Centrale des marchés
fourniture, installation, mise en service, formation et maintenance d'un arceau mobile de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d pour le bloc operatoire de l'institut universitaire du cancer de toulouse - oncopole 31 fourniture, installation, mise en service, formation et maintenance d'un arceau mobile de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d pour le bloc de l'institut universitaire du cancer de To...
Clinique universitaire du cancer 31052Toulouse lacarriere.s@iuc-toulouse.eu 0567706493
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Fourniture, installation, mise en service, formation et maintenance d'un arceau mobile de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d pour le bloc operatoire de l'institut universitaire du cancer de toulouse - oncopole

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844505

Date de clôture estimée : 12/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-176263

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Clinique universitaire du cancer, 20-24 rue du pont saint-pierre, à l'attention de M. Jacques leglise, F-31052 Toulouse. Tél. : (+33) 5 67 70 64 92. E-mail : lacarriere.s@iuc-toulouse.eu. Fax : (+33) 5 67 70 64 93.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://cliniqueuniversitaireducancer.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://cliniqueuniversitaireducancer.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, installation, mise en service, formation et maintenance d'un arceau mobile de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d pour le bloc operatoire de l'institut universitaire du cancer de toulouse - oncopole.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesinstitut universitaire du cancer de toulouse, 31052 Toulouse.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet l'acquisition l'installation, la mise en service, le transfert de compétences ainsi que la maintenance d'un arceau mobile de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d pour le bloc opératoire de l'institut universitaire du cancer de toulouse oncopôle tels que définis au cahier des clauses techniques particulières.
lieu d'exécution :
Institut universitaire du cancer de toulouse.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33111000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent appel d'offres se décompose de la façon suivante :
Un arceau mobile numérique de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d
otranche ferme : un arceau mobile numérique de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d
otranche conditionnelle : maintenance préventive forfaitaire
Otranche conditionnelle : maintenance curative forfaitaire.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction


Nombre de reconductions éventuelles : 6.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif.
Le paiement est financé par le budget du gcs clinique universitaire du cancer. Le délai global de paiement est fixé à 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du gcs cuc.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conformément à l'article 22 du décret n°2005-1742 applicable, " les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat. "
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement momentané d'entreprise ainsi formé à s'organiser en groupement conjoint en désignant un mandataire unique et solidaire pour les représenter.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, datées et signées par lui :
Le dc 1
le dc 2
ces formulaires sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé ;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché;
déclaration indiquant l'équipement technique et les mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. evaluation clinique et technique : ergonomie, fonctionnalités, performances, conception, réponses aux questionnaires techniques, essais (qualité d'image (résolution bas contraste, résolution haut contraste, homogénéité, artéfacts de reconstruction conique), dosimétrie patient, ergonomie, interface dialogue utilisateur, compacité), conformité dicom et l'intégration au système de planification des traitements de curiethérapie/pacs)
Pondération : 40.
2. evaluation économique : coût total d'utilisation comprenant coûts d'acquisition et d'exploitation (maintenance) / 7 ans
Pondération : 50.
3. evaluation services : formation, structure sav, nombre de techniciens et de support clinique, délai d'intervention
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
JGAO05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Variante :
Une variante par rapport à l'objet du marché est autorisée. Seules les variantes répondant aux exigences du cahier des charges seront prises en considération.
l'offre variante sera présentée de manière complète et autonome : elle devra donc être composée d'un nouvel acte d'engagement et de l'ensemble des autres pièces listées à l'article 15.3 du présent règlement de consultation, sur lesquels figureront de façon apparente les propositions d'amélioration par rapport à l'offre de base.
durée d'exécution du marché :
Les parties sont engagées depuis la notification du présent marché jusqu'à exécution complète des prestations à laquelle viennent s'ajouter au minimum une année de garantie.
La durée finale du contrat intègrera les périodes de maintenances si les tranches conditionnelles concernées sont affermies. La durée d'exécution des périodes de maintenance s'entend de la manière suivante :
maintenance préventive : durée de 1 an renouvelable 6 fois sur une durée maximale de 7ans par reconduction expresse du gcs, par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai d'un mois précédant l'échéance. Cette part du marché est traitée de à prix manière forfaitaire.
Maintenance curative : durée de 1 an renouvelable 6 fois sur une durée maximale de 7ans par reconduction expresse du gcs, par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai d'un mois précédant l'échéance. Cette part du marché est traitée de à prix manière forfaitaire.
Les durées de garanties indiquées dans l'offre devront courir à partir de la date de mise en service.
La date de réception de matériel in situ correspond à l'acceptation du matériel par le gcs cuc suite aux essais de bon fonctionnement menés en présence de l'industriel sur la base d'un plan d'essai validé par le gcs cuc.
Il peut y avoir un délai de plusieurs semaines entre la date de livraison sur le site iuc et la date de réception du matériel. Les dates de livraison et de réception seront définies avec un préavis de 4 semaines par le gcs cuc.
modalités d'obtention du dossier de consultation :
Le dossier de consultation pourra être obtenu gratuitement.
Il doit être téléchargé électroniquement sur le site suivant :
Http://Cliniqueuniversitaireducancer.E-Marchespublics.Com/
Le délai de remise des offres s'achève 12 novembre 2013 à 12h
les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :
Offre pour :
Fourniture, installation, mise en service, formation et maintenance d'un arceau mobile de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d pour le bloc operatoire de l'institut universitaire du cancer de toulouse oncopole
ne pas ouvrir
a l'adresse suivante :
Gcs clinique universitaire du cancer
direction de projet
20-24 rue du pont saint pierre
31052 toulouse
les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées, ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs, non ouverts.
Il est demandé au candidat de remettre son offre en trois exemplaires :
-un original au format reproductible,
-une copie intégrale frappée de la mention " copie ",
-Une copie des pièces administratives et techniques ainsi que les annexes, signées scannées, support physique électronique (cd-rom, clef usb...). Ce support contiendra un exemplaire du bordereau des prix au format excel. Les documents sont des reproductions de l'offre
Présentation des équipements pour évaluation :
Les matériels seront présentés dans la configuration exacte proposée en réponse à cette consultation.
Les candidats prendront en charge les visites de sites de référence pour l'ensemble du groupe d'évaluation concerné par ce marché, médecins, cadres paramédicaux, ingénieurs biomédicaux.
Le gcs cuc indiquera les créneaux visés pour ces visites ou essais avec un préavis de 2 semaines.
Ces créneaux devront impérativement être tenus.
L'absence de présentation des équipements constituera un critère d'exclusion et dans ce cas, induira à l'irrégularité de l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de toulouse, 68 rue raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de toulouse, 68 rue raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2013.

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