A proximité de Toulouse 31401 Haute Garonne
Acheteur : Centre National d'Etudes Spatiales
18 Avenue Edouard Belin
31401 Toulouse
Tel : +33 (0)5 61 28 29 03
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 03/06/2025  
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.
Études techniques.

EUSST - R&D on Covariance estimation and improvement for risk analysis

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/05/2025
JOUE - 287304-2025
287304-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'ingénierie – EUSST - R&D on Covariance estimation and improvement for risk analysis
OJ S 86/2025 05/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre National d'Etudes Spatiales
Adresse électroniquequentin.garriga@cnes.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEUSST - R&D on Covariance estimation and improvement for risk analysis
DescriptionThis competitive bidding procedure concerns the services related to the study of a better estimation of the covariance in various contexts.
Identifiant de la procédurefe44a9d8-f937-4f48-ace8-c9494da1114e
Identifiant interneORASOA202501174
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA380 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Autre
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0003
TitreR&D on Covariance estimation
DescriptionFirm tranche: • Technical work package 1: Covariance construction from orbital data, until 30 June 2026, Firm price • Technical work package 2: Integrating Consider parameters to the data flow of a catalogue, until 30 June 2026, Firm price • Technical work package 3: Risk classification in the case of large covariance, until 30 June 2026, Firm price
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure3
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires03/06/2025
Adresse des documents de marchéhttps://marches.cnes.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marches.cnes.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesanglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation03/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre National d'Etudes Spatiales
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre National d'Etudes Spatiales
Numéro d’enregistrement775 665 912 00033
Adresse postale18, Avenue Edouard Belin
VilleToulouse
Code postal31401
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactQuentin GARRIGA
Adresse électroniquequentin.garriga@cnes.fr
Téléphone+33 (0)5 61 28 29 03
Adresse internetwww.cnes.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif
Numéro d’enregistrementFRJ23
Adresse postale68, rue Raymond IV B.P. 7007
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone+33 562735757
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2629712d-0e70-4cc1-90b5-8feab5b8f162  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/04/2025 14:13:08 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponibleanglais
Numéro de publication de l’avis287304-2025
Numéro de publication au JO S86/2025
Date de publication05/05/2025