1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMUE de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exploitation et maintenance multi-technique des bâtiments de la COMUE de Toulouse
Description: Exploitation et maintenance multi-technique des bâtiments de la COMUE de Toulouse
Identifiant de la procédure: ed1744db-e422-4155-9874-6732876cea2d
Identifiant interne: 2026-044a045
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance multi technique pour la RDL, la MRV, le SGE, la TURBINE, le B612 et les AJG
Description: Maintenance multi technique pour la RDL, la MRV, le SGE, la TURBINE, le B612 et les AJG
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMUE de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMUE de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE de Toulouse
Organisation qui traite les offres: COMUE de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance multi technique pour l’ECA
Description: Maintenance multi technique pour l’ECA
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Toulouse
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMUE de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMUE de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMUE de Toulouse
Organisation qui traite les offres: COMUE de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMUE de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 13002132200016
Département: 31
Ville: Toulouse
Code postal: 31013
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: SAJI
Téléphone: 0582089281
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Département: 31
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Greffe
Téléphone: +33562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 9ff08547-7517-493a-9c14-d76543d7d853 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2026 09:36:53 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 243733-2026
Numéro de publication au JO S: 69/2026
Date de publication: 09/04/2026
