Centrale des marchés
Approvisionnement de magnétocoupleurs avec ses moyens associés pour la filière microsatellite Myriade Evolutions II.1) Description Approvisionnement de magnétocoupleurs avec ses moyens associés pour la filière microsatellite Myriade Evolutions II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: ...
Centre national d'études spatiales, Centre spatial de Toulouse 31401Toulouse sebastien.pradalie@cnes.fr 0561281846
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Approvisionnement de magnétocoupleurs avec ses moyens associés pour la filière microsatellite Myriade Evolutions

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745939

Date de clôture estimée : 06/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/06/13)
214266-2013
18 avenue Edouard Belin
FRANCE
Toulouse
+33 561281846
sebastien.pradalie@cnes.fr
31401 Cedex 09
Monsieur Sébastien Pradalié
Centre national d'études spatiales, Centre spatial de Toulouse

Adresse(s) internet:

http://www.cnes.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Organisme de droit public
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Recherche développement scientifique dans le domaine spatial
I.3) Activité principale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
Approvisionnement de magnétocoupleurs avec ses moyens associés pour la filière microsatellite Myriade Evolutions
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Toulouse, France
Haute-Garonne
FR623


II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
L'avis concerne un marché public
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
La filière Myriade, développée par le CNES à partir de 1999 en partenariat avec les maîtres d'oeuvre satellites Astrium SAS et Thales Alenia space France, a permis l'émergence d'un créneau de microsatellites (classe 120-150kg) performant et à coût compétitif. Le succès de la filière Myriade a été démontré au cours des douze dernières années par la réalisation d'une vingtaine de microsatellites pour des missions scientifiques, de défense et commerciales.
La pertinence de ce segment de microsatellites est toujours confirmée. Afin de conserver la compétitivité du produit et répondre aux besoins de nouvelles missions, une extension de capacités est nécessaire en terme de durée de vie, masse, puissance, stockage, transmissions de données offertes à la charge utile. Cette mise à niveau du produit Myriade donne naissance à la filière "Myriade Evolutions" (classe 400kg) pour répondre aux besoins du CNES et de ses Partenaires à l'horizon 2015-2025, en reconduisant les principes et acquis pertinents de la filière précédente et en la faisant évoluer vers de nouvelles capacités afin de disposer d'un produit compétitif et pérenne.
Myriade Evolutions s'inscrit d'une part dans le cadre du Plan d'Investissement d'Avenir (PIA) au titre du volet 2 intitulé «développement de satellites à fort enjeu applicatif» pour lequel le CNES a été retenu par l'Etat comme opérateur dans le cadre de la Loi de finance rectificative n°2010-237 du 9 mars 2010, et d'autre part dans le cadre du partenariat entre le CNES et les maîtres d'oeuvre satellites précités.
A l'issue de la phase A, le CNES a décidé de lancer le processus de sélection des fournisseurs des équipements de la plateforme Myriade Evolutions.
Les prestations du présent avis de marché concernent l'équipement suivant pour la filière Myriade Evolutions : le magnétocoupleur et ses moyens associés.
Le marché a pour objet de confier au titulaire les prestations suivantes qui comprendront deux phases :
1. d'une part, et si nécessaire, une phase d'activité non récurrente comprenant la définition, le développement, la réalisation et la qualification d'un premier modèle de vol de l'équipement. Dans le cas où le candidat dispose d'un équipement déjà qualifié, cette première phase pourra se limiter à un complément de qualification vis-à-vis du standard Myriade Evolutions.
2. d'autre part la fabrication de modèles de vol récurrents.
Pour la fabrication des modèles de vol récurrents, le candidat devra s'engager sur des prix fermes dégressifs et optimisés pour l'équipement et sur les conditions techniques associées, pour une période minimale de quatre ans.
Cet engagement devra valoir non seulement pour le CNES mais également pour ses Partenaires. Il figurera au marché qui pourra être attribué par le CNES pour l'équipement à l'issue de la présente procédure.
A titre d'information, si le CNES attribue un marché à l'issue de la présente procédure, le titulaire retenu par le CNES pourra se voir attribuer pour l'équipement par les Partenaires du CNES, pour leurs propres besoins et en dehors de la présente procédure, un contrat relatif à la fabrication de modèles de vol récurrents de l'équipement.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Satellites
34712200
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Division en lots: non
II.1.8) Lots
Des variantes seront prises en considération: oui
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
Les prestations objet du présent avis de marché concernent l'approvisionnement de magnétocoupleur avec ses moyens associés pour des microsatellites en orbite LEO pour la filière Myriade Evolutions.
Un magnétocoupleur a pour objet de créer un moment magnétique qui en interaction avec le champ magnétique externe induit un couple sur le microsatellite. La performance recherchée est dans la gamme 60 à 100 Am².

