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Prestations de nettoyage des bacs à déchets ménagers sur roues dits de " voie publique " et prestations de nettoyage, pompage, désinfection et désinsectisation des dispositifs de bacs en sous-sol et des locaux à " poubelles " en 2 lots La présente consultation concerne :- les prestations de nettoyage des bacs sur roues recevant les déchets ménagers, dits de " voie publique ", - les prestations de nettoyage, de pompage, de désinfe...
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Prestations de nettoyage des bacs à déchets ménagers sur roues dits de " voie publique " et prestations de nettoyage, pompage, désinfection et désinsectisation des dispositifs de bacs en sous-sol et des locaux à " poubelles " en 2 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441492

Date de clôture estimée : 13/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/03/15)
92720-2015
BOAMP (13/03/15)
15-27260
Département(s) de publication : 83 Annonce No 15-27260 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République C.S. 71407, Contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. (+33) 4 94 36 84 99. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr . Fax (+33) 4 94 36 31 22. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Autre : Collectivité territoriale. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : prestations de nettoyage des bacs à déchets ménagers sur roues dits de " voie publique " et prestations de nettoyage, pompage, désinfection et désinsectisation des dispositifs de bacs en sous-sol et des locaux à " poubelles " en 2 lots. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : la Commune de Toulon, 83000 Toulon. Code NUTS FR825 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : la présente consultation concerne : - les prestations de nettoyage des bacs sur roues recevant les déchets ménagers, dits de " voie publique ", - les prestations de nettoyage, de pompage, de désinfection et de désinsectisation des dispositifs de bacs en sous-sol et des locaux à " poubelles ". Les lieux d'exécution des prestations sont l'ensemble du territoire de la Ville de Toulon. Le nombre des bacs dits de voie publique (lot 1), des dispositifs de bacs en sous-sol et des locaux " poubelles " (lot 2) et leur situation sur l'ensemble du territoire de la commune sont données en annexes de chaque Cahier des Clauses Techniques Particulières et Décompositions du Prix Global et Forfaitaire du lot concerné. La définition de chacune des prestations est donnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières du lot considéré. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 90918000 , 90910000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : voir article II 2 3 ci dessous. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 1. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Prestations de nettoyage des bacs à déchets ménagers sur roues dits de " voie publique " 1) Description succincte Les prestations concernent le lavage des bacs à déchets ménagers dits de " voies publiques ", estampillés du numéro 9999 : il s'agit des bacs non affectés à un immeuble, une administration, un commerce ou tout autre usager identifié, qui sont mis à la disposition des administrés à des endroits définis par l'administration municipale, sur l'ensemble du territoire de la commune, afin de recueillir des déchets ménagers.Il est prévu une fréquence mensuelle de nettoyage de la totalité du parc.Les prestations seront effectuées selon le planning d'interventions établi par le prestataire, tel que validé par la Collectivité (cf. article 4.1 du CCAP). 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 90918000 , 90910000. 3) Quantité ou étendue La totalité du parc des bacs à déchets ménagers est à ce jour de 100 répartis sur la commune (voir annexe 1 au CCTP) répartis comme suit :-8 bacs de contenance de 330 litres soit 0,33 m3 chacun,-92 bacs de contenance de 660 litres soit 0,66 m3 chacun. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : Prestations de nettoyage, pompage, désinfection et désinsectisation des dispositifs de bacs en sous-sol et des locaux à " poubelles " 1) Description succincte Ce marché concerne :-le nettoyage des dispositifs escamotables en sous-sol (de marque ECOLLECT modèle ECOBAC 1500) pour bacs à déchets ménagers sur roues de 750 litres, au nombre de 54 dispositifs avec deux bacs chacun à l'intérieur du dispositif lui-même;-le nettoyage de locaux prévus pour le stockage des bacs à déchets ménagers, au nombre de 3 locaux à " poubelles " ;L'annexe n o 1 du présent CCTP présente la localisation des dispositifs de bacs en sous sol et des locaux à " poubelles ". Les fréquences d'intervention sont indiquées au CCTP et dans la DPGF. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 90918000 , 90910000. 3) Quantité ou étendue -54 dispositifs de bacs en sous-sol avec 2 bacs de 750 litres pour chacun, -3 locaux poubelles dont 2 locaux avec 5 bacs de 660 l, et 1 local avec 3 bacs de 660 l,-Pompage supplémentaire des eaux résiduelles au-delà de 1 m3 en complément du poste 1DPGF 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : * Avance : Une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics. Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie. Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire. * Les autres garanties sont indiquées au cahier des charges. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement (ressources propres de la commune). Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du Code des marchés publics. Pour le lot 1: Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire tel que figurant dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire pour le nettoyage des 100 bacs à déchets ménagers sur roues. Le prix global et forfaitaire s'entend avec une marge de flexibilité de plus ou moins 10 % de l'ensemble des bacs à nettoyer pour tenir compte des ajustements en cours d'exécution du marché. Ainsi, le nombre de 100 bacs à nettoyer pourra varier de 90 au minimum et de 110 au maximum. Pour le lot 2: Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire tel que figurant dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire. a la marge, les prestations de nettoyage et pompage supplémentaires demandées en sus du forfait seront rémunérées par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant au Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires contractuel valant Détail Estimatif contractuel. Les prix sont révisables conformément aux dispositions de l'article 3.3 du CCAP. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément aux stipulations du Règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat ; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : . Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, . L'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, . La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création. La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. III.2.4) Marchés réservés : Non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AOONettoyageBacs2lots2015. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 13 mai 2015 - 12:00. Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13 mai 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : oui. Oui.1 er trimestre 2017. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Pour les lots 1 et 2, les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de leurs notifications. Ils pourront être reconduits une fois, par période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité. Pour le lot 1: Le titulaire exécute la prestation suivant le planning d'interventions établi par ses soins, en accord avec La Direction de la Propreté des Espaces Publics, conformément aux dispositions de l'article 4.1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières et des articles B et F du Cahier des Clauses Techniques Particulières du lot 1. Les modalités d'exécution sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières du lot 1. Pour le lot 2: Le titulaire exécute la prestation suivant le planning d'interventions établi par ses soins, en accord avec La Direction de la Propreté des Espaces Publics, conformément aux dispositions de l'article 4.1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières et des articles C et D du Cahier des Clauses Techniques Particulières du lot 2. Les modalités d'exécution sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières du lot 2. Pour le lot 2: En cas d'urgence, notamment lors de fortes pluies ou intempéries, des opérations de pompage des conteneurs enterrés devront être effectuées, dans un délai maximum de 4h00 à compter de la notification de la demande d'intervention (réception de la télécopie et/ou courriel), 7 jours / 7, 365 j / an, conformément à l'article B.1 du CCTP du lot 2. Ainsi, une astreinte est assurée par le prestataire 24 heures sur 24 heures, 7 jours sur 7 et 365 jours par an (y compris la nuit, les dimanches et jours fériés). Pour les lots 1 et 2: l'article L 1224-1 du code du travail pose comme règle qu'un salarié ne peut se retrouver privé de son emploi au seul motif que l'entité dans laquelle il exerçait son activité cesse d'exister, si l'activité est reprise par une autre entité. Nous informons les candidats que l'actuel prestataire est couvert par la convention collective nationale des activités du déchet qui impose de reprendre le personnel affecté antérieurement au marché concerné. L'Annexe 5 (avenant n o 42) de la convention collective des activités du déchet fixe les conditions de reprise des personnels non cadres par les employeurs en cas de changement de Titulaire d'un marché public. La liste du personnel à reprendre est présentée en annexe au Cahier des clauses administratives particulières. Pour les 2 lots, les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation) : -Le critère prix, noté sur 12 points ; -Le critère de la valeur technique, noté sur 08 points. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, c.s. 40 510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr . Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa . Fax (+33) 4 94 42 79 89. Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL, bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULON ou Direction de la Commande Publique de la ville de TOULON (cf. coordonnées ci-dessus) VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 12 mars 2015
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