Centrale des marchés
F-Toulouse: Endoscopes II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture, installation, mise en service et maintenance de fibroscopes. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécuti...
CHU Toulouse 31000Toulouse 0561778477
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

F-Toulouse: Endoscopes

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 74464

Date de clôture estimée : 14/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107806-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Toulouse Cedex 9
+33 561778477
FRANCE
CHU Toulouse
M. le directeur général du CHU de Toulouse
coordination des achats et des marchés
hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie TSA 80035
31059
cam@chu-toulouse.fr

Adresse(s) internet:

http://www.chu-toulouse.fr

https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Toulouse Cedex 9
+33 561778554
FRANCE
https://www.achats-hopitaux.com
CHU Toulouse pôle EHL -GBM
Mme Laurence Ribes
Renseignements techniques: M. Andre Jean Ingénieur tel: +33 561778213 mail: andre.j@chu-toulouse.fr
hôtel-Dieu Saint-Jacques 2 rue Viguerie TSA 80035
31059
ribes.l@chu-toulouse.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Toulouse
+33 561778477
FRANCE
https://www.achats-hopitaux.com
CHU Toulouse
M. Iche Muriel
Coordination des achats et des marchés
hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie TSA 80035
31059
cam@chu-toulouse.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Toulouse
+33 5611778477
FRANCE
https://www.achats-hopitaux.com
CHU Toulouse coordination des achats et des marchés bureau 302
M. le directeur général
hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie TSA 80035
31059


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance de fibroscopes.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Services d'anesthésie, de pneumologie et ORL - CHU Toulouse, 31059 Toulouse Cedex 9, FRANCE.
Haute-Garonne
FR623


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation (mise en service et formation) et la maintenance de fibroscopes. Ces appareils seront installés: lot 1: services d'anesthésie du CHU de Toulouse. Lot 2: services de pneumologie du CHU de Toulouse. Lot 3: services d'orl du CHU de Toulouse.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Endoscopes
33168100

Services de maintenance de systèmes
50324100


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Tranche ferme: postes 1 et 2 (acquisition, consommables et accessoires) - marché à bons de commande conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics tranche conditionnelle: poste 3: marché forfaitaire ou à l'attachement pour la maintenance Le présent appel d'offres comporte 3 lots: lot 1 - fibroscopes pour intubation difficile poste 1: fibroscope pour intubation difficile - marche a bons de commande quantité minimale sur la durée totale du marché: 4 quantité maximale sur la durée totale du marché: 18 poste 2: accessoires et consommables marche a bons de commande -Sans montant minimum et maximum poste 3: maintenance a l'attachement et forfaitaire lot 2 - fibro bronchoscope poste 1: fibro bronchoscope -marche a bons de commande Quantité minimale sur la durée totale du marché: 1 quantité maximale sur la durée totale du marché: 8 poste 2: accessoires et consommables marche a bons de commande - sans montant minimum et maximum poste 3: maintenance a l'attachement et forfaitaire lot 3 - fibroscopes orl poste 1: fibroscope orl marche a bons de commande quantité minimale sur la durée totale du marché: 2 -quantité maximale sur la durée totale du marché: 12 poste 2: accessoires et consommables - marche a bons de commande Sans montant minimum et maximum poste 3: maintenance a L'Attachement et forfaitaire.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° et 35 II 5°, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché. De même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6°, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Fibroscope pour intubation difficile.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Endoscopes
33168100

Services de maintenance de systèmes
50324100


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fibro bronchoscope.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Endoscopes
33168100

Services de maintenance de systèmes
50324100


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fibroscopes ORL.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Endoscopes
33168100

