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Marché à bons de commande de travaux courants d'entretien et de réparation, de travaux de réaménagement et de modernisation Marché à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien courant et des travaux de réparation, de réaménagement et de modernisation mel : cellulemarches@ch-marchant.fr ville : Toulous...
Centre Hospitalier Gérard Marchant 31057Toulouse cellulemarches@ch-marchant.fr
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Marché à bons de commande de travaux courants d'entretien et de réparation, de travaux de réaménagement et de modernisation

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491649

Date de clôture estimée : 30/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/05/15)
156798-2015
SOURCEWEB (04/05/15)
BOAMP (05/05/15)
15-68354
Département(s) de publication : 31 Annonce No 15-68354 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Travaux Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Centre Hospitalier Gérard Marchant, 134 route d'espagne B.P. 65714, à l'attention de Mme Pasquet , Directrice, F-31057 Toulouse. E-mail : cellulemarches@ch-marchant.fr . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-marchant.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achat-hopital.com . Accès électronique à l'information (URL) : http://www.achat-hopital.com . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achat-hopital.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : marché à bons de commande de travaux courants d'entretien et de réparation, de travaux de réaménagement et de modernisation. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Travaux. Exécution. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : haute Garonne. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 2. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : marché à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien courant et des travaux de réparation, de réaménagement et de modernisation. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45113000 , 50000000 , 45442100 , 45332000 , 45421000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum. Le présent marché de travaux est composé de 7 lots séparés. Les marchés seront attribués par lot. Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots en fonction de leurs compétences techniques et leurs capacités. Pour chaque lot soumissionné, le candidat fournira un acte d'engagement et un bordereau de prix. II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 1. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : 1) Description succincte Espaces verts 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 77310000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : 1) Description succincte Gros oeuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, charpente bois, plafonds suspendus, cloisons et aménagements intérieurs, carrelage et revêtements muraux, couverture, métallerie, charpente, couverture métallique, étanchéité 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45113000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : 1) Description succincte Menuiseries extérieures et intérieures 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45421000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : 1) Description succincte Menuiseries aluminium, vitrerie, miroiterie et fermetures 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45421000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 5 intitulé : 1) Description succincte Ravalement peinture, revêtement extérieur, peinture, revêtement intérieur, revêtements de sol 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45442100 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 6 intitulé : 1) Description succincte Plomberie, sanitaire, chauffage, VMC, climatisation 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45332000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 7 intitulé : 1) Description succincte Electricité 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 45311000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement du marché est effectué sur le budget du CH Gérard Marchant. Le contrat s'exécute conformément aux articles 87 à 114 du Code des Marchés publics Modalités de paiement : par virement administratif, délai global de paiement 50 jours. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Seront éliminées les entreprises dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les références et capacités professionnelles, techniques et financières paraissent insuffisantes au vu des pièces du dossier de candidature énumérées dans le règlement de la consultation. Le candidat doit produire un dossier complet comprenant, les éléments demandés dans le RC signés par une personne habilitée à engager la société. Le candidat qui ne satisfait pas aux conditions verra son offre non étudiée. III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique de l'offre. Pondération : 60. 2. pourcentage du rabais consenti sur le bpu " bâtiprix ". Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : MABC TRAVAUX. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30 juin 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Le dossier de consultation sera remis gratuitement. Il est disponible sur le site : https://www.achat-hopital.com Le dossier papier, peut être également retiré au Centre Hospitalier G-Marchant à la DPL, Cellule des Marchés - 134 route d'espagne - 31057 toulouse - du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h à 16h - et devra être commandé impérativement la veille par fax au 05.61.43.77.55. La date limite de remise des offres est le 30 juin 2015 à 12h. Les offres parvenues hors délais seront irrecevables. La transmission des plis contenant les offres est possible par voie postale, par porteur, ou par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 68 Rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://ta-toulouse.juradm.fr . Fax (+33) 5 62 73 57 40. Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux, esplanade Rodesse 103 bis, rue Belleville, F-33063 Bordeaux. Tél. (+33) 5 57 01 97 51. Fax (+33) 5 57 01 97 50. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif, 68 Rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://ta-toulouse.juradm.fr . Fax (+33) 5 62 73 57 40. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
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