II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Options: non
II.2.2) Information sur les options
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.3) Reconduction
Durée en mois: 60 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
Une garantie minimale de trente six mois est prévue pour les équipements livrés
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Les prestations peuvent bénéficier d'un financement du PIA et/ou du budget CNES.
Les termes de paiement (acomptes, paiements partiels définitifs et solde) seront définis dans l'échéancier de paiement annexé au marché et fixés en fonction du calendrier d'exécution négocié.
Le paiement des sommes dues est effectué par virement dans le délai maximal fixé au marché.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1º la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
2º une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, modifiée par la loi nº 2006-450 du 18 avril 2006,
3° un document relatif au pouvoir des personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
Les personnes qui se portent candidates ainsi que celles qui sont membres d'un groupement ne doivent pas faire l'objet d'une interdiction de soumissionner listée à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 modifiée.

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): - le candidat doit démontrer la pérennité économique et financière de son organisation pour la réalisation de l'objet du présent avis (analyse financière, ratios, etc...à fournir).

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les documents demandés à l'appui des candidatures
sont ceux présentés dans l'arrêté du 28 août 2006
fixant la liste des renseignements et des documents
pouvant être demandés aux candidats aux marchés
passés par les pouvoirs adjudicateurs.
Ainsi, le candidat doit notamment fournir :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du
candidat et l'importance du personnel d'encadrement
pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures
ou des principaux services effectués au cours des
trois dernières années, indiquant le montant, la date
et le destinataire public ou privé. Les livraisons et
les prestations de services sont prouvées par des
attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration du candidat ;
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours
des cinq dernières années, appuyée d'attestations de
bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque
et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils
ont été effectués selon les règles de l'art et menés
régulièrement à bonne fin ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et
l'équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de fournitures et services, une description
de l'équipement technique, des mesures employées par
l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et
des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles (ISO,
ECSS, NF,....).
- certificats établis par des services chargés du contrôle
de la qualité et habilités à attester la conformité des
fournitures par des références à certaines spécifications
techniques ;
- échantillons, descriptions et/ou photographies des
fournitures.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
1) Compétence technique:
Le candidat doit démontrer:
- son expérience dans le développement de magnétocoupleurs pour satellite,
- ses compétences à étudier, concevoir, développer, qualifier et spatialiser de magnétocoupleurs pour satellite, y compris la conduite d'études d'ingénierie équipement et de compromis technologiques et industriels (faisabilité, risques de développement, industrialisation).
- ses compétences, à maitriser les procédés de fabrication et le développement de magnétocoupleurs pour satellite.
- sa maîtrise des aspects management, qualité, assurance produit et normes propres à la réalisation de magnétocoupleurs pour satellite.
2) Méthodes de travail:
Le candidat doit démontrer, pour l'équipement objet du présent avis de marché, ses capacités à:
- mettre en place une équipe dotée de plusieurs compétences métier (effectif, organisation des équipes, moyens logistiques, personnel qualifié) en adéquation avec les compétences du paragraphe 1 ci-avant),
- mettre en place des moyens pour la phase de définition, en particulier les modèles de conception et les moyens permettant la justification des résultats d'études.
- mettre en place des moyens pour la production, l'intégration et la qualification de l'équipement.
- mettre en place des moyens de test et de caractérisation ainsi que leur adéquation au développement qui serait entrepris au titre du présent avis de marché. Le candidat doit préciser les moyens internes et externes, leur pérennité et leur niveau de qualification.
- industrialiser l'équipement de façon pérenne et en maîtriser les coûts récurrents de production.
3) Certifications:
Le candidat doit préciser le niveau de certification obtenu (ISO, ECSS, NF,....)