Services de maintenance de systèmes
50324100


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Pas de cautionnement ni de garanties exigés sauf en cas de garantie à première demande dans le cadre de l'avance.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 100 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement: 50 jours à compter de la date de réception de la facture.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme exigée.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues aux art 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, à l'al 2 de l'art 421-5, à l'art 433-1, à l'al 2 l'art 433-2, à l'al 8 de l'art 434-9, l'al 2 de l'art 434-9-1, aux art 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du NCP, à l'art 1741 du CGI et aux art L.2339-2 à L2339-4, L.2339-9, L2339-11-1 à L2339-11-3 du code défense ne pas être exclu des marchés publics, sur le fondement des art 131-10 ou 131-39 du Ncp Ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation inscrite au bull 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art L8221-1 L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1, L8251-1 et L8251-2 du code du travail ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des art L. 8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail etre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art L5212-1 à L5212-11 du code du travail ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire et ne pas être en état de faillite personnelle ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre avoir au 31 déc de l'année précédant la date de lancement de la consultation, souscrit les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ces dispositions sont applicables aux personnes membres d'un groupement candidat et sont à entendre en procédures équivalentes en droit étranger.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation d'une liste des principaux services / fournitures effectués dans le domaine au cours des 3 dernières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve devra en être apporté par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même. - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. - indication des titres d'étude et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables des prestations de même nature que celles du présent marché. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fourni-tures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. - Bilans ou extrait de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; -certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures/services par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Nota: il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les candidats peuvent adresser la Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement DC2 en lieu et place des renseignements relatif à la situation propre des opérateurs économiques, capacité économique et financière et à la capacité technique.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
PEHL_AO_FOURNITURE_ FIBROSCOPES_
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
coordination des achats et marchés
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante: - critère no 1: qualité technique du fibroscope: fonctionnalité, ergonomie, qualité aspiration, qualité image: coefficient 5 - critère no 2: qualité des services: renseignements généraux, maintenance, SAV, garantie, contrôle de qualité et formations: coefficient 1 - critère no3: coût total sur 4 ans pour l'investissement et 6 ans pour la maintenance (sur la base du nombre maximum d'appareils, le coût global est déterminé par le coût de l'investissement et de la maintenance for-faitaire et/ou à l'attachement) Coefficient 4. - evaluation clinique des produits: Les candidats devront impérativement prendre contact dès réception du dossier de consultation et au plus tard le 14.5.2012 à 12:00 (date limite de réception des offres) pour une présentation deleur matériel avec: services d'anesthésie du CHU de Toulouse: M. le docteur Pierre Cougot: +33 561322956 service de pneumologie: M. le docteur Christophe Hermant: +33 567771748 service d'ORL: Mme le docteur Woisard: +33 567771719 service biomédical: M. Jean Andre ingénieur biomédical (hôtel Dieu): +33 561778213 - +33 619516713 les soumissionnaires devront fournir une liste de références d'utilisateurs de leurs appareils dans la configuration demandée. Ils prévoiront - sur demande des utilisateurs - une présentation de leur système complet au bloc opératoire. Les candidats fourniront une documentation ou une fiche technique pour tous les appareils qu'ils proposeront. Une visite de site pourra être organisée par le fournisseur à la demande des utilisateurs. L'absence de présentation des appareils à la demande des utilisateurs constituera un critère d'exclusion et dans ce cas induira l'irrégularité de l'offre. durée du marché: l'achat des appareils: 48 mois calendaires à compter de sa notification accessoires et consommables: 48 mois calendaires à compter de sa notification maintenance: le Centre hospitalier universitaire de Toulouse se réserve le choix du type de maintenance à appliquer sur les équipements, "maintenance forfaitaire" ou "maintenance à l'attachement" Maintenance forfaitaire: 60 mois à l'issue de la garantie. Maintenance à l'attachement: 48 mois à l'issue de la garantie.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Toulouse
+33 562735740
+33 562735757
FRANCE
http://www.ta-toulouse.juradm.fr
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV, BP 7007
31068
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Toulouse Cedex 07
+33 562735740
+33 562735757
FRANCE
http://www.ta-toulouse.juradm.fr
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV, BP 7007
31068
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
2.4.2012
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00