Centrale des marchés
fourniture, livraison, installation (formation comprise) et maintenance pour un spectromètre de masse uplc-ms-ms au laboratoire de biologie médicale oncologique de l'institut universitaire du cancer de toulouse 31 fourniture, installation (formation comprise) et maintenance pour un spectromètre de masse au laboratoire de biologie médicale oncologique de l'Institut Universitaire du cancer de Toulouse cod...
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Fourniture, livraison, installation (formation comprise) et maintenance pour un spectromètre de masse uplc-ms-ms au laboratoire de biologie médicale oncologique de l'institut universitaire du cancer de toulouse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242814

Date de clôture estimée : 06/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/14)
331563-2014
BOAMP (30/09/14)
14-146040

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Clinique universitaire du cancer, 1 avenue irène joliot curie, à l'attention de Novak françoise, F-31000 Toulouse. Tél. : (+33) 5 61 77 84 87. E-mail : novak.f@chu-toulouse.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://cliniqueuniversitaireducancer.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://cliniqueuniversitaireducancer.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Pour le gcs clinique universitaire du cancer :
chu de toulouse, hôtel-Dieu saint-jacques 2 rue viguerie tsa 80035, à l'attention de Françoise novak, F-31059 Toulouse Cedex 9. Tél. : (+33) 5 61 77 84 87. E-mail : novak.f@chu-toulouse.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Groupement de coopération sanitaire clinique universitaire du cancer (gcs cuc), pour le gcs clinique universitaire du cancer :
chu de toulouse
hôtel dieu saint jacques
coordination des achats et marchés - rdc bureau 7
2 rue viguerie
tsa 80035, à l'attention de Pauline durand, F-31059 Toulouse Cedex 9. Tél. : (+33) 5 61 77 85 81. E-mail : cam@chu-toulouse.fr. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Groupement de coopération sanitaire clinique universitaire du cancer (gcs cuc), pour le gcs clinique universitaire du cancer :
chu de toulouse
hôtel dieu saint jacques
coordination des achats et marchés - rdc bureau 7
2 rue viguerie
tsa 80035, à l'attention de M. L'administrateur du gcs cuc, F-31059 Toulouse Cedex 9. Tél. : (+33) 5 61 77 85 81. E-mail : cam@chu-toulouse.fr. URL : http://www.e-marchespublics.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, livraison, installation (formation comprise) et maintenance pour un spectromètre de masse uplc-ms-ms au laboratoire de biologie médicale oncologique de l'institut universitaire du cancer de toulouse.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services1 avenue irène joliot curie, 31000 Toulouse.
Code NUTS , FR623, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, livraison, installation (formation comprise) et maintenance pour un spectromètre de masse uplc-ms-ms au laboratoire de biologie médicale oncologique de l'institut universitaire du cancer de toulouse.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38433100, 50421000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation est passée sous la forme d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et notamment de l'article 29 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Le marché sera conclu à prix forfaitaire.
Le prix est ferme pour la tranche ferme, et révisable pour la tranche conditionnelle.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : il s'agit d'un marché à tranches comprenant :
Tranche ferme :
- fourniture, livraison et installation d'un système uplc-ms-ms
- connexions au logiciel workgroup sous empower 3 installé dans le secteur de pharmacologie et à l'interface pgp de la société data innovations
- mise à niveau du générateur d'azote présent sur le site et permettant l'utilisation de cet appareil
tranche conditionnelle :
- maintenance forfaitaire tous risques (préventive et curative).
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 2(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est prévu sur le budget du gcs cuc. Le mode de règlement choisi par l'administration est le
virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le
Délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du gcs cuc. En cas d'erreur sur la facture ou en l'absence des pièces justificatives, celle-ci sera renvoyée à l'entreprise. Le délai de paiement sera suspendu jusqu'à réception de la facture correctement établie et des pièces manquantes.
Le comptable assignataire des paiements est M. claude chavas. Les paiements seront effectués par virement au crédit du compte courant figurant dans l'acte d'engagement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement momentané d'entreprise ainsi formé à s'organiser en groupement conjoint en désignant un mandataire unique et solidaire pour les représenter.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : il est demandé aux candidats de produire :
- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 (la liste de ces attestations figure au formulaire dc1 joint au dossier de la consultation).
- les formulaires dc1 et dc2.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
attestation de responsabilité civile en cours de validité.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé ;
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle de l'accord-cadre ;
déclaration indiquant l'équipement technique et les mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IUC_SPECTROMETRE_FN_1409.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 novembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est intégralement téléchargeable sur http://cliniqueuniversitaireducancer.e-marchespublics.com
La remise des offres par voie électronique n'est pas autorisée.
durée du marché :
Les parties sont engagées depuis la notification du présent marché jusqu'à exécution complète des prestations à laquelle viennent s'ajouter au minimum une année de garantie.
La tranche conditionnelle relative à la maintenance forfaitaire tous risques pourra être affermie par ordre de service, au plus tard à l'issue de la période de de garantie consentie par le titulaire du marché (au moins égale à 12 mois), et pour une période totale de 48 mois.
Délai d'exécution :
Les délais de livraison à réception de la commande sont ceux définis par le fournisseur dans son offre et dans la limite d'une livraison au plus tard 4 à 8 semaines après l'émission du bon de commande ou de l'ordre de service.
le jugement des offres donnera lieu à un classement, qui en fonction de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères ondérés tels qu'indiqués ci-dessous :
Critère i fonctionnalités techniques (performances analytiques) : 40 % comprenant :
- sensibilité, linéarité : 10 %
- fonction mrm : 10 %
- ergonomie de l'appareil : 10 %
- traçabilité, sécurité : 10 %
critère ii prestations des sociétés : 10 % comprenant :
- organisation- installation- qualification- formation : 5 %
- service après-vente : 5 %
critère iii coût global de la solution : 50 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de toulouse. 68 rue raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif de toulouse, 68 rue raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

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