Centrale des marchés
Ars31-Transport II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Ars31-Transport. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services nº 3: Services de tra...
Ars de Midi-Pyrénées 31050Toulouse 0534302741
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Ars31-Transport

Marché public ou privé
Référence du marché : 171190

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/07/12)
238554-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Toulouse
+33 534302741
+33 534302795
FRANCE
Ars de Midi-Pyrénées
M. Fourgs Maxime
10 chemin du Raisin
31050
ars-midipy-achats@ars.sante.fr

Adresse(s) internet:

http://www.ars.midipyrenees.sante.fr

https://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Ars31-Transport.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 3: Services de transports aériens: transports de voyageurs et de marchandises, à l'exclusion des transports de courrier
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Délivrance de titres de transport et services associés.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion de voyages
63516000

Services de transport ferroviaire
60200000

Services de transport aérien
60400000


II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique apprécié en fonction des sous critères: a) services supplémentaires proposés (note sur 20) b) plateforme de réservation dématérialisée (note sur 10), c) Délais (note sur 10), d) Détail de la facturation (note sur 5) e) Détail des statistiques (note sur 5). Pondération 50
2. Prix. Pondération 45
3. Développement durable apprécié en fonction des sous critères: a) mise en place d'une démarche de développement environnemental (note sur 3) b) mise en place d'une démarche de développement social (note sur 2). Pondération 5

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
2012-002
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
Date d'attribution du marché:
4.5.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Toulouse
+33 534604599
+33 534604590
FRANCE
Comevat SAS
19 rue de Rémusat
31000
ag.ltblagnac.alizes@carlsonwagonlit.fr
V.4)
Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 83 907 EUR
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 83 907 EUR

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
ars-midipy-achats@ars.sante.fr

Annonce no214, BOAMP 47 B du 7 mars 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24 juillet 2012.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Toulouse Cedex 07
+33 562735740
+33 562735757
FRANCE
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV, BP 7007
31068
greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Bordeaux
+33 556906500
+33 556906530
FRANCE
Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
4b esplanade Charles de Gaulle
33077
catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr


VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Toulouse Cedex 07
+33 562735740
+33 562735757
FRANCE
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV, BP 7007
31068
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
24.7.2012
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous