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Location incluant la livraison et l'installation (mise en service, essais et formation compris) et la maintenance d'une gamma caméra numérique Location incluant la livraison et l'installation (mise en service, essais et formation compris) et la maintenance d'une gamma caméra numérique. tel : (+33) 5-61-77-84-24 correspondant : M. Le ...
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Location incluant la livraison et l'installation (mise en service, essais et formation compris) et la maintenance d'une gamma caméra numérique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1494631

Date de clôture estimée : 22/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/05/15)
15-69648
Département(s) de publication : 31 Annonce No 15-69648 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : CHU Toulouse, hôtel-Dieu Saint-Jacques 2 rue Viguerie TSA 80035, Contact : coordination des achats et des marchés, à l'attention de M. le directeur général, F-31059 Toulouse Cedex 9. Tél. (+33) 5 61 77 84 24. E-mail : cam@chu-toulouse.fr . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-toulouse.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achats-hopitaux.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Chu Toulouse, hôtel-Dieu Saint-Jacques 2 rue Viguerie TSA 80035, Contact : direction des Achats, à l'attention de M. Andre jean, F-31059 Toulouse Cedex 9. Tél. (+33) 5 61 77 82 13. E-mail : andre.j@chu-toulouse.fr . Fax (+33) 5 61 77 84 75. Adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHU TOULOUSE, 2 rue Viguerie TSA 80035, Contact : coordination des achats et des marches, F-31059 Toulouse. Adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Chu toulouse, hôtel-Dieu Saint-Jacques 2 rue Viguerie TSA 80035, Contact : coordination des achats et des marchés Bureau 007 (rdc) Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30, à l'attention de M. le directeur général, F-31059 Toulouse Cedex 9. Tél. (+33) 5 61 77 84 24. Adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : location incluant la livraison et l'installation (mise en service, essais et formation compris) et la maintenance d'une gamma caméra numérique. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chu de Toulouse - service de Médecine Nucléaire de Rangueil, 31000 Toulouse. Code NUTS FR623 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : location incluant la livraison et l'installation (mise en service, essais et formation compris) et la maintenance d'une gamma caméra numérique. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 33111620 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp). Un marché public forfaitaire de fourniture. Le présent appel d'offres est un marché global. Fourniture incluant l'installation, mise en service, formation et prestations de maintenance d'une gamma camera numerique, telles que décrites dans l'annexe 1 du cctp. Les prestations à exécuter sont les suivantes : -Fourniture, livraison, mise en service du matériel et installation technique, -Le cas échéant, la connexion informatique bidirectionnelle au système informatique utilisé dans la discipline médicale concernée, -Formation du personnel utilisateur et technique intervenant sur le matériel, -Maintenance préventive et corrective pendant la durée de garantie, -Prestation de maintenance : main d'oeuvre, déplacement, maintenance annuelle préventive, ou maintenance forfaitaire tous risques, -Les évolutions matérielles ou logicielle. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° et 35 II 5°, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 2. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme exigée. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : il est demandé aux candidats de produire : - le Pouvoir de la personne habilitée à engager la société - la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 43, du CMP : la liste de ces attestations figure au formulaire Dc1 joint au dossier de la consultation. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités professionnelles : - présentation d'une liste des principaux services / fournitures effectués dans le domaine au cours des trois der-nières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve devra en être apporté par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même. - certificats de qualifications professionnelles. Le Pouvoir Adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, Notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour Laquelle il se porte candidat. Capacités techniques : - pour les fournitures / services : une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son Entreprise ; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : BIOMED_AO_LOC_GAMMA_CAMERA_JA. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22 juin 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Date prévisionnelle de commencement des prestations : La location du matériel intervient dans un délai maximum de 3 mois après la date de notification du marché. La date prévisionnelle du début du marché : 1 er octobre 2015 durée du marché : Durée du marché le marché est conclu pour une durée de 60 mois calendaires à compter de sa notification. il est renouvelable par reconduction expresse pour une période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements. La durée totale du marché n'excèdera pas 7 ans. la location ne sera facturée qu'à compter de la date de mise en service du matériel (ou date de réception définitive du matériel). La date de mise en service détermine la date de départ de la garantie. Pendant l'année de garantie, la maintenance préventive et curative tous risques est à la charge du titulaire. La dernière année la location sera payée au prorata de la durée réelle de location. visites de sites : Les matériels proposés feront l'objet d'une visite sur site pour tout ou partie du groupe d'évaluation décrit ci-dessous. Cette visite devra impérativement être réalisée dans un délai de 45 jours à compter de la date limite de remise des offres. il revient aux candidats de gérer l'organisation de ces visites en lien direct avec les acteurs concernés. L'absence de visite ou le non-respect du calendrier de visites pourra constituer un motif d'exclusion. la composition du groupe d'évaluation est la suivante : Professeur Isabelle BERRY - chef du service de Médecine Nucléaire de Rangueil - berry.i@chu-toulouse.fr -05 61 32 23 05 professeur Didier CARRIÉ - chef du service de cardiologie de Rangueil - carrie.d@chu-toulouse.fr - 05 61 32 33 11 docteur Olivier LAIREZ - mCU-PH, service de MN de Rangueil, service de cardiologie de Rangueil - lairez.o@chu-toulouse.fr 05 61 32 28 73 bernard ESTIVALS - cadre d'imagerie, service de MN de Rangueil - estivals.b@chu-toulouse.fr - 05 61 32 28 emmanuelle CASSOL- radiophysicienne - cassol.e@chu-toulouse.fr - 05 61 32 28 70 conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante : -Evaluation économique : 44% coût global location avec maintenance tous risques + option d'achat sur 7 ans -evaluation clinique et technique : 46% *fonctionnalités : 30% *qualité technique : 40% *développement/recherche : 30% -evaluation des prestations : 10% *prestations SAV : 65% *formation : 35%. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr . Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr . Fax (+33) 5 62 73 57 40. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr . Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr . Fax (+33) 5 62 73 57 40. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 5 mai 2015
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