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Etude d'opinion grand public autour du nouveau service " 39 66 allo docteur " en Midi-Pyrénées Etude d'opinion grand public autour du nouveau service " 39 66 allo docteur " en Midi-Pyrénées etude d'opinion grand public autour du nouveau service > en Midi-Pyrénées code_postal : 31050 ville...
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Etude d'opinion grand public autour du nouveau service " 39 66 allo docteur " en Midi-Pyrénées

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292128

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/11/14)
14-169699
Avis de marché
Département de publication : 31
Annonce No 14-169699
Départements de rappel : 12,32,46,65,81,82,9
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ARS 31.
 Correspondant : M. Fourgs Maxime, ARS 31, 10 chemin du raisin 31050 Toulousetél. : 05-34-30-27-95télécopieur : 05-34-30-25-16 adresse internet : http://www.ars.midipyrenees.sante.fr.

Objet du marché : etude d'opinion grand public autour du nouveau service > en Midi-Pyrénées.

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant maximum du marché est de 80 000 euro(s) (H.T.).
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. Celui-Ci court à compter de la remise de la demande de paiement par le titulaire au pouvoir adjudicateur.
selon la réglementation en vigueur, le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du titulaire;.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 novembre 2014, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 2 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ars31-etude3966.

Renseignements complémentaires : le dossier simplifié de consultation des entreprises peut être retiré par voie dématérialisé à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr.
Les offres seront remises sous forme papier et sous forme électronique (USB ou Cd/Dvd).
En cas de contentieux né de l'attribution ou de l'exécution du marché, le juge du tribunal administratif de Toulouse, territorialement compétent, est saisi du litige juridictionnel.
tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond Iv
B.P. 7007
31068 Toulouse Cedex 07
téléphone : +33 562735757
télécopie : +33 562735740
courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 novembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : AGENCE REGIONALE DE SANTE NE PAS OUVRIR MARCHE PUBLIC Etude d'opinion grand public autour du nouveau service " 39 66 allo docteur " en Midi-Pyrénées.
 10 chemin du raisin,  31050 Toulouse.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : ARS 31.
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.
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