Centrale des marchés
prestations de services d'assurances prestations de services d'assurances ville : Toulouse cp : 31057 mel : cellulemarches@ch-marchant.fr correspondant : Mme Pasquet , Directrice designation : Centre Hospitalier Gérard Marc...
Centre Hospitalier Gérard Marchant 31057Toulouse cellulemarches@ch-marchant.fr
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Prestations de services d'assurances

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1874818

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (02/02/16)
16-14913
JOUE (03/02/16)
037322-2016
Résultat de marché

Département(s) de publication : 31
Annonce No 16-14913
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Centre Hospitalier Gérard Marchant, 134 route d'espagne - B.P. 65714, à l'attention de Mme Pasquet , Directrice, F-31057 Toulouse. E-mail : cellulemarches@ch-marchant.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-marchant.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achat-hopital.com.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.achat-hopital.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achat-hopital.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Organisme de droit public.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
prestations de services d'assurances.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no6a Services financiers : a) services d'assurances.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département Haute Garonne.
Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de services d'assurances.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Prestations d'assurance.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 174-316920 du 09/09/2015.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Assurance de Responsabilité Civile
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
15 janvier 2016
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SHAM, 18 rue Edouard Rochet, F-69372 Lyon.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 2
INTITULÉ : Assurance de protection juridique
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
7 janvier 2016
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
OVERTIME ASSURANCES, 1 rond point de Flotis, F-31240 Saint Jean.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.e.r février 2016.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-129508, mise en ligne le 7 septembre 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
1.e.r février 2016.
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