1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D'ARTICLES TEXTILES
Description: FOURNITURE D'ARTICLES TEXTILES
Identifiant de la procédure: 7f57ba7c-2ebd-4368-9e68-7dc71c36fe90
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente consultation a pour objet la fourniture d'articles textile - Vêtements professionnels. Code(s) C.P.V. : 18100000-0 : Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires Relance suite à la déclaration d'infructuosité du lot 3 Vêtements professionnels de l'appel d'offres « Fourniture d'articles textiles ». Le marché est conclu pour une durée de 45 mois calendaires à compter du 1er septembre 2025. Il s'agit d'un marché public de fournitures. Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire : L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 260 000 EurosHT pour la durée globale du marché. Les quantités mentionnées dans l'état des besoins sont purement indicatives ; elles ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D'ARTICLES TEXTILES
Description: FOURNITURE D'ARTICLES TEXTILES
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 300
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE TOULOUSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE TOULOUSE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 26310012500016
Adresse postale: 2 RUE VIGUERIE TSA80035
Ville: Toulouse cedex 9
Code postal: 31059
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Mme Laurence RIBES
Téléphone: 0561776510
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05612735757
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: fca4bfa9-e3b1-4953-b9b4-c7ba994f9ae3 - 05
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2025 11:15:07 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 376500-2025
Numéro de publication au JO S: 110/2025
Date de publication: 11/06/2025
