Centrale des marchés
no 13m224ao - ad/Jm - fourniture de pièces détachées d'origine et prestations de diagnostic, contrôle et réparation pour différentes marques - année 2014 reconductible pour 2015, 2016 et 2017 31 fourniture de pièces détachées d'origine et prestations de diagnostic, contrôle et réparation pour différentes marques à Toulouse ville : Toulouse Cedex 5 pays : F- lieu : direction de la...
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No 13m224ao - ad/Jm - fourniture de pièces détachées d'origine et prestations de diagnostic, contrôle et réparation pour différentes marques - année 2014 reconductible pour 2015, 2016 et 2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849373

Date de clôture estimée : 19/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
343719-2013
BOAMP (11/10/13)
13-179391

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté Urbaine Toulouse Métropole, direction de la Commande Publique - 6 rue René Leduc - B.P. 35821, à l'attention de M. le président de Toulouse Métropole, F-31505 Toulouse Cedex 5. Tél. : (+33) 5 81 91 73 41. E-mail : marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.toulouse-metropole.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté Urbaine Toulouse Métropole, bâtiment Marengo Ovale 1 place de la Légion d'honneur, contact : techniques : Direction Déchets et Moyens Techniques - domaine Ateliers et Parc Automobile, 7 av Collignon 31200 Toulouse - m. Laurent GOUAUX, Tél. 05.62.27.65.47 / Administratifs : Services Urbains - mission Qualité et Cohérence, à l'attention de M. Georges SEGUELA ou Mme Virgine GAUTIER, F-31505 Toulouse Cedex 5. Tél. : (+33) 5 61 22 39 69. E-mail : su.marches@toulouse-metropole.fr. Fax : (+33) 5 61 22 20 05

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement : en version électronique immédiatement à l'adresse électronique suivante : http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. (référence acheteur public : 13M224AO) ou en version papier auprès de la Mission Qualité et Cohérence (après demande par télécopie au 05.61.22.20.05) à l'adresse suivante : Communauté Urbaine Toulouse Métropole - Services Urbains - Mission Qualité Cohérence Service MARCHES PUBLICS, 1 place de la Légion d'honneur - bâtiment Ovale - 5ème étage - porte 511, F-31505 Toulouse Cedex 5. Fax : (+33) 5 61 22 20 05. URL : http://marchespublics.toulouse-metropole.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : La collectivité préconise l'envoi des plis par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr mais accepte les offres sur support papier à l'adresse : Communauté Urbaine Toulouse Métropole - Direction de la Commande Publique, 6 rue René Leduc - 7ème étage - B.P. 35821, F-31505 Toulouse Cedex 5. URL : http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
n° 13m224ao - ad/Jm - fourniture de pièces détachées d'origine et prestations de diagnostic, contrôle et réparation pour différentes marques - année 2014 reconductible pour 2015, 2016 et 2017.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR623, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
n° 13m224ao - ad/Jm - fourniture de pièces détachées d'origine et prestations de diagnostic, contrôle et réparation pour différentes marques - année 2014 reconductible pour 2015, 2016 et 2017.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000, 45259000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande avec minimum et sans maximum - 10 lots.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : période initiale du marché : du 1er janvier 2014 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2014.
Il pourra être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 31/12/2017.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque IVECO
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque IVECO
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 45259000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum : 10 000,00 €o(s)HT par an et sans maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants identiques pour chaque période de reconduction
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque PEUGEOT
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque PEUGEOT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 45259000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum : 50 000,00 €o(s)HT par an et sans maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants identiques pour chaque période de reconduction
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque RENAULT
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque RENAULT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 45259000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum : 50 000,00 €o(s)HT par an et sans maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants identiques pour chaque période de reconduction
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque ALLISON
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque ALLISON
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 45259000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum : 10 000,00 €o(s)HT par an et sans maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants identiques pour chaque période de reconduction
Lot n° 5

Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque SCANIA
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque SCANIA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 45259000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum : 10 000,00 €o(s)HT par an et sans maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants identiques pour chaque période de reconduction
Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque NISSAN
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque NISSAN
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 45259000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum : 5 000,00 €o(s)HT par an et sans maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants identiques pour chaque période de reconduction
Lot n° 7

Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque VOLVO
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour la marque VOLVO
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 45259000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum : 5 000,00 €o(s)HT par an et sans maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants identiques pour chaque période de reconduction
Lot n° 8

Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour les engins de T.P de marques BOMAG, KOMATSU, CASE, CATERPILLAR, MANITOU et AUTRES MARQUES
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour les engins de T.P de marques BOMAG, KOMATSU, CASE, CATERPILLAR, MANITOU et AUTRES MARQUES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 45259000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum : 10 000,00 €o(s)HT par an et sans maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants identiques pour chaque période de reconduction
Lot n° 9

Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour nacelles de marques SIETAM, FRANCE ELEVATEUR, MULTITEL, EGI, RAM, COMILEV, RIFFAUD, TECHNIO et AUTRES MARQUES
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour nacelles de marques SIETAM, FRANCE ELEVATEUR, MULTITEL, EGI, RAM, COMILEV, RIFFAUD, TECHNIO et AUTRES MARQUES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 45259000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum : 3 000,00 €o(s)HT par an et sans maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants identiques pour chaque période de reconduction
Lot n° 10

Intitulé : Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour du matériel de manutention de marques YALE, JUNGHEINRICH, MIC, FENWICK et AUTRES MARQUES
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées d'origine et prestations pour du matériel de manutention de marques YALE, JUNGHEINRICH, MIC, FENWICK et AUTRES MARQUES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 45259000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum : 3 000,00 €o(s)HT par an et sans maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montants identiques pour chaque période de reconduction
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Art. 86 à 111 du code des marchés publics français ou paiement par carte d'achat
modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique
ressources propres Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Délai global de paiement : 30 jours
prix unitaires, ajustables au maximum 2 fois dans l'année.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise individuelle ou groupement (forme souhaitée : groupement solidaire).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les critères relatifs à la candidature sont :
Garanties et capacités financières
capacités techniques et professionnelles
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) version 2012 et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- le titulaire du marché devra fournir des certificats de formation des équipes en cours de validité de la marque représentée.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 70.
2. performances environnementales
Pondération : 20.
3. valeur technique
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13M224AO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 novembre 2013, à 11:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 novembre 2013, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français.
Unité monétaire : EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Communauté Urbaine Toulouse Métropole - Direction de la Commande Publique, 6 rue René Leduc - B.P. 35821, F-31505 Toulouse Cedex 5. E-mail : secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 octobre 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00