Centrale des marchés
31 fourniture et livraison d'articles de bureau, de consommables informatiques et de papier reprographique pour le compte du CCI de Toulouse 31 fourniture et livraison d'articles de bureau, de consommables informatiques et de papier reprographique pour le compte du CCI de Toulouse ville : Toulouse Cedex 6 lieu : 2 rue d'alsace Lorr...
CCI de Toulouse 31002Toulouse v.casagrande@toulouse.cci.fr
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31 fourniture et livraison d'articles de bureau, de consommables informatiques et de papier reprographique pour le compte du CCI de Toulouse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 170494

Date de clôture estimée : 17/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/07/12)
240636-2012
BOAMP (26/07/12)
12-150231

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCI de Toulouse, 2 rue d'alsace Lorraine 2 rue d'alsace Lorraine, à l'attention de Mme CASAGRANDE Véronique, F-31002 Toulouse Cedex 6. Tél. : (+33) 15 61 33 66 80. E-mail : v.casagrande@toulouse.cci.fr. Fax : (+33) 15 61 33 66 23.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse, 2 rue d'alsace Lorraine B.P. 10202, à l'attention de Mme BENAi Anissa, F-31002 Toulouse Cedex 6. Tél. : (+33) 05 61 33 66 74. E-mail : a.benai@toulouse.cci.fr. Fax : (+33) 05 61 33 66 23

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CCI de Toulouse, 2 rue d'alsace Lorraine B.P. 10202, à l'attention de Mme BENAi Anissa, F-31002 Toulouse Cedex 6. Tél. : (+33) 05 61 33 66 74. E-mail : a.benai@toulouse.cci.fr. Fax : (+33) 05 61 33 66 23

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse, 2 rue d'alsace lorraine B.P. 10202, à l'attention de Mme BENAi Anissa, F-31002 Toulouse Cedex 6. Tél. : (+33) 05 61 33 66 74. Fax : (+33) 05 61 33 66 23. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=21295&orgAcronyme=l2m

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale

Autre : chambre de commerce et D&Apos;Industrie.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison d'articles de bureau, de consommables informatiques et de papier reprographique.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceshaute Garonne.
Code NUTS : FR62.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'articles de bureau, de consommables informatiques et de papier reprographique pour les services de la CCI de Toulouse, répartis au sein des Directions suivantes :
- direction Centrale
- direction Appui aux Entreprises
- direction Enseignements.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30192000, 30192113,30125100,30197630,30197643.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : a titre indicatif
lot 1 : fourniture de Bureau
Consommation 2011 : 174 009.50 euro(s) (H.T.)
LOT 2 : CONSOMMABLES Informatiques
Consommation 2011 : 149 715.65 euro(s) (H.T.)
LOT 3 : Papier
Consommation 2011 : 34 384.61 euro(s) (H.T.)
Nb de ramettes 2011 : 30 765.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture et livraison d'articles de bureau
1) Description succincte :
Ce lot concerne les fournitures de bureau à l'exclusion du papier reprographique.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
le candidat devra proposer dans son offre la mise à disposition d'une plateforme d'achat électronique

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et livraison de consommables informatiques
1) Description succincte :
Ce lot concerne la fourniture et la livraison de consommables informatiques.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192113, 30125100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture et livraison de papier reprographique
1) Description succincte :
Ce lot concerne la livraison et la fourniture de papier de reprographie blanc et couleur.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197630, 30197643.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
91 % de papier 75 g blanc sur totalité

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget CCI de Toulouse, délai de paiement à 30 jours selon l'article 98 du CMP.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le présent marché pourra être attribué à des entreprises uniques ou à des groupements solidaires (en ce cas, le candidat devra préciser la composition et la nature du groupement sur une fiche annexe à l'acte d'engagement signée de tous les membres du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : extrait kbis.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie des 3 derniers bilans et comptes de résultat.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste de références d'organismes publics sur les 3 dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1 : 60 % valeur financière et 40 % valeur technqiue.
2. lot 2 : 70 % valeur financière et 30 % valeur technique.
3. lot 3 : 40 % valeur finanicère et 60 % valeur technique.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
20120417.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 septembre 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
l'offre du lot 1 devra inclure la mise à disposition d'une plateforme d'achat électronique qui permettra aux services de passer leurs commandes avec livraison directe aux lieux indiqués. Les pré-requis informatiques et les modalités de formation sont détaillées dans le Cahier des Clauses Particulières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juillet 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 15 62 73 57 40. Fax : (+33) 15 62 73 57 57

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 15 62 73 57 40. Fax : (+33) 15 62 73 57 57

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 15 62 73 57 40. Fax : (+33) 15 62 73 57 57

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juillet 2012

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