Centrale des marchés
Aimant supraconducteur II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Aimant supraconducteur. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Ach...
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Aimant supraconducteur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1151227

Date de clôture estimée : 01/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/07/14)
235816-2014
SOURCEWEB (09/07/14)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
M. le délégué régional
+33 562172901
CNR – délégation Midi-Pyrénées
16 avenue Edouard Belin, BP 24367
FRANCE
Toulouse Cedex 4
Karine Michel
31055
Karine.Michel@dr14.cnrs.fr
+33 561336049

Adresse(s) internet:

http://www.cnrs.fr

https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Recherche
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Aimant supraconducteur.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CNRS-IRAP
9 avenue du Colonel Roche
31 400 Toulouse - France
Haute-Garonne
FR623


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'un aimant supraconducteur , livraison, installation, mise en service et formation à l'utilisation.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Spectromètres
38433000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
1 aimant supraconducteur + 1 prestation supplémentaire éventuelle concernant la maintenance annuelle sur 5 ans (1 an renouvelable 4 fois) de la tête froide cryogénique et de son compresseur. Les variantes sont autorisées concernant le refroidissement cryogénique de la bobine par hélium liquide associé à un système de recondensation par une tête froide.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Prestation supplémentaire éventuelle: maintenance annuelle sur 5 ans (1 an renouvelable 4 fois) de la tête froide cryogénique et de son compresseur.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.4.2015. Fin 1.9.2015
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget du CNRS.Le marché est conclu en EURO. Sauf refus du titulaire stipulé dans l'acte d'engagement, une avance de 30% du montant TTC du marché, sera réglée sans formalités à la notification du marché.
Paiement dans un délai maximal de 30 jours par virement au compte ouvert au nom du titulaire sur présentation de factures.
Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire lebénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires estégal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenneà son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Un forfait de 40 euros sera automatiquement appliqué au titre d'indemnité pour frais de recouvrement, lors de l'application d'intérêts moratoires;

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- les pouvoirs des personnes habilitées à engager la société le cas échéant,
- une déclaration sur l'honneur, en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 et des articles 17et 18 du décret n° 2005-1742 pour justifier la régularité de sa situation fiscale et sociale (cf. article 9.1 du règlement de la consultation)

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
14.14.013
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.9.2014 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
anglais. français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): Financement européen ERC Synergy (Grant / Projet NanoCosmos)

VI.3) Informations complémentaires
Toutes les pièces sont dûment datées et signées. Le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s'applique à tous les membres du groupement pour les prestations qu'ils exécuteront.
Conditions de remises des offres ou des candidatures: les dossiers sont remis dans les conditions définies à l'art. 10 du règlement de la consultation.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française et/ou anglaise.
Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée. Les plis transmis par voie papier sont également acceptés. Les dossiers qui parviendraient après les date et heure limites de remise des plis ne seront ni retenus ni analysés. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.
Le candidat retenu sera tenu de fournir avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Ces attestations portent sur l'année 2013.
La présente consultation ne permet pas la négociation.
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.
Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:
https://www.marches-publics.gouv.fr

- En le demandant :
- par télécopie au numéro suivant: +33 562172901,
karine.michel@dr14.cnrs.fr

- par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
+33 562735740
Tribunal administratif
31068
68 rue Raymond IV, BP 7007
FRANCE
Toulouse cedex 07
http://toulouse.tribunal-administratif.fr
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
+33 562735757
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
idem rubrique VI.4.1)
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
8.7.2014
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