Centrale des marchés
31 paillasses de désinfection informatisées pour lavage d'endoscopes à Toulouse 31 paillasses de désinfection informatisées pour lavage d'endoscopes à Toulouse paillasses de désinfection informatisées pour lavage d'endoscopes. ville : Toulouse Cedex 9, code_postal : 31059 ...
CHU Toulouse 31059Toulouse cam@chu-toulouse.fr 0561778769
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

31 paillasses de désinfection informatisées pour lavage d'endoscopes à Toulouse

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 549539

Date de clôture estimée : 30/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/04/13)
13-62046
SOURCEWEB (05/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU Toulouse.
Correspondant : M. directeur général Le, hôtel-Dieu Saint-Jacques 2, rue Viguerie TSA 80035 31059 Toulouse Cedex 9 tél. : 05-61-77-84-24 télécopieur : 05-61-77-87-69 courriel : cam@chu-toulouse.fr adresse internet : http://www.chu-toulouse.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : paillasses de désinfection informatisées pour lavage d'endoscopes.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33100000.

Lieu de livraison : chu Toulouse, 31059 Toulouse Cedex 9.

Code NUTS : øFR623ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
paillasses de désinfection informatisées pour lavage d'endoscopes
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation est une procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics - marché à bon de commande pour l'achat des paillasses et pour la maintenance.
la présente consultation comporte d'un lot unique dont la consistance est la suivante :
Tranche Ferme : la fourniture, la livraison, l'installation et la formation pour :
Minimum : 1 paillasse de désinfection informatisée avec 4 bacs
Lieu d'exécution : Clinique Pierre Paul RIQUET au Centre Hospitalier Universitaire de Purpan
Date prévisionnelle de commencement des prestations : Juin 2013 pour le CHU de Purpan.
Maximum :
*1 paillasse de désinfection informatisée avec 4 bacs
Lieu d'exécution : Clinique Pierre Paul RIQUET au Centre Hospitalier Universitaire de Purpan
* 2 paillasses de désinfection informatisées avec 6 bacs
lieu d'exécution : Centre Hospitalier Universitaire de Rangueil
Tranche Conditionnelle : Maintenance forfaitaire ou à l'attachement
les candidats préciseront le coût de la maintenance avec une visite préventive et fourni-ront la liste des consommables et pièces à changer ainsi que la remise accordée :
Pour le paillasse avec 4 bacs
pour les paillasses avec 6 bacs
a l'issue de la garantie, le CHU de Toulouse se réserve le droit d'affermir le marché for-faitaire ou à l'attachement au prix donné dans cette consultation.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° (pour un marché de fournitures) du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché. De même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6° du CMP, cons-tituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de pas-ser des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement exigé.
Garantie à première demande exigée dans le cadre des dispositions de l'article 87 du Code des Marchés Publics, versement de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement : 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme exigée.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : aux art 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, à l'al 2 de l'art 421-5, à l'art 433-1, à l'al 2 l'art 433-2, à l'al 8 de l'art 434-9, l'al 2 de l'art 434-9-1, aux art 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du NCP, à l'art 1741 du CGI et aux art L. 2339-2 à L2339-4, L. 2339-9, L2339-11-1 à L2339-11-3 du code défense
ne pas être exclu des marchés publics, sur le fondement des art 131-10 ou 131-39 du Ncp
Ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation inscrite au bull 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art L8221-1 L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1, L8251-1 et L8251-2 du code du travail
ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des art L. 8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail
etre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art L5212-1 à L5212-11 du code du travail
ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire et ne pas être en état de faillite personnelle
ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre
avoir au 31 déc de l'année précédant la date de lancement de la consultation, souscrit les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement
ces dispositions sont applicables aux personnes membres d'un groupement candidat et sont à entendre en procédures équivalentes en droit étranger.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-indication des titres d'étude et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables des prestations de même nature que celles du présent marché.
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concer-nant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- bilans ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capaci-té financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
-Certificats de qualifications professionnelles. Le Pouvoir Adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures/services par des références à certaines spé-cifications techniques. Le Pouvoir Adjudicateur acceptera toutefois d'autres preu-ves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obte-nir dans les délais fixés;
NOTA : il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Les candidats peuvent adresser la Déclaration du candidat individuel ou du mem-bre du groupement Dc2 en lieu et place des renseignements relatif à la situation propre des opérateurs économiques, Capacité économique et financière et à la Capacité technique.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 avril 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PEHL_PA_PAILLASSES_INFORMATISEES.

Renseignements complémentaires : conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante :
* Critère I - techniques : 60 %
o Traçabilité informatisée des étapes : 15 %
o Possibilité d'utiliser des produits " ouverts " : 20 %
o Système de ventilation : 10 %
o Faciliter d'utilisation : 15 %
* Critère II - prestations des sociétés : 10 %
-formation : 5 %
o Moyens mis en oeuvre pour les formations
- service après-vente : 5 %
o Organisation et disponibilité du service après-vente
* Critère III - coût global de la solution : 40 %
estimé à travers l'approche du coût total sur 5 ans : coût des appareils + coût du SAV avec une maintenance préventive
prestations Supplémentaires éventuelles (Pse) :
Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle devra être détaillée techniquement et chiffrée en complément de l'offre de base ou de la variante.
durée du marché : Le marchésera conclu à compter de la notification , le marché pour l'acquisition des appareils est un marché à bons de commande pour une durée de 48 mois à compter de la notification et pour la maintenance un marché à bons de commandes pour une durée de 48 mois après la fin de la garantie et si affermissement de la tranche conditionnelle.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU Toulouse - Hôtel-Dieu Saint-Jacques.
Correspondant : M. Général le directeur, 2 rue viguerie tsa 80035 - coordination des Achats et des Marchés - bureau 302, 31059 Toulouse Cedex 9, tél. : 05-61-77-84-24, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHU Toulouse.
Correspondant : Mme Francoise NOVAK, direction des Equipements de l'hotellerie et de la Logistique, 31059 Toulouse Cedex 9, tél. : 05-61-77-84-87, télécopieur : 05-61-77-87-88, courriel : novak.f@chu-toulouse.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHU Toulouse.
Correspondant : Mme Virginie BENAZET, hotel Dieu Saint Jacques - 2 rue viguerie tsa 80035 - coordination des Achats et des Marchés - bureau 302, 31059 Toulouse Cedex 9, tél. : 05-61-77-84-24, courriel : cam@chu-toulouse.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU Toulouse Coordination des Achats et des Marchés.
Correspondant : Mme Virginie BENAZET, hôtel-Dieu Saint-Jacques 2, rue Viguerie TSA 80035, 31059 Toulouse Cedex 9, tél. : 05-61-77-84-24, courriel : cam@chu-toulouse.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de toulouse 68 rue raymond 4 B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex tél. : 05-62-73-57-57 courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr télécopieur : 05-62-73-57-40 adresse internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe Tribunal administratif de toulouse 68 rue raymond 4 B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex tél. : 05-62-73-57-57 courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr télécopieur : 05-62-73-57-40 adresse internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00