23V1735 - FEU D'ARTIFICES ET EMBRASEMENT DU ROI CARNAVAL 2024 - RELANCE 23V1147

Objet du marché : 23v1735 - feu d'artifices et embrasement du roi carnaval 2024 - rELANCE 23v1147.
Lieu d'exécution et de livraison: ville de Nice - quai des Etats Unis.

Caractéristiques principales : 
marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique.
création et réalisation d'un spectacle pyrotechnique à l'occasion du spectacle de clôture du Carnaval 2024 " Roi de la Pop Culture " qui se déroulera le 2 mars 2024 (date susceptible de modification).
Le spectacle comprend plusieurs phases :
- l'incinération du " Roi Carnaval "
- le tir en mer du feu d'artifices
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot à prix global et forfaitaire
le délai d'exécution est fixé à : 4 mois.
début du contrat : À la notification du contrat.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - Forme de prix : Forfaitaire
- modalités de révision : Ferme
- modalité de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif
- délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture
- comptable Assignataire : M. L'administrateur des finances publiques.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.
- déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée.
- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le
règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document
comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.
- déclaration de sous-traitance (DC 4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
- chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
- liste des principaux services : Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 janvier 2024, à 14 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 23V1735.

Renseignements complémentaires : a. Variantes : La proposition de variante est autorisée pour ce lot. Dans le cadre de la présente consultation, l'acheteur impose aux candidats la remise d'une offre de base avec leur(s) offre(s) variante(s). Il est à noter que l'acheteur souhaite limiter le nombre de variantes à une maximum par candidat. Si les offres contiennent un nombre de variante supérieur à celui indiqué ci-dessus, aucune des variantes ne sera analysée. Les exigences minimales sont les suivantes : Le soumissionnaire devra proposer, en plus de l'offre de base, une offre variante respectant les caractéristiques techniques décrites au CCTP. L'offre variante prévoit l'incinération du roi Carnaval sur terre (et non sur une barge en mer). Les éléments à remettre pour chacune des offres (base et variante) sont listés à l'article 6.2 du présent règlement de consultation.
b. Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.fr
C. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique :
https://www.marches-securises.fr
D. Eléments de négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres.toutefois,l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.
e. Attestations d'assurance responsabilité civile : Attestations d'assurance responsabilité civile du prestataire pour le tir de feux d'artifice/ spectacles pyrotechniques couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu'il encourt vis-à-vis des tiers et du pouvoir adjudicateur à la suite de tout dommage corporel, matériel ou immatériel survenant pendant ou après la livraison des prestations. Les montants des garanties seront indiqués clairement sur l'attestation d'assurance. La garantie devra être d'un minimum de 8 000 000,00 euros
f. Certificats de qualification professionnelle : Certificat(S) de qualification F4 -T2 des artificiers
G.Agrément/Autorisation spécifique : Agrément préfectoral relatif à l'acquisition, la détention et la mise en œuvre des artifices de divertissement de catégorie F4 et d'articles pyrotechniques des catégories T2 ou l'attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours. Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant la notification du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuit.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
pour le détail cf. Art.8 du Règlement de Consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 décembre 2023.