Centrale des marchés
Missions D'Ordonnancement, Pilotage Et Coordination (Opc) - Msa/Nf L'appel d'offres ouvert est soumis aux articles R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Cette intervention s'effectuera en application de l'article R .2431-17 du code de...
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Missions D'Ordonnancement, Pilotage Et Coordination (Opc) - Msa/Nf

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5016781

Date de clôture estimée : 19/12/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/11/19)
19-171625
JOUE (19/11/19)
547332-2019

Département(s) de publication : 31
Annonce No 19-171625
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE TOULOUSE, Numéro national d'identification : 21310555400017, Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, 31505, Toulouse, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.toulouse.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Direction Générale de l'Aménagement : Catherine Gauthier, 17 Place De La Daurade, 31000, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 61 22 36 76, Courriel : catherine.gauthier@toulouse-metropole.fr, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : https://www.agysoft.marches-publics.info, Adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Missions D'Ordonnancement, Pilotage Et Coordination (Opc) - Msa/Nf
Numéro de référence : 19v181ao
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71335000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : L'appel d'offres ouvert est soumis aux articles R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Cette intervention s'effectuera en application de l'article R .2431-17 du code de la commande publique. Il s'agit de confier des missions Opc (phase 1 : conception - phase 2 : réalisation des travaux - phase 3 : Opr, réception, G.P.A, levée des réserves) pour plusieurs opérations dont la maîtrise d'œuvre est en cours de désignation (phase concours).1- Création du groupe scolaire Alphand / Meitner (Estimé à 9 443 800 euro(s) Ht),2- Travaux de restructuration du Théâtre Garonne (Estimé à 3 000 000 euro(s) Ht),3- Construction de l'équipement de quartier Papus (Estimé à 1 469 700 euro(s) Ht),4- Construction du groupe scolaire Barigoude (Estimé à 8 970 000 euro(s) Ht),5- Extension du groupe scolaire Olympe de Gouges (Estimé à 2 125 100 euro(s) Ht)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Les candidats ont la possibilité de soumettre une offre pour tous les lots. Les candidats ayant remis une offre sur plusieurs lots ne pourront être désignées titulaires que pour deux lots maximum. Si plusieurs offres du même candidat sont classées premières, les lots lui seront attribués selon l'ordre de préférence renseigné sur l'annexe 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mission Opc pour la construction du groupe scolaire Alphand-Meitner
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71335000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Mission Opc pour la construction du groupe scolaire Alphand-Meitner
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au C.C.P
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le début d'exécution des prestations démarre à compter du démarrage des études Aps (prévision Mars 2020) par l'équipe de maîtrise d'œuvre et pour une durée couvrant la période de réalisation des travaux (prévision livraison : été 2022). La mission se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mission Opc pour les travaux de restructuration du Théâtre Garonne
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71335000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Mission Opc pour les travaux de restructuration du Théâtre Garonne
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au C.C.P
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le début d'exécution des prestations démarre à compter du démarrage des études Aps (prévision Mars 2020) par l'équipe de maîtrise d'œuvre et pour une durée couvrant la période de réalisation des travaux (prévision livraison hiver 2022). La mission se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mission Opc pour la construction de l'équipement de quartier Papus
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71335000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Mission Opc pour la construction de l'équipement de quartier Papus
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au C.C.P
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le début d'exécution des prestations démarre à compter du démarrage des études Aps (prévision Mars 2020) par l'équipe de maîtrise d'œuvre et pour une durée couvrant la période de réalisation des travaux (prévision livraison hiver 2022). La mission se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mission Opc pour la construction du groupe scolaire Barigoude
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71335000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Mission Opc pour la construction du groupe scolaire Barigoude
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au C.C.P
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le début d'exécution des prestations démarre à compter du démarrage des études Aps (prévision Mars 2020) par l'équipe de maîtrise d'œuvre et pour une durée couvrant la période de réalisation des travaux (prévision livraison avril 2023). La mission se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mission Opc pour l'extension du groupe scolaire Olympe De Gouges
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71335000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Mission Opc pour l'extension du groupe scolaire Olympe De Gouges
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au C.C.P
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le début d'exécution des prestations démarre à compter du démarrage des études Aps (prévision Mars 2020) par l'équipe de maîtrise d'œuvre et pour une durée couvrant la période de réalisation des travaux (prévision livraison janvier 2022). La mission se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent :- Soit produire un e-Dume (Dossier Unique de Marché Européen) qu'ils compléteront sur leprofil acheteur.Nota : Si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le Dume, chaqueco-traitant devra remplir un Dume. Il en va de même pour chaque sous-traitant.- Soit répondre avec les formulaires Dc1 et Dc2
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de Toulouse.L'ensemble des prestations sera rémunéré par un prix global forfaitaire.L'avance est fixée à 5,00 %.Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.Délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;- En qualité de membres de plusieurs groupements.L'option retenue concernant l'utilisation des résultats est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 décembre 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 décembre 2019 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les visites sur site n'ont pas un caractère obligatoire, cependant pour les candidats intéressésnous vous demandons de prendre contact avec le chef de projet.Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante :https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence 19v181ao). Pour tous problèmes techniques, vous pouvez contacter la plateforme aws :- par mail à l'adresse suivante : support-entreprises@aws-france.com en indiquant le contexte devos incidents. Indiquez si vous êtes en phase de dépôt, l'assistance traitera votre demande en priorité- ou par téléphone au 0892-14-00-04.Renseignements techniques :Lot 1 : Groupe scolaire AlphandCéline sirachceline.sirach@toulouse-metropole.frtél : 0562274209lot 2 : Théâtre GaronneLot 5 : Groupe scolaire olympe de GougesKarine azemakarine.azema@toulouse-metropole.frtél : 0561223915lot 3 : Papus Equipement PublicsFrançoise cayronfrancoise.cayron@toulouse-metropole.frtél : 0561222636lot 4 : Groupe scolaire BarigoudeMarine barellimarine.barelli@toulouse-metropole.frtél : 0581917295renseignements sur la dématérialisation : Direction de la commande publiquemme Hana ZarevuckaTél 0562276553mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr - avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond Iv, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 novembre 2019
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