1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre National d'Etudes Spatiales
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ORANUM202502932 - MCO/MCS des plateformes HPC6G de juin 2026 à décembre 2030
Description: La présente mise en concurrence a vocation à sélectionner le futur Titulaire de l'accord-cadre composite pour la réalisation des activités de Maintien en Conditions Opérationnelles et Maintien en Conditions de Sécurité des plateformes HPC6G pour la période de juin 2026 à décembre 2030. Cette procédure (procédure avec négociations) est décomposée en 2 phases : - Une 1e phase d'appel à candidatures où les candidats peuvent déposer leur candidature selon les modalités décrites dans le règlement de consultation. Aucune offre n'est attendue à ce stage. - Une 2e phase d'appel d'offres uniquement pour les candidats sélectionnés lors de la première phase. > Il s'agit de la 1e phase de la procédure : appel à candidatures.
Identifiant de la procédure: d2967940-5169-4840-883d-5fcde0d42267
Identifiant interne: ORANUM202502932
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ORANUM202502932 - MCO/MCS des plateformes HPC6G de juin 2026 à décembre 2030
Description: La présente mise en concurrence a vocation à sélectionner le futur Titulaire de l'accord-cadre composite pour la réalisation des activités de Maintien en Conditions Opérationnelles et Maintien en Conditions de Sécurité des plateformes HPC6G pour la période de juin 2026 à décembre 2030. Cette procédure (procédure avec négociations) est décomposée en 2 phases : - Une 1e phase d'appel à candidatures où les candidats peuvent déposer leur candidature selon les modalités décrites dans le règlement de consultation. Aucune offre n'est attendue à ce stage. - Une 2e phase d'appel d'offres uniquement pour les candidats sélectionnés lors de la première phase. > Il s'agit de la 1e phase de la procédure : appel à candidatures.
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 54 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Dérogation liée à la nature des activités et l'arrivée de HPC7G
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre National d'Etudes Spatiales
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre National d'Etudes Spatiales
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre National d'Etudes Spatiales
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre National d'Etudes Spatiales
Organisation qui traite les offres: Centre National d'Etudes Spatiales
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre National d'Etudes Spatiales
Numéro d’enregistrement: 775665912
Adresse postale: 18 avenue Edouard Belin
Ville: Toulouse cedex 9
Code postal: 31401
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Marion Audemar
Téléphone: +33 561273131
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre National d'Etudes Spatiales
Numéro d’enregistrement: 775665912
Adresse postale: 18 avenue Edouard Belin
Ville: Toulouse cedex 9
Code postal: 31401
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 0726c370-3686-4885-9e80-51f1d07a8dce - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/12/2025 11:30:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 821243-2025
Numéro de publication au JO S: 238/2025
Date de publication: 10/12/2025
