1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: 31 CHU
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, maintenance et la fourniture de pièces détachées, d’accessoires, de sous-ensembles, de consommables et de prestations annexes pour une blistereuse pharmaceutique
Description: La présente consultation a pour objet l’acquisition, maintenance et la fourniture de pièces détachées, d’accessoires, de sous-ensembles, de consommables et de prestations annexes pour une blistereuse pharmaceutique. Il s’agit d’une relance à la suite d’une déclaration sans suite pour motif d’infructuosité d’une précédente procédure
Identifiant de la procédure: 8ac3d4b0-5db4-4572-8ccf-0bf1df669e44
Identifiant interne: AO_BLISTER2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TOULOUSE
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s’agit d’une relance à la suite d’une déclaration sans suite pour motif d’infructuosité d’une précédente procédure.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition, maintenance et la fourniture de pièces détachées, d’accessoires, de sous-ensembles, de consommables et de prestations annexes pour une blistereuse pharmaceutique.Il s’agit d’une relance à la suite d’une déclaration sans suite pour motif d’infructuosité d’une précédente procédure
Description: La présente consultation a pour objet l’acquisition, maintenance et la fourniture de pièces détachées, d’accessoires, de sous-ensembles, de consommables et de prestations annexes pour une blistereuse pharmaceutique. Il s’agit d’une relance à la suite d’une déclaration sans suite pour motif d’infructuosité d’une précédente procédure
Identifiant interne: AO_BLISTER2026
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TOULOUSE
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 23/11/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre prend effet à date de notification pour une durée initiale de vingt-quatre (24) mois et il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de vingt-quatre (24) mois dans la limite de un (1) renouvellement, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: 31 CHU
Numéro d’enregistrement: 26310012500016
Adresse postale: 2, rue Viguerie
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31059
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: JURISTE JURISTE
Téléphone: +33561778484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Greffe
Téléphone: +33562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: bef1c36f-2c67-4982-ae36-4fd4928754e4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/09/2026 17:17:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 626320-2026
Numéro de publication au JO S: 176/2026
Date de publication: 11/09/2026
