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Formation à la QT sur BEECHCRAFT KING AIR 200 GT Proline 21 avec STC HALO (Masse étendue) et cours de familiarisation BEECHCRAFT KING AIR 90 GTx Proline 21 Formation à la QT sur BEECHCRAFT KING AIR 200 GT Proline 21 avec STC HALO (Masse étendue) et cours de familiarisation BEECHCRAFT KING AIR 90 GTx Proline 21 cp : 31055 designation : ENAC url ...
ENAC 31055Toulouse Cedex melina.cocheteau@enac.fr
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Formation à la QT sur BEECHCRAFT KING AIR 200 GT Proline 21 avec STC HALO (Masse étendue) et cours de familiarisation BEECHCRAFT KING AIR 90 GTx Proline 21

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4059112

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (24/10/18)
468370-2018
BOAMP (24/10/18)
18-148060

Département(s) de publication : 31
Annonce No 18-148060
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ENAC, Numéro national d'identification : 1931125620, 7 AVENUE EDOUARD BELIN BP 54005, 31055, Toulouse Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 62 17 45 21, Courriel : melina.cocheteau@enac.fr, Code NUTS : FRJ2
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.enac.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Formation à la QT sur BEECHCRAFT KING AIR 200 GT Proline 21 avec STC HALO (Masse étendue) et cours de familiarisation BEECHCRAFT KING AIR 90 GTx Proline 21
Numéro de référence : 18S0027
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34152000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Formation à la QT sur BEECHCRAFT KING AIR 200 GT Proline 21 avec STC HALO (Masse étendue) et cours de familiarisation BEECHCRAFT KING AIR 90 GTx Proline 21
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Formation à la QT sur BEECHCRAFT KING AIR 200 GT Proline 21 avec STC HALO (Masse étendue) et cours de familiarisation BEECHCRAFT KING AIR 90 GTx Proline 21
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ2
Lieu principal d'exécution : Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Formation à la QT sur BEECHCRAFT KING AIR 200 GT Proline 21 avec STC HALO (Masse étendue) et cours de familiarisation BEECHCRAFT KING AIR 90 GTx Proline 21
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité pédagogique du programme de formation / Pondération : 20
     2. Formation et expérience de l'encadrement et des personnels de l'ATO / Pondération : 20
     3. Qualité de l'accueil des élèves / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 119-270915
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2017FS052
Lot nº : 01
Intitulé : Achat de formations à la qualification de Type B200 et cours de familiarisation B90
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 octobre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
FlightSafety International, Marine Air Terminal LaGuardia International Airport Flushing NY 11371, New York, US, Code NUTS : 00, Adresse internet : https://www.flightsafety.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 33 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, 31000, TOULOUSE, F, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional De Règlement Amiable Des Différends ou Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux, 103 bis, rue Belleville BP 952, 33000, BORDEAUX, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : précisions concernant les délaisd'introduction de recours : Référé précontractuel qui doit etre introduit dans les 7 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou par envoi du courrier de rejet. Recours pour excés ,de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet.Recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander uneindemnisation de ses droits léés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 octobre 2018
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