Centrale des marchés
fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et diverses fournitures hôtelières 31 fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et diverses fournitures hôtelières pour le CH Gérard Marchant à Toulouse ville : Toulouse lieu : 134 route d'espagne - B.P. 65714 code_postal ...
Centre hospitalier Gérard Marchant 31057Toulouse cellulemarches@ch-marchant.fr 0561437755
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Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et diverses fournitures hôtelières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692561

Date de clôture estimée : 28/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-76292
JOUE (11/05/13)
154952-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Gérard Marchant, 134 route d'espagne - B.P. 65714, à l'attention de M. Mignard Alain, Directeur par intérim, F-31057 Toulouse. Tél. : (+33) 5 61 43 77 80. E-mail : cellulemarches@ch-marchant.fr. Fax : (+33) 5 61 43 77 55.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-marchant.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.

Accès électronique à l'information : https://www.achat-hopital.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achat-hopital.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et diverses fournitures hôtelières.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services134 route d'espagne, 31057 Toulouse.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 28.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et diverses fournitures hôtelières.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39830000, 33700000,39220000,39224000,33760000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est passé en 41 lots séparés. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Les offres seront examinées lot par lot.
Il est conclu sans montant minimum ni maximum.
Les quantités annuelles de consommation, sont données à titre indicatif sur le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement. Ces quantités n'engagent pas le CH G.Marchant et correspondent à une estimation annuelle des besoins.
Le marché prendra effet au 01 décembre 2013 et prendra fin le 21 mars 2016.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Collecteurs
1) Description succincte :
Collecteurs d'aiguilles petit et grand modèle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Poubelles à pédale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928480.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Sacs à déchets
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18937000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Sacs à déchets contaminés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18937000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Accessoires de toilette
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33700000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits de toilettes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33711000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Dentifrice
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33711720.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits prothèses dentaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33711700.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Lavage automatique de la vaisselle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39832000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits cuisine industrielle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Abrasifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Balayage humide
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Gazes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141118.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Brosserie raclettes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Détergents
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Détergents désinfectants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831200, 24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Lingettes désinfectantes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000, 24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Nettoyants ménagers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Environnement confort
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24959100, 24452000,39811300,39811110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Essuyage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Essuyage des mains
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33763000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Essuyage des mains en bobine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33763000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Bobine à dévidage central
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39514300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Savons et lotions
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33711900, 39831700.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Nettoyants détartrants désinfectants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Papier toilette
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33761000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Lessive
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
Accessoires divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
Housses
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33772000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériel et accessoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44617100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
Gants de ménage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18424000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
Tapis
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39531000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé :
1) Description succincte :
Gobelet médical
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221123.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé :
1) Description succincte :
Nappes et serviettes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33772000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé :
1) Description succincte :
Plateaux jetables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaisselle à usage unique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222100, 39222110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaisselle et accessoires de cuisine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 38

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaisselle plastique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19520000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 39

Intitulé :
1) Description succincte :
Piles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31400000, 31411000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 40

Intitulé :
1) Description succincte :
Poche polyéthylène transparent
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19640000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 41

Intitulé :
1) Description succincte :
Poches kraft
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37823900.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement du marché est effectué sur le budget du CH Gérard Marchant.
Modalités de paiement : le contrat s'exécute conformément aux articles 87 à 114 du Code des Marchés publics
Modalités de paiement : par virement administratif, délai global de paiement 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Seront éliminées les entreprises dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les références et capacités professionnelles, techniques et financières paraissent insuffisantes au vu des pièces du dossier de candidature énumérées dans le règlement de la consultation.
Le candidat doit fournir à l'appui de sa candidature l'ensemble des pièces exigées dans le règlement de la consultation.
Le candidat qui ne satisfait pas aux conditions verra son offre non étudiée
Le candidat doit produire un dossier complet comprenant, les éléments demandés dans le RC signés par une personne habilitée à engager la société.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, devront être produits :
- pour chacun de ces opérateurs économiques, les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
- pour chacun de ces opérateurs économiques, un engagement écrit justifiant que les candidats disposent de leurs capacités pour l'exécution du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité des produits proposés
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 40.
3. les conditions de livraison et la capacité à respecter les délais
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Produits d'entretien.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Pour certains produits, des échantillons seront à fournir selon le descriptif technique défini pour chaque produit dans le descriptif technique (Annexe 1 au Ccp).
Les échantillons devront parvenir au Magasin Général du Centre Hospitalier - 54 rue de Gironis - 31 000 TOULOUSE - entre 8h00 et 11h30 avant le 28 juin 2013 - 12h00, dernier délai.
Renseignements Administratifs
Cellule des Marchés
Centre Hospitalier G. Marchant
Mme Sophie de CAZALS ou Mme DELFAU
Tél. : 05.61.43.77.80 ou 05.61.43.77.49
Fax : 05.61.43.77.55
Mail : cellulemarches@ch-marchant.fr
Le dossier offre papier devra être fourni en double exemplaire (double exemplaire papier ou en 1 exemplaire papier et un exemplaire sur support électronique (clés USB ou Cd).
Si le candidat choisit de déposer une offre électronique, l'offre est à déposer sur www.achat-hopital.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 68 rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 73 57 40

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, esplanade Rodesse 103 bis, rue Belleville, F-33063 Bordeaux. E-mail : pierre.decap@drjscs.gouv.fr. Tél. : (+33) 5 57 01 97 51. Fax : (+33) 5 57 01 97 50
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, 68 rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 mai 2013.

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