Centrale des marchés
prestations de nettoyage Carsat Midi-Pyrénées pour le siège social et ses sites extérieurs à Toulouse Marché de prestations de nettoyage Carsat Midi-Pyrénées pour le siège social et ses sites extérieurs designation : CARSAT MP ville : Toulouse cedex 9 adresse : 2 rue Georges Vivent cp : 31...
CARSAT MP 31065Toulouse
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Prestations de nettoyage Carsat Midi-Pyrénées pour le siège social et ses sites extérieurs à Toulouse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702371

Date de clôture estimée : 06/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/10/15)
345967-2015
BOAMP (30/09/15)
15-148669

Département(s) de publication : 31
Annonce No 15-148669
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CARSAT MP, 2 rue Georges Vivent, F-31065 Toulouse Cedex 9.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé Au Travail Midi-Pyrénées, 2 rue Georges Vivent, Contact : cellule des Marchés, F-31065 Toulouse Cedex 9. Adresse internet : https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5Z0NKHfakt.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Protection sociale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  marché de prestations de nettoyage Carsat Midi-Pyrénées pour le siège social et ses sites extérieurs.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90910000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Siège de la Carsat Midi-Pyrénées à Toulouse
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux du siège de la Carsat Midi-Pyrénées à Toulouse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Immeuble Place Saint-Etienne à Toulouse
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'immeuble Place Saint-Etienne à Toulouse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Agence retraite d'Auch
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite d'Auch
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Agence retraite de Castres
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Castres
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Agence retraite de Colomiers
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Colomiers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Agence retraite de Montauban
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Montauban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Agence retraite de Muret
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Muret
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Agence retraite de Pamiers
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Pamiers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Agence retraite de Tarbes
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Tarbes
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Restreinte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  F-2016-01.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  6 novembre 2015 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal de Grande Instance de Toulouse, 2 Allée Jules Guesde, F-31000 Toulouse. Tél. (+33) 5 61 33 70 00.
  Organe chargé des procédures de médiation :
DRJSCS Aquitaine CCIRA de Bordeaux, esplanade Rodesse 103 bis, rue Belleville B.P. 952, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. (+33) 5 57 01 97 51.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal de Grande Instance de Toulouse, 2 Allée Jules Guesde, F-31000 Toulouse. Tél. (+33) 5 61 33 70 00.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CARSAT MP, 2 rue Georges Vivent, F-31065 Toulouse Cedex 9.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé Au Travail Midi-Pyrénées, 2 rue Georges Vivent, Contact : cellule des Marchés, F-31065 Toulouse Cedex 9. Adresse internet : https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5Z0NKHfakt.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Protection sociale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  marché de prestations de nettoyage Carsat Midi-Pyrénées pour le siège social et ses sites extérieurs.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90910000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé : Siège de la Carsat Midi-Pyrénées à Toulouse
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux du siège de la Carsat Midi-Pyrénées à Toulouse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Immeuble Place Saint-Etienne à Toulouse
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'immeuble Place Saint-Etienne à Toulouse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Agence retraite d'Auch
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite d'Auch
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Agence retraite de Castres
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Castres
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Agence retraite de Colomiers
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Colomiers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Agence retraite de Montauban
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Montauban
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Agence retraite de Muret
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Muret
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Agence retraite de Pamiers
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Pamiers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Agence retraite de Tarbes
 1)Description succincte
  Nettoyage des locaux de l'agence retraite de Tarbes
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90910000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Restreinte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  F-2016-01.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  6 novembre 2015 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal de Grande Instance de Toulouse, 2 Allée Jules Guesde, F-31000 Toulouse. Tél. (+33) 5 61 33 70 00.
  Organe chargé des procédures de médiation :
DRJSCS Aquitaine CCIRA de Bordeaux, esplanade Rodesse 103 bis, rue Belleville B.P. 952, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. (+33) 5 57 01 97 51.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal de Grande Instance de Toulouse, 2 Allée Jules Guesde, F-31000 Toulouse. Tél. (+33) 5 61 33 70 00.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
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