A proximité de Toulouse 31055 Haute Garonne
Acheteur : CNRS Délégation Occitanie Ouest
CNRS Délégation Occitanie Ouest 16 AVENUE EDOUARD BELIN
31055 Toulouse cedex 4
Tel : +33 561336100
  Reste 47 jours - Date de clôture estimée : 25/08/2025  
Secteurs d'activité
Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques.
Cartes électroniques.
Circuits imprimés.

FOURNITURE DE FPM (FOCAL PLANE MODULES) POUR LES CAMERAS NECTARCAM DE L’OBSERVATOIRE CHERENKOV TELESCOPE ARRAY (CTA) POUR LE COMPTE DE L’IRAP-CNRS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/07/2025
JOUE - 439258-2025
439258-2025 - Mise en concurrence
France – Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques – FOURNITURE DE FPM (FOCAL PLANE MODULES) POUR LES CAMERAS NECTARCAM DE L’OBSERVATOIRE CHERENKOV TELESCOPE ARRAY (CTA) POUR LE COMPTE DE L’IRAP-CNRS
OJ S 127/2025 07/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCNRS - Délégation Occitanie Ouest
Adresse électroniquemarjolaine.riviere@cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE FPM (FOCAL PLANE MODULES) POUR LES CAMERAS NECTARCAM DE L’OBSERVATOIRE CHERENKOV TELESCOPE ARRAY (CTA) POUR LE COMPTE DE L’IRAP-CNRS
DescriptionLa présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de FPM (Focal Plane Modules) pour les caméras NectarCAM de l’observatoire Cherenkov Telescope Array (CTA) pour le compte de l’IRAP-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25022. Le marché est accord-cadre qui s’exécute exclusivement au moyen de bons de commande en application de l’article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire (conclus avec un seul opérateur économique). L'accord-cadre comporte un minimum en quantité (dite partie minimale) et un maximum en quantité. L’accord-cadre prévoit les prestations suivantes :  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour les caméras 1, 2, 3, 4 et 5 NectarCam »  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour une caméra »  Bon de commande : Prestation Vérification X-Ray Inspection des cartes IB  Bon de commande : Prestation Vérification X-Ray Inspection des cartes HVPA  Bon de commande : Prestations de stockage des FPM Conformément à l’article R2162-4 1° du Code de la commande publique, l’accord-cadre est conclu avec un minimum (en quantité) et avec un maximum (en quantité). Le pouvoir adjudicateur s’engage à commander a minima les prestations suivantes :  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour les caméras 1, 2, 3, 4 et 5 NectarCam » soit 1146 FPM, 40 IB, 50 HVPA, 105 DU Le maximum en quantité est fixé à :  3071 FPM + 96 IB spares + 120 HVPA spares + 252 DU spares, correspondant à 12 caméras répartis comme indiqué dans le tableau ci-dessous,  Prestation Vérification X-Ray Inspection de 200 cartes IB (correspondant aux 12 caméras)  Prestation Vérification X-Ray Inspection des 1115 cartes HVPA (correspondant aux 12 caméras)  Pour trois (3) caméras, une prestation de stockage maximale six mois (cf. article 9.6.3 du CCTP n°25022) La quantité maximale n’engage pas le CNRS. Il ne correspond pas au budget du CNRS alloué au marché. Il représente le montant maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée de l’accord-cadre.
Identifiant de la procédure4c934587-2537-42aa-bb67-a79f035524dd
Avis précédent769004-2024
Identifiant interne25.14.003
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30237131 Cartes électroniques, 31712300 Circuits imprimés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIRAP 9 avenue Colonel Roche 
VilleTOULOUSE
Code postal31400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Informations complémentairesAucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesConcernant la sélection de la candidature : Le CNRS écartera les candidats ne présentant pas le niveau minimum suivant : Pour la capacité financière : En application de l’article R2142-6 du code de la commande publique, le candidat doit réaliser un chiffre d’affaire annuel dans le domaine du marché a minima de 6M€HT (cf. article XII.1 du RC n°25020_FPM). Concernant les critères de sélection des offres : Pour que l’offre d’un candidat soit classée, sa note finale doit présenter la caractéristique suivante : Atteindre au moins 25 points (sur 55 points) sur le critère global « Performance technique » de l’offre ; A défaut, l’offre sera éliminée. Concernant la documentation technique : Dans le DCE ne sont pas fournisAD1 Liste des composants électroniques, AD2, liste des PMT, AD3, Liste des éléments mécaniques du DU), ils seront remis au titulaire lors de la réunion de démarrage.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE DE FPM (FOCAL PLANE MODULES) POUR LES CAMERAS NECTARCAM DE L’OBSERVATOIRE CHERENKOV TELESCOPE ARRAY (CTA) POUR LE COMPTE DE L’IRAP-CNRS
DescriptionLa présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de FPM (Focal Plane Modules) pour les caméras NectarCAM de l’observatoire Cherenkov Telescope Array (CTA) pour le compte de l’IRAP-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25022. Le marché est accord-cadre qui s’exécute exclusivement au moyen de bons de commande en application de l’article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire (conclus avec un seul opérateur économique). L’accord-cadre prévoit les prestations suivantes :  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour les caméras 1, 2, 3, 4 et 5 NectarCam »  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour une caméra »  Bon de commande : Prestation Vérification X-Ray Inspection des cartes IB  Bon de commande : Prestation Vérification X-Ray Inspection des cartes HVPA  Bon de commande : Prestations de stockage des FPM Conformément à l’article R2162-4 1° du Code de la commande publique, l’accord-cadre est conclu avec un montant minimum (en quantité) et avec un montant maximum (en quantité). Le pouvoir adjudicateur s’engage à commander a minima les prestations suivantes :  Bon de commande : « Fourniture de FPM pour les caméras 1, 2, 3, 4 et 5 NectarCam » soit 1146 FPM, 40 IB, 50 HVPA, 105 DU Le maximum en quantité est fixé à :  3071 FPM + 96 IB spares + 120 HVPA spares + 252 DU spares, correspondant à 12 caméras répartis comme indiqué dans le tableau ci-dessous,  Prestation Vérification X-Ray Inspection de 200 cartes IB (correspondant aux 12 caméras)  Prestation Vérification X-Ray Inspection des 1115 cartes HVPA (correspondant aux 12 caméras)  Pour trois (3) caméras, une prestation de stockage maximale six mois (cf. article 9.6.3 du CCTP n°25022) La quantité maximale n’engage pas le CNRS. Il ne correspond pas au budget du CNRS alloué au marché. Il représente le montant maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée de l’accord-cadre.
Identifiant interne25.14.003
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30237131 Cartes électroniques, 31712300 Circuits imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 avenue Colonel Roche  
VilleTOULOUSE
Code postal31400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur769004-2024
Informations complémentairesCet avis fait suite à l'avis 769004-2024 dont la procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut mettre une copie de sauvegarde selon les modalités précisées à l'article X.2 du RC n°25020.Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomPerformance technique (55 points)
Descriptiondécomposé comme suit : Sous-critère n°1 : Garanties apportées en termes de moyens techniques pour réaliser la production en série des FPM objet de l’accord-cadre (30 points), Sous-critère n° 2 : Implémentation proposée par le candidat pour le suivi de production (base de données) (15 points), Sous-critère n°3 : Appréciation des moyens et du contrôle qualité pour la conception des bancs (5 points), Sous-critère n° 4 : Garanties apportées en termes de moyens humains dédiés à l’exécution de l’accord-cadre (5 points)
Critère
TypePrix
NomPrix (35 points)
Critère
TypeQualité
NomMesures prises par le candidat pour réduire l’impact environnemental dans la production en série des FPM objet de l’accord-cadre (10 points)
Description.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires15/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
Une habilitation de sécurité est requise
DescriptionLes conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011­1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Description de la garantie financièreDans le cas où le titulaire souhaite bénéficier d'une avance de 35%
Date limite de réception des offres25/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Informations complémentairesL'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Montage financierBC Fourniture FPM = partie min de l'AC: Avance 5% (ou 10% si TPE PME) OU avance 35% si garantie à première demande. Acomptes par lot de FPM correspondant à une caméra après admission dudit lot de FPM. Les acomptes sont payés sur production d’un PV d’admission provisoire. Solde :Dernier lot de FPM correspondant à la caméra 5 payé à l’admission définitive des prestations sur production d’un PV d’admission. BC Fourniture de FPM pour caméra : avance 5 % (ou 10% si TPE PME) OU avance 35% si garantie à première demande, Acompte (commande FPM pour 1 caméra, pas d'acompte)(commande FPM pour plusieurs caméra, acompte par lot de FPM correspondant à 1 caméra après admission dudit lot) Solde payé à l'admission définitive. BC Prestations X-Ray Inspection des cartes IB et HVPA : Avance 5% (ou 10% si TPE PME) OU avance 35% si garantie à première demande. Pas d'acompte. Paiement du solde. BC Prestation stockage : paiement terme à échoir Disposition générale : Avance versée sous 30 jours.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Justification de la durée de l’accord-cadreDépassement de la durée légale des accords-cadres est justifié par des raisons techniques et économiques. L'IRAP n'est pas en mesure de définir à ce jour son besoin en matière de FPM partie à bons de commande (calendrier et quantité) car cela dépend de l'avancement et des directives du projet scientifique CTA. Parce qu'il est indispensable que les FPM soient fabriqués par le même titulaire (suivi contrôle qualité, coûts non récurrents etc), la durée de l'accord-cadre est de 60 mois.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCNRS - Délégation Occitanie Ouest - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursCNRS - Délégation Occitanie Ouest - Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551­1 à L. 551­12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551­13 à L. 551­23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551­7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn ­et ­Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521­1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCNRS - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCNRS - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCNRS - Délégation Occitanie Ouest - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participationCNRS - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui traite les offresCNRS - Délégation Occitanie Ouest
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d’enregistrement18008901300676
Adresse postale16, avenue Edouard Belin BP 24367
VilleTOULOUSE
Code postal31055
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquemarjolaine.riviere@cnrs.fr
Téléphone+33 561336100
Télécopieur+33 562172901
Adresse internethttps://www.cnrs.fr/fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Département31
Adresse postale68 rue Raymond IV  
VilleTOULOUSE
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone+33562735757
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis574cc5d7-7e59-4a6c-8b8e-07d8c8372bb8  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/07/2025 13:16:19 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis439258-2025
Numéro de publication au JO S127/2025
Date de publication07/07/2025