Centrale des marchés
fourniture d'oxygène médical pour le compte du centre hospitalier gérard marchant Fourniture d'oxygène médical pour le compte du centre hospitalier Gérard Marchant designation : Centre Hospitalier Gérard Marchant adresse : 134 route d'EspagneBP 65714 correspondant : Mme P...
Centre Hospitalier Gérard Marchant 31057Toulouse cellulemarches@ch-marchant.fr 05 61 43 77 55
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture d'oxygène médical pour le compte du centre hospitalier gérard marchant

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2477078

Date de clôture estimée : 05/01/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/12/16)
16-171768
SOURCEWEB (06/12/16)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 31
Annonce No 16-171768
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Gérard Marchant.
 Correspondant : Mme Pasquet , Directrice, 134 route d'espagne B.P. 65714 31057 Toulouse, tél. : 05-61-43-77-57, télécopieur : 05-61-43-77-55, courriel : CelluleMarches@ch-marchant.fr adresse internet : http://www.ch-marchant.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture d'oxygène médical pour le compte du centre hospitalier Gérard Marchant.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 24111900.
Lieu de livraison : pharmacie ch g. Marchant, 31057 Toulouse.
Code NUTS : FR.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour but de définir les conditions techniques et financières suivant lesquelles les candidats s'engagent à assurer la fourniture et la livraison d'oxygène médical avec mise à disposition de l'emballage
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché sera traité en un lot unique.
Le marché est un marché à bons de commande, les prix seront donnés à titre unitaire.
Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins durant la période.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r février 2017 et jusqu'au 31 janvier 2019.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r février 2017.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement du marché est effectué sur le budget du CH G.Marchant.
Le CH se libérera des sommes dues au titre du marché, par virement bancaire au compte du titulaire.
Les paiements seront effectués en euro, selon les règles de la comptabilité publique.
Délai de paiement est de 50 jours.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
le candidat doit remettre un dossier complet comprenant l'ensemble des pièces demandées dans le règlement de la consultation signées par une personne habilitée à engager la société.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 janvier 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : le dossier de la consultation peut être demandé à la cellule marché du Ch.Gérard Marchant ou est disponible sur le site https://www.achat-hopital.com.
Le pli déposé doit être complet et comprendra la liste des pièces indiquées dans le règlement de la consultation
Le pouvoir adjudicateur demande que les offres soient déposées contre récépissé ou envoyées par LRAR à l'adresse suivante : Ch. G. Marchant - direction du patrimoine et de la logistique - cellule des marchés - 134 route d'espagne - B.P. 65714 - 31057 Toulouse Cedex
Si les candidats optent pour la remise de leur offre par voie électronique, la remise des plis se fera sur la plate-forme de dématérialisation suivante : https://www.achat-hopital.com
Les offres parvenues hors délais seront irrecevables.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r décembre 2016.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 68 Rue Raymond IV 31000 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA 103 bis, rue Belleville 33063 Bordeaux, tél. : 05-57-01-97-51.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 68 Rue Raymond IV 31000 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous