1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre national d'etudes spatiales
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: DÉVELOPPEMENT DE LA DIGITAL TWIN FACTORY
Description: L’objet de la consultation est le développement des composants qui seront le socle logiciel du projet Usine à Jumeaux Numériques (Digital Twin Factory, DTF) du CNES. Le futur marché se déroulera de sa date de notification courant de l'année 2025 au 15/12/2028. Il comprendra deux lots à tranche ferme pour la réalisation des prestation relatives au DTaaS MVP et PaaS MVP telles que décrites dans le CCTP. Le marché comprendra aussi un lot à bordereaux de prix unitaire pour la réalisation des prestations d'Extension DTaaS et d'Extension PaaS telles que décrites dans le CCTP.
Identifiant de la procédure: 9b1bcc59-66a4-4504-ab83-41d83fb3d374
Identifiant interne: ORANUM202500911
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73000000 Services de recherche et développement et services de conseil connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 18 Avenue Edouard Belin
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DÉVELOPPEMENT DE LA DIGITAL TWIN FACTORY
Description: Ce lot juridique contient l'ensemble des lots techniques faisant l'objet des tranches fermes et du lot à bordereaux de prix unitaire.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73000000 Services de recherche et développement et services de conseil connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre national d'etudes spatiales
Numéro d’enregistrement: 77566591200082
Adresse postale: 18 Avenue Edouard Belin
Ville: Toulouse
Code postal: 31401
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: SEVEGNES Thomas
Téléphone: +330561281806
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: c988d221-0e95-4051-97db-228bc47eb91d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2025 12:54:29 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 224970-2025
Numéro de publication au JO S: 69/2025
Date de publication: 08/04/2025