Centrale des marchés
GC des établissements de santé des départements des Hautes Pyrénées, Haute Garonne, Ariège, Tarn et Gers pour l’achat et l’approvisionnement en fruits et légumes (Frais, 4ième et 5ième gamme) Groupement de commandes des établissements de santé des départements des Hautes Pyrénées, Haute Garonne, Ariège, Tarn et Gers pour l’achat et l’approvisionnement en FRUITS ET LEGUMES (Frais, 4ième ...
Centre Hospitalier Gérard Marchant 31500Toulouse cellulemarches@ch-marchant.fr
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GC des établissements de santé des départements des Hautes Pyrénées, Haute Garonne, Ariège, Tarn et Gers pour l’achat et l’approvisionnement en fruits et légumes (Frais, 4ième et 5ième gamme)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3307020

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/12/17)
17-147192
JOUE (19/12/17)
506065-2017

Département(s) de publication : 31, 32, 65, 81, 9
Annonce No 17-147192
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier Gérard Marchant, 134 route d'EspagneBP65714, Toulouse, F, Courriel : cellulemarches@ch-marchant.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-marchant.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achat-hopital.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : GC des établissements de santé des départements des Hautes Pyrénées, Haute Garonne, Ariège, Tarn et Gers pour l’achat et l’approvisionnement en fruits et légumes (Frais, 4ième et 5ième gamme)
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Groupement de commandes des établissements de santé des départements des Hautes Pyrénées, Haute Garonne, Ariège, Tarn et Gers pour l’achat et l’approvisionnement en FRUITS ET LEGUMES (Frais, 4ième et 5ième gamme)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 318 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 145-299057 du 01/08/2017
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Fruits et légumes frais
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 décembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GARONNE FRUITS, CASTELNAU D'ESTRETEFONDS, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 340 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 318 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Fruits et légumes de 4e et 5eme gamme
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 décembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GARONNE FRUITS, CASTELNAU D'ESTRETEFONDS, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 330 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 325 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 68 rue Raymond IV, 31000, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Bordeaux, 103 bis, rue Belleville, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 57 01 97 51, Fax : (+33) 5 57 01 97 50
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif, 68 rue Raymond IV, 31000, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 décembre 2017
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