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées) non

IV.1.1) Type de procédure
Nombre minimal envisagé 3: et nombre maximal 7
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Classement des candidatures par lot selon les critères objectifs suivants : - présentation générale de lacandidature: qualité du dossier de candidature: présentation synthétique, claire et étayée. (sommaire, onglets,support adapté au respect de l'environnement etc...); - exigences liées à la capacité et pérénnité économiqueet financière : cf. paragraphe II.2.2 ci-avant; - exigences liées à la capacité technique : cf. paragraphe II.2.3 ci-avant.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.1) Critères d’attribution
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
non
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Documents payants: non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
6.8.2013 - 11:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
français.
Autre: Autre: Les candidats doivent joindre une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, des documents rédigés dans une autre langue qu'ils remettent en application du présent avis. Pour la rubrique III.2.3., il est précisé que la langue anglaise est autorisée sans traduction en français.

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.1) Renouvellement
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Les durées renseignées dans le présent avis sont fournies à titre indicatif et prévisionnel.
http://

www.legifrance.gouv.fr

Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas pour le CNES l'obligation d'attribuer un contrat.
Le CNES peut déclarer une procédure sans suite pour un motif d'intérêt général et/ou une négociation infructueuse.
Le dossier de candidatures doit être présenté en plusieurs exemplaires: l'original du dossier au "format papier", trois (3) copies papier de ce dossier et trois (3) exemplaires sur CD-ROM. Seul l'original "papier" fait foi. Avant de procéder à l'examen des candidatures, si le CNES constate que des pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours à compter de la date d'émission de la demande.
A l'issue de la phase de sélection des candidatures, les candidats sélectionnés recevront un dossier de mise en concurrence les invitant à remettre une offre. Les candidats non retenus sont informés par lettre écrite.
Pour tout équipement ayant fait l'objet d'un financement de prestations non récurrentes (développement/qualification), la commercialisation des produits issus du contrat passé par le CNES au titre du présent avis, dans le cadre du PIA, peut être conditionnée au cas par cas à la signature préalable d'un accord de commercialisation entre le CNES et le titulaire, incluant, notamment, le versement de redevances au profit du CNES.
Les entreprises répondant au présent avis de marché s'engagent formellement à autoriser le CNES à effectuer un audit, soit dans leurs propres locaux, soit du/des sites où elles assurent des prestations équivalentes.
Il est demandé à chaque candidat de présenter l'entreprise, son organisation, ses participations, ses filiales et le groupe auquel il est rattaché : il doit notamment communiquer la répartition du capital de l'entreprise, identifier les personnes ou les groupes qu'il contrôle et identifier les groupements dont l'entreprise fait partie.
Rappel : pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Les candidats indiqueront dans
leur offre la part du marché qu'ils ont l'intention de sous-traiter à des tiers.

VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
+33 562735757
68 rue Raymond IV, BP 7007
FRANCE
Toulouse Cedex 07
+33 562735740
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Tribunal administratif
31068
http://toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
+33 562735757
68 rue Raymond IV, BP 7007
FRANCE
Toulouse Cedex 07
+33 562735740
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Tribunal administratif - greffe du tribunal administratif
31068
http://toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
25.6.2013
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
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