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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Transports d’équipes chirurgicales, d’organes et de produits sous température dirigée
Description: Transports d’équipes chirurgicales, d’organes et de produits sous température dirigée
Identifiant de la procédure: 03561542-84ba-47c8-90c5-3db2a14efe2f
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu d'exécution en fonction des lots
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transports d'équipes chirurgicales, d'organes et de greffons
Description: Transports d'équipes chirurgicales, d'organes et de greffons
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant total du DQE en application des prix du BPU
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique selon les sous-critères définis au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations : 50 % (montant total du DQE en application des prix du BPU) Valeur technique : 50%, jugée à l'appréciation des éléments figurant dans le cadre de réponse technique du candidat, dont : - Véhicules affectés à la prestation : 45 % - Organisation de la régulation et continuité de service : 35 % - Moyens humains mis à disposition : 10% - Optimisation des délais de transport : 5% - Qualité du reporting : 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
Organisation qui signe le marché: CHU de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transports locaux et régionaux de produits sous température dirigée et de petits matériels
Description: Transports locaux et régionaux de produits sous température dirigée et de petits matériels
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant total du DQE en application des prix du BPU
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique selon les sous-critères définis au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations : 70 % (montant total du DQE en application des prix du BPU) Valeur technique : 30%, jugée à l'appréciation des éléments figurant dans le cadre de réponse technique du candidat, dont : - Organisation dédiée à la prestation (organisation de la régulation, circuits de distribution, emballages proposés, traçabilité des températures, SAV, mise en place du marché, outils de reporting proposés) : 75 % - Moyens humains dédiés à la prestation : 20% - Développement durable (émission CO2 des véhicules, formation des chauffeurs à l'éco-conduite, pourcentage de véhicules à faible émission, etc.).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
Organisation qui signe le marché: CHU de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Transports nationaux de produits sous température dirigée
Description: Transports nationaux de produits sous température dirigée
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant total du DQE en application des prix du BPU
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique selon les sous-critères définis au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations : 70 % (montant total du DQE en application des prix du BPU) Valeur technique : 30%, jugée à l'appréciation des éléments figurant dans le cadre de réponse technique du candidat, dont : - Organisation dédiée à la prestation (organisation de la régulation, circuits de distribution, emballages proposés, traçabilité des températures, SAV, mise en place du marché, outils de reporting proposés) : 75 % - Moyens humains dédiés à la prestation : 20% - Développement durable (émission CO2 des véhicules, formation des chauffeurs à l'éco-conduite, pourcentage de véhicules à faible émission, etc.).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Transports européens de produits sous température dirigée
Description: Transports européens de produits sous température dirigée
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant total du DQE en application des prix du BPU
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique selon les sous-critères définis au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations : 70 % (montant total du DQE en application des prix du BPU) Valeur technique : 30%, jugée à l'appréciation des éléments figurant dans le cadre de réponse technique du candidat, dont : - Organisation dédiée à la prestation (organisation de la régulation, circuits de distribution, emballages proposés, traçabilité des températures, SAV, mise en place du marché, outils de reporting proposés) : 75 % - Moyens humains dédiés à la prestation : 20% - Développement durable (émission CO2 des véhicules, formation des chauffeurs à l'éco-conduite, pourcentage de véhicules à faible émission, etc.).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
Organisation qui signe le marché: CHU de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Transports internationaux (hors Europe) de produits sous température dirigée
Description: Transports internationaux (hors Europe) de produits sous température dirigée
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant total du DQE en application des prix du BPU
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique selon les sous-critères définis au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations : 70 % (montant total du DQE en application des prix du BPU) Valeur technique : 30%, jugée à l'appréciation des éléments figurant dans le cadre de réponse technique du candidat, dont : - Organisation dédiée à la prestation (organisation de la régulation, circuits de distribution, emballages proposés, traçabilité des températures, SAV, mise en place du marché, outils de reporting proposés) : 75 % - Moyens humains dédiés à la prestation : 20% - Développement durable (émission CO2 des véhicules, formation des chauffeurs à l'éco-conduite, pourcentage de véhicules à faible émission, etc.).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
Organisation qui signe le marché: CHU de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Convoyage de cellules souches et de cellules mononuclées à usage thérapeutique
Description: Convoyage de cellules souches et de cellules mononuclées à usage thérapeutique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant total du DQE en application des prix du BPU
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique selon les sous-critères définis au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations : 70 % (montant total du DQE en application des prix du BPU) Valeur technique : 30%, jugée à l'appréciation des éléments figurant dans le cadre de réponse technique du candidat, dont : - Organisation dédiée à la prestation (organisation de la régulation, circuits de distribution, emballages proposés, traçabilité des températures, SAV, mise en place du marché, outils de reporting proposés) : 75 % - Moyens humains dédiés à la prestation : 20% - Développement durable (émission CO2 des véhicules, formation des chauffeurs à l'éco-conduite, pourcentage de véhicules à faible émission, etc.).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Transports de produits radioactifs type A UN2915 (classe 7)
Description: Transports de produits radioactifs type A UN2915 (classe 7)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant total du DQE en application des prix du BPU
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique selon les sous-critères définis au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations : 70 % (montant total du DQE en application des prix du BPU) Valeur technique : 30%, jugée à l'appréciation des éléments figurant dans le cadre de réponse technique du candidat, dont : - Organisation dédiée à la prestation (organisation de la régulation, circuits de distribution, emballages proposés, traçabilité des températures, SAV, mise en place du marché, outils de reporting proposés) : 75 % - Moyens humains dédiés à la prestation : 20% - Développement durable (émission CO2 des véhicules, formation des chauffeurs à l'éco-conduite, pourcentage de véhicules à faible émission, etc.).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 5 890 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 890 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 5 890 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: France Colis Santé
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025-1655-lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 269 634,56 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-1655-lot 1
Titre: Transports d'équipes chirurgicales, d'organes et de greffons
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/08/2025
Date de conclusion du marché: 08/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 335069-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CHU de Toulouse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 269 634,56 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 456 432,32 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 300 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: France Colis Santé
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025-1655-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 829 857,40 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-1655-lot 2
Titre: Transports locaux et régionaux de produits sous température dirigée et de petits matériels
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/08/2025
Date de conclusion du marché: 08/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 335069-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CHU de Toulouse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 3 158 452,24 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 5 552 637,12 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 130 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Trans Medical Service
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025-1655-lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 27 480,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-1655-lot 4
Titre: Transports européens de produits sous température dirigée
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/08/2025
Date de conclusion du marché: 08/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 335069-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CHU de Toulouse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 27 480,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 118 716,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Trans Medical Service
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025-1655-lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 49 752,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-1655-lot 5
Titre: Transports internationaux (hors Europe) de produits sous température dirigée
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/08/2025
Date de conclusion du marché: 08/09/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CHU de Toulouse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 49 752,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 162 528,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 26310012500016
Ville: 2 rue Viguerie - TSA 80035
Code postal: 31059
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561778491
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: France Colis Santé
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 48301414600116
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Trans Medical Service
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 43992591800039
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f0e1a5d7-5abb-4bf8-b0d9-b1a05b4a9c60 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/01/2026 20:42:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 22831-2026
Numéro de publication au JO S: 9/2026
Date de publication: 14/01/2026
