriques - 1 attributaire -360 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENERGIE ELEC - METIERS DE L'ELECTRICITE-DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE-HSTA
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Habilitations électriques - 1 attributaire- 1 500 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER-FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENERGIE ELEC - METIERS DU FERROVIAIRE - REGION OCCITANIE - HSTA
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Monteur en signalisation ferroviaire - 1 attributaire - 6 000 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENERGIE ELEC - METIERS DE LA RADIOPROTECTION - DEPARTEMENT DU GARD - HSTA
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Agent de radioprotection - 1 attributaire - 4 000 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENERGIE ELEC - METIERS DU CONTRÔLE NON DESTRUCTIF - DEPARTEMENT DU GARD - HSTA
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Agent de contrôle non destructif - 1 attributaire - 6 800 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENERGIE ELEC - METIERS DU NUCLEAIRE : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE - HSTA
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métiers du nucléaire : habilitations environnement nucléaire - 1 attributaire - 1 900 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENERGIE ELEC - METIERS DU NUCLEAIRE - DEPARTEMENT DU GARD - HSTA
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métiers du nucléaire : calorifugeur, robinetier... - 2 attributaires - 15 900 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : NUMERIQUE - METIERS DE LA CREATION D'INTERFACE - DEPARTEMENT DE L'HERAULT - HSTA
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Concepteur en communication visuelle, concepteur réalisateur multimédias - 1 attributaire - 7 000 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : NUMERIQUE - METIERS DE LA CREATION D'INTERFACE EN FAD - REGION OCCITANIE - HGRO
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Designer Web, Infographiste 2D/3D -1 attributaire - 490 heures groupe
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : NUMERIQUE - METIERS DE LA CREATION D'INTERFACE EN FAD - REGION OCCITANIE - HGRO
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Chef de projet système d'information, cybersécurité, e-commerce-1 attributaire - 357 heures stagiaires groupe
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : NUMERIQUE - DEVELOPPEMENT DATA INTELLIGENCE ARTIFICIELLE - DEPARTEMENT DE L'HERAULT - HSTA
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Développeur-se Data Intelligence Artificielle - 1 attributaire - 1 920 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SECURITE - METIERS DE LA SECURITE - DEPARTEMENT DU GERS- HSTA
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métiers de la prévention, de la sécurité, de la protection des personnes et des biens - 1 attributaire - 4 020 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SOINS PERSO - METIERS DE LA BEAUTE - DEPARTEMENT DE L'HERAULT - HSTA
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Coiffeur et maquilleur Spécialisation SPECTACLE- 1 attributaire - 2 400 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : METIERS D'ART-DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - HSTA
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métiers de l'artisanat d'art, connaissance environnement et ses spécificités- 1 attributaire-1 575 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : METIERS D'ART- COUTURE FLOUE-DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE ET/OU HERAULT - HSTA
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métiers de la couture floue-2 attributaires - 21 600 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SPECTACLE - METIERS ARTISTIQUES DU SPECTACLE VIVANT - REGION OCCITANIE - HSTA
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Comédien acteur positionnement caméra - travail du corps,approches interculturelles-voix off/enregistrée- 3 attributaires - 10 000 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SPECTACLE - METIERS ARTISTIQUES DU THEATRE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE ET/OU HERAULT - HSTA
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métiers du théâtre : comédien...- 2 attributaires - 9 600 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SPECTACLE - METIERS TECHNIQUES DU SPECTACLE VIVANT : VOIX,GESTION SON - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - HSTA
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Gestion de la voix en home studio, contrôleur audio,sound design...-1 attributaire-3 360 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SPECTACLE - METIERS DE L'AUDIOVISUEL ET DU CINEMA : FORMATION CINEMA 2D - REGION OCCITANIE - HSTA
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Formation cinéma et animation 2D Polyvalence 3D et 2D, Unity... -2 attributaires - 2 400 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SPORT ANIM - METIERS DE L'ANIMATION - DEPARTEMENT DU TARN - HSTA
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Assistant animateur options loisirs tout public, loisirs du jeune et de l'enfant ou de pleine nature - 1 attributaire - 8 050 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SPORT ANIM - METIERS DE L'ANIMATION - DEPARTEMENT DU TARN - HSTA
Lot nº : 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Animateur social, loisirs tous publics, culturel, éducation à l'environnement, TIC - 1 attributaire - 6 160 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SPORT ANIM - METIERS DE L'ANIMATION - DEPARTEMENT DU LOT - HSTA
Lot nº : 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Animateur social, loisirs tous publics, culturel, éducation à l'environnement, - 1 attributaire - 2 604 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TOURISME - METIERS DE L'HOTELLERIE - DEPARTEMENT DU LOT - HSTA
Lot nº : 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Métiers de l'hôtellerie : employé d'étage- 1 attributaire -6840 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TRANSPORT- CONDUITE DE TAXI - DEPARTEMENT DE L'ARIEGE - HSTA
Lot nº : 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Conducteur de taxi - 1 attributaire - 1 920 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TRANSPORT- QUALIFICATIONS COMPLEMENTAIRES METIERS DU TRANSPORT - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Lot nº : 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Spécialisation POLYBENNE- 1 attributaire - 420 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TRANSPORT- QUALIFICATIONS COMPLEMENTAIRES METIERS DE LA LOGISTIQUE - DEPARTEMENT DE L'ARIEGE - HSTA
Lot nº : 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CACES R 389 catégories 1.3.5. initial ou renouvellement et gestion de stocks- 1 attributaire - 4 500 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TRANSPORT- QUALIFICATIONS COMPLEMENTAIRES METIERS DE LA LOGISTIQUE - DEPARTEMENT DE LA LOZERE- HSTA
Lot nº : 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CACES R 389 catégories 1.3.5. initial ou renouvellement et gestion de stocks- 1 attributaire -3 000 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TRANSPORT- QUALIFICATIONS COMPLEMENTAIRES METIERS DE LA LOGISTIQUE - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA
Lot nº : 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CACES R 389 catégories 1.3.5. initial ou renouvellement - 1 attributaire - 5 000 heures stagiaires centre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il est prévu des options au sens du droit communautaire : - possibilité de recourir à unemodification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Fonds social européen (FSE) en application des Programmes Opérationnels FEDER- FSE Languedoc- Roussillon et Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020.
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 mars 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 10 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 26 mars 2019 - 11:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les critères du jugement sont les suivants:1 Pédagogie : Contenus pédagogiques Méthodes pédagogiques Validation des acquis Accompagnement des stagiaires Suivi post-formation 40 % 2- capacités de mise en œuvre : Compétences de l'équipe pédagogique Gestion des ressources humaines Moyens techniques et logistiques Ressources et matériel pédagogiques 25 % 3- prix 25% 4- partenariat et démarche qualité : partenariat avec les acteurs économiques et les prescripteurs, démarche qualité 10%
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV BP 7007, 31068, Toulouse Cedex 7, F, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.com, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré contractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution, - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, - recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 février 2019